Le Régime Réel

I – Les Différents régimes de TVA La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect, appliqué dans les achats et les ventes. C’est une importante recette pour l’Etat. Durant ma période de mon stage j’ai traité certain aspect de cette comptabilité. J’ai choisi de traiter la TVA car c’est une tâche importante effectuer pour chacune des sociétés. Le dossier fiscal représente une importante charges pour toutes les sociétés sur lesquels Monsieur BEN AMOR traite

diversité des régimes politiques Un régime politique se présente comme le résultat du jeu des partis politiques dans un cadre institutionnel, fixé par une Constitution. Il faut avoir cependant à l’esprit d’autres paramètres comme l’économie d’un pays, l’idéologie et surtout l’histoire du pays considéré. Tous ces éléments vont permettre de déterminer la nature des différents régimes, et d’opérer une classification entre eux. Régimes pluralistes, présent dans l’Union Européenne. Régimes socialistes

le fournisseur et déductible pour le client Pas de TVA à comptabiliser 4. Les différents régimes d'imposition Il existe 3 régimes d’imposition à la TVA selon la nature de l'activité de l'entreprise et le montant du chiffre d'affaires qu’elle a réalisé : • régime de la franchise en base de TVA, (régime des micro entreprises) • régime du réel simplifié • régime du réel normal Seuils de C. A. selon les régimes et la nature des opérations Ventes de biens et fourniture de logement Prestations de services

|Gérant | |Annexes : Régime d’imposition simplifié et Bénéfices Industriels et |Date : Le 15 octobre N | |Commerciaux (BIC) | | |Objet : Choix du régime fiscal

différents régimes 2 ème PARTIE : Comment fonctionne le régime du réel normal ? Les entreprises soumises au réel normal dont normalement tenues de produire mensuellement une déclaration de TVA, en reprenant les opérations écoulées au titre du mois précédent. l Pour remplir une déclaration de tva , il faut tout d'abord savoir de quel régime dépend l'entreprise : régime normal, simplifié ou franchise en base , pour le régime franchise de

du cabinet b) Système informatique * Partie I : travaux réalisés a) Travaux comptables b) Travaux d’analyse c) Travaux de la paie * Partie II : la TVA ( taxe sur la valeur ajoutée) a) Présentation des différents régimes d’imposition b)  ???? c)  ???? d)  ???? e)  ???? * Partie III : conclusion et annexes a) Conclusion b) Présentation sommaire des annexes * Contexte et remerciements  Le diplôme de Brevet Technicien Supérieur

Le régime fiscal de la micro-entreprise Qui peut bénéficier du régime fiscal de la micro-entreprise? Pour bénéficier du régime fiscal de la microentreprise, il faut : ➜ Exercer en entreprise individuelle. Seules les personnes physiques exerçant à titre individuel peuvent bénéficier du régime fiscal de la micro-entreprise ; les sociétés en sont exclues, même s’il s’agit de sociétés de personnes définies à l’article 8 du CGI, de même que les associations sans but lucratif. ➜ Réaliser un

William Gras Régimes et vie politique 385-2A3-VI gr.00001 TIF section 1 Togo Travail présenté à Mme Sophie Roy Département de sciences humaines Cégep de Victoriaville 13 novembre 2012 Table des matières 1. Introduction 2 2. L’organigramme 2 3. Description de l’organigramme 2 4. La chronologie du régime 3 5. Description de l’évolution du régime 4 6. Les rôles réels du pouvoir 5 7. La méthode de passation des pouvoirs

prestataire de services. Son chiffre d’affaires est de 25100 € pour l’exercice 2013. Le régime fiscal est déterminé par le niveau de son chiffre d’affaires. Donc d’après son chiffre d’affaires qui est inférieur à 32600 €, l’entreprise de Mr Reboul sera soumise au régime des micro-entreprises. Si son chiffre d’affaires avait été supérieur 234000 € l’entreprise serait soumise au régime du réel normal sinon au régime du réel simplifiée. L’entreprise est redevable à l’impôt sur les revenus. Au regard de la

 Plan 1. Quels sont les éléments qui constituent les revenus professionnels ? 2. Comment déterminer le Revenu Net Professionnel  et les cotisations minimales associées ? 2.1. Résultat net réel 2.2. Résultat net simplifié 2.3. Bénéfice forfaitaire 3. Exonérations à prendre en comptes ? 1. Quels sont les éléments qui constituent les revenus professionnels ? Sont considérer comme revenus professionnels les : Bénéfices réalisés par les personnes