Le Suffrage Universel Sous Le Consulat

politiques que sont le Consulat et les deux Empires qui sont qualifiés de « césarisme démocratique ». C’est-à-dire un mode de gouvernement absolu et autoritaire dans lequel un homme, plébiscité par le peuple, est dépositaire de tous les pouvoirs. Ce terme est dérivé du patronyme de Jules César (101-44 avant JC), un général et homme d’Etat romain qui voulait imposer ce type de gouvernement à Rome. Il y a deux périodes du césarisme : la première concerne le Consulat et le Premier Empire sous le règne de Napoléon

césarisme démocratique, que sont le Consulat et le Premier Empire, ainsi que le Second Empire. I. Le césarisme démocratique sous le Consulat et le Premier Empire. Le coup d’Etat de Napoléon Bonaparte de Novembre 1799 marque l’avènement d’un nouveau régime: le Consulat, fondé par la Constitution de l’an VIII. Ce régime dure jusqu’à l’an XII, c’est-à-dire de 1799 à 1804. Il est alors remplacé par le Premier Empire, qui s’inscrit dans la continuité du Consulat et dure jusqu’en 1814. En théorie,

Sous la Monarchie constitutionnelle En 1791, on peut réunir les critères faisant la citoyenneté et donc la capacité à établir les membres de l'Assemblée nationale autour de trois principes : * payer l'impôt (c'est-à-dire le cens) : il faut payer unes contribution égale à trois journées de travail. Ceux qui paient cet impôt, ceux qui travaillent, peuvent participer à la vie politique. Sieyès justifie cette distinction par le modèle de la République romaine : les citoyens étaient répartis en

place par la constitution du 14 septembre 1791. Dans ce régime, le droit de vote est restreint. Le suffrage est dit censitaire : seuls les hommes de plus de 25 ans payant un impôt direct (un cens) égal à la valeur de trois journées de travail ont le droit de voter. Il sont appelés « citoyens actifs », lorsque les autres sont qualifiés de « passifs » et ne peuvent participer aux élections. Le suffrage est aussi indirect car les citoyens actifs élisent des électeurs du second degré, disposant de revenus

parlements ont pris leur place, ils ont prétendu jouer ce rôle de représentants du pays face au Roi. Ils devaient enregistrer les ordonnances et édits. Cet enregistrement tend a devenir un contrôle du contenu. La lutte entre parlement et roi a culminé sous Louis XV. « L’indépendance » des juges venait de leurs statuts, ils étaient propriétaires de leurs charges, ils l’avaient achetés ou hérités, patrimonialité des offices. Cette patrimonialité des offices avaient deux aspects :  les magistrats avaient

en septembre des massacres 1300 mort en 3 jours à la Salpêtrière un carnage avec la morts d’enfants et de femmes, les aristocrates. Place du carrousel première guillotine. Louis XVI guillotiné le 20 juillet 1793. En septembre 1792 c’est au suffrage universel à deux degrés. Le 21 septembre 1792 proclamation de la République. La division Girondins (influent mais arrêté) , Montagnard. La constitution de l’an I en 1793 première République , l’égalité ce repend. L La constitution de l’an I le directoire1793-1799

est nationale. Le suffrage est censitaire. / Elaboration selon un mode démocratique. / Séparation stricte des pouvoirs Constitution du 24 Juin 1793 (An I) : Constitution Montagnarde, reprenant les principes de ROUSSEAU, et qui ne sera jamais appliquée du fait de la dérive qu'elle a impliqué par une dictature du peuple (Convention Robespierre). C'est une Convention (ou Assemblée Constituante) qui a élaboré la Constitution. La souveraineté est populaire. Le suffrage est universel. / Elaboration selon

« Chaque régime finit par devenir un ancien régime » tels furent les parles de Stanislaw Jerzy Lec. Ce qu’il pensait au sujet des régimes politiques s’est confirmé que ce soit pour l’aristocratie, la monarchie ou encore le régime du directoire ou du consulat. Un régime politique est un mode d’organisation des pouvoirs de l’état en ce qui concerne le mode de désignation, les compétences ainsi que les rapports qui s’établissent entre les pouvoirs. Le régime politique d’un état représente l’ensemble des

constitutionnelle (« Allez dire au roi que nous sommes ici par la volonté du peuple et nous n’en sortirons que par la force des baïonnettes. »). 18. Necker : Financier et homme politique suisse du XVIIIe-XIXe. Il est directeur général des finances sous Louis XVI et propose un impôt pour tous (=>apprécié du 1/3 Etat). Il doit démissionner 19. Robespierre : Homme politique français du XVIIIe. Chef des Montagnards et membre du comité de Salut public, il provoque la chute des Girondins. Il est l’âme

expériences vont être interrompues par le Consulat et l’empire qui se rattachent au courtant autoritaire et auquel succèdera ensuite avec la restauration monarchique l’ébauche qui sera interrompu par le Second Empire. Elle marque le début de l’histoire constitutionnelle. Il y eu l’implantation du régime représentatif, ensuite il y a le renforcement de L’Etat en suite il y l’ébauche du régime parlementaire ensuite il y a l’extension du suffrage universelle. -------------------------------------------------