Le Pouvoir Legislatif En Droit Romain

Histoire générale Introduction Le droit est un produit social, dont on va étudier le passé, nous allons voir quel est l’apport de l’histoire au droit. L’histoire du droit est l’étude de l’évolution des structures, des changements qui vont se produire dans le droit et des changements qui se produisent dans la société, qui va produire ce droit. Les structures des sociétés varient dans l’espace et dans le temps. Dans l’espace, il existe une géographie de toute ces structures, qui varie selon les mentalités

L'INTRODUCTION DES BONNES MŒURS DANS LE CODE CIVIL PAR Edith GÉRAUD-LLORCA Professeur à l'Université des Antilles-Guyanes Le Code civil imprime au droit des contrats une coloration morale en lui appliquant certaines notions; telles, par exemple, celles de bonne foi, de bon père de famille, de bonnes mœurs qui tracent aux contractants une ligne de conduite, un comportement obligatoire. Les bonnes mœurs, notamment, occupent une place d'honneur: non seulement plusieurs articles en font une application

Pour les romains le droit était un art « l’art du bon et du juste », ils retiennent le but du droit qui est la réalisation d’un idéal de justice et d’équité. Ils ne s’intéressent pas à la nature du droit. Aujourd’hui, l’approche que l’on a du droit est beaucoup plus formelle et matérielle, qui a chassé l’idéalisme classique, il se réduit aux règles posées. C’est en ensemble de connaissance, c'est-à-dire une science qui se compose de différente branche. Autre approche : Le droit est un phénomène

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT L1 SEMESTRE 1 DROIT ARCHAÏQUE ROMAIN 753 : fondation de Rome Pouvoir royal de type patriarcal : roi = père de la cité. Son pouvoir est représenté par des mythes qui organisent normativement la société. Ex : Remus et Romulus nourris par une louve. Romulus interroge les dieux par créer la cité et établir ses limes (= frontières). Fonctions du roi : - prêtre (oracle divin) guerrier (défend la cité à l'intérieur des limes)

« Princeps legibus solutus est » se traduit par : « Le prince n'est pas lié par les lois ». L'homme qui a énoncé ceci est Ulpien, l'un des 5 juristes consultes à qui la loi des citations du 7 novembre 426 a octroyé une place de choix dans la doctrine romaine, ces 5 auteurs sont ceux qui peuvent être cités en justice. Le prince en question désigne l'empereur. Cette citation soulève l'interrogation de savoir comment le prince peut-il ne pas être lié par les lois. L'époque impériale à Rome émerge en 27 av

Introduction historique aux concepts fondamentaux du droit |Introduction: le droit est un autre monde | Le droit, ce n'est pas la réalité, l'évidence est tellement claire, qu'il est dur de la remettre en question. Dans un certain nombre de sociétés règles de droit et religion sont liés (ex : aux États unis, on prête serment sur la bible. L'Eglise a été longtemps une grande puissance, napoléon a donc repris certains éléments ; Par une séparation politique

Introduction  historique  au  droit  (Vème  –XVème  siècle)     Introduction     §1.    Les  racines  du  droit  français   A.  L’apport  de  Rome   1. L’Empire  Romain,  modèle  du  pouvoir   a. Le  concept  d’État  :  la  res  publica   b. Une  organisation  administrative   2. Le  droit  romain,  modèle  du  droit     B.  L’apport  chrétien

la différence faite entre le pouvoir spirituel, Dieu, et le pouvoir temporel, le Roi. Il s'agit d'une distinction nécessaire, mais qui reflète des similitudes. Ce document soumis à exercice est un extrait de Dictatus Papae, un recueil de vingt-sept articles, rédigé en 1075 par le Pape Grégoire VII. Il s'agit de droit canonique car emprunt de la religion, dont le but est de légitimer la suprématie du Pape, pour retrouver la liberté qu'ils possédaient à l'époque romaine. Il est intéressant de savoir

laquelle il sera juger. Montesquieu ( 1689-1755) qui vivait alors sous le joug de l'ancien régime où les principales souces du Droit était le pouvoir législatif royale en effet la monarchie après l'affaiblissement du pouvoir feodal, elle a pu s'emparer du pouvoir législatif et le roi pouvait adopter ses lois aussi la coutume était une source du Droit a connu sa subordination au pouvoir royal notamment par l'ordonnance de Montil-les-Tours(1454) qui dispose que seules les coutumes homologuéss et reconnu par

religion contre le droit romain. Honorius 3 devient en 1216-1227 pape succédant a innocent 3 , va donc durant son pontificat continuer la croisade et poursuivre la reforme de l’église .il est particulièrement attaché au christianisme dont il fera le cheval de bataille.il va notamment s’investir pour que la religion soit enseigner et lutter contre toute autres formes d’influence culturelle. Durant cette période ou le droit coutumier régie le royaume , la renaissance du droit romain va petit a petit