Le Roi Justicier

seigneuriaux "Dictionnaire de Droit et de Pratique" 2 tomes, Paris, 1769. Auteur : Claude-Joseph de Ferrière, doyen des docteurs-régens de la Faculté des droits de Paris, et ancien avocat au Parlement I) L'organisation de la Justice Les Seigneurs Justiciers ne peuvent donner l'état de prévôt, ou de procureur de la seigneurie, à celui qui en sera fermier; autrement ce serait établir un même homme agent et patient, outre l'indécence qu'il y aurait que le Juge de la Seigneurie en fût aussi le fermier

la hiérarchie féodale se précise les seigneurs ses plus puissants vont pouvoir de nouveaux faire respecter leur décis°. (EX : le roi de France va de nouveau oser faire comparaître le défendeur = celui qui est accusé, et faire assurer l’exécut° de la sentence_ 1108 roi Misses le Gros, le roi somme sans succès le Sire du Puiset de comparaître mais ne vient pas donc le roi de France lève une armée et s’empare de la forteresse du Sire) dans l’ensemble du royaume, l’organisat° de justice seigneuriale se

victime. Correspond, une logique, une preuve et une vérité juridique à chaque affaire. Dans un premier temps, la fonction politique du Juge, est défini comme une fonction d’un prince législateur qui avant tout est un juge. Cette notion de roi justicier est essentielle. Dans le cadre institutionnel, qui expliquera pourquoi le juge a une place essentielle dans le système. Après avoir compris pourquoi la place est primordiale alors on verra sa fonction, et l’on verra ce qu’il l’était dans

grande importance du sacre, car c’est par celle-ci que le roi obtient sa légitimité. En effet, celle-ci fait du roi le représentant de dieu sur terre. On parle alors d’une théocratie royale. En 800 le fils de Pépin le Bref, Charlemagne, accède au trône entant que Empereur. Il possède une conception romaine du pouvoir, en effet, l’Empereur est le serviteur de la Respublica. Par cela, il obtient une universalité des pouvoirs. Il se veut justicier par la prérogative du pouvoir de ban et législateur par

probablement Evrart de Trémaugon. Ce traité a été composé par Charles V dit Charles le Sage qui fût roi de France de 1364 à 1380. Son règne a marqué la fin de la guerre de Cents ans où il réussi a récupérer une grande partie des terres perdues, et restaure l'autorité de l’État. Le titre de ce texte est lié à une légende : on dit qu'Evrart de Trémaugon s'était endormi dans un verger, où il aurait rêvé du roi accompagné du pape, ainsi que d'un clerc et d'un chevalier choisit comme avocats par les 2 hommes

du prince est un prince justicier. Le roi est le grand débiteur de justice envers ses sujets. La justice est du à tous quelque soit le rang social qu’il occupe. Au XIVe, Pierre Salmon, écrit « roi et justice sont frères et ne peuvent rien l’un sans l’autre ». Le roi est représenté de façon en roi justicier à partir du moyen age. Cela signifie que la fonction royale n’a de légitimité que parce que le roi a ce devoir de justice. Par conséquent toute justice émane du roi. Le roi est fontaine de toute

bizantin et s'effondrera sous les coups de l'invasion turcs au 15ème siècle. Avec la chute de l'empire romain d'Occident, l 'histoire de France commence avec CLOVIS (roi mérovingien). CLOVIS a tenté de constituer un royaume sur les débris de l empire romain et il arrive a pratiquement constitué l hexagone . Il est le premier roi des francs à se faire baptiser (496)et cela signe l alliance de l état et de l'église. A ce moment c'est essentielle car les institutions de l église fonctionné même avec

Synthèse : La mort du loup, un roi sans divertissement, GIONO Introduction : Après la mort de M-V, c'est un Langlois différent qui retourne au village pour essayer de s'installer et de mener la vie paisible des villageois. Dans cet univers où les activités sont dictées par l'austérité des lieux et du climat;, l'ennui risque vite de gagner certaines âmes éprises de sensations fortes et nouvelles ( voir Langlois après avoir tué M-V ). Dans ce cadre apaisé et peut être trop calme, les agressions

bas Empire. Compilations de Justinien condamne les mauvaises coutumes et partant de cette idée, la doctrine a toujours considérée qu'elle devait être confirme à la coutume et que l'autorité était toujours fondée à abolir une coutume déraisonnable. Roi de France a comme rôle la conservation des coutumes et abolir les mauvaises coutumes. A l'époque moderne, c'est au nom de la raison que la coutume a été critiquée. Depuis l'Antiquité, la coutume a toujours fait l'objet de critique par la doctrine.

un droit essentiel, il permet à son propriétaire de trancher un conflit, de faire des établissements ou des bans. Dans la société médiévale, les catégories de justice sont nombreuses d’où la difficulté d’en traiter. En effet il y a les justices du Roi, de l’Eglise, des villes et des seigneurs. La justice dans la seigneurie revêt de multiples aspects, de multiples facettes. La justice seigneuriale, banale ou territoriale s’exerce lorsqu’il y a un litige entre le seigneur et un vassal, principalement