Le Suffrage Universel Sous Le Consulat

Chapitre 1. Le consulat et le Premier Empire (1799-1814) Introduction 10 ans de République, c'est l'anarchie et une faillite économique totale. Des coups d'états successifs, le dernier coup d'état du 18 et 19 brumaire de l'an 8 (10-11 novembre 1799), amène au pouvoir Bonaparte qui n'a que 30ans. Il arrive au pouvoir dit-il pour « sauver la Révolution » et se prend pour Jules César, il lance ses mots « La Révolution est finie ». Il ne veut « ni talons rouges, ni bonnet rouge » Avec le Consulat et l'Empire

La France connaît, tout d'abord, une république particulièrement agitée, la Première République (sous-section 1), puis une certaine stabilité après le coup d'Etat de Napoleone (de) Buonaparte, c'est la République consulaire (Sous-section 2). Sous-section 1. La république démocratique : La Première République 1792-1799 
(Sous-section 2. La République consulaire : 1799-1804) Jusqu’en juillet 1793 c’est Georges Jacques Danton, ministre de la Justice, qui fait fonction de chef du Gouvernement et arbitre

au suffrage universel direct. Le premier scrutin de ce type a lieu en 1965 et se conclut par la réélection du général. Cette élection du président de la République au suffrage universel direct, couplée avec l'apparition du fait majoritaire, modifie profondément le fonctionnement des institutions : apparaissent les notions de « présidentialisation du pouvoir » et de « cohabitation ». En effet, du fait que le président de la République soit, tout comme l'Assemblée nationale, élu au suffrage universel

de la Constitution de l'An 1 Ce texte est resté comme une sorte d'idéal démocratique. Il se démarque d'une façon assez nette. Ce texte s'ouvre avec une décaration des droits de l'homme qui a pour carctère d'accentuer d'avantage l'égalité. Le suffrage universel est consacré, elle était un système de spécialisation des organes. Le mécanisme qui est institué pour donner un droit de véto au peuple est assez compliqué : le corps législatif rend des décrets qui sont immédiatement applicable sans que le

il y a des améliorations qui apparaissent, notamment en France où elle a connu un important changement lors de la Révolution française. - Sous la période révolutionnaire : En 1791, la France est gouvernée par une monarchie constitutionnelle mise en place par la constitution du 14 septembre 1791. Dans ce régime, le droit de vote est restreint. Le suffrage est dit censitaire : seuls les hommes de plus de 25 ans payant un impôt direct (un cens) égal à la valeur de trois journées de travail ont le

l’égalité de tous devant la loi. -Le Directoire (1795) : Le Directoire est la forme de gouvernement de la Ière République. Du 26 octobre 1795 au 9 novembre 1799. Le Consulat. (9 novembre 1799 – 18 mai 1804) Le Consulat, régime autoritaire, établi par le 1er Consul Napoléon Bonaparte, qui devient Consul à vie en 1802. Le Consulat à duré jusqu’au 18 mai 1804, date de la fin de la Ière République et de la proclamation du Ier Empire. Ier Empire. (18 mai 1804 – 14 avril 1804, puis 20 mars 1815

vote a-t-il évolué en France ? Document 1 ►En 1789, la mise en place du suffrage .Le suffrage universel est un suffrage ou le droit de vote est accordé à tous les citoyens qui ont la capacité électorale, avoir un certain âge minimale, la nationalité française, la capacité moral et d’être inscrit sur la liste électorale. Il ne fait aucune distinction au niveau de la classe social. ►En 1791, la mise en place d’un suffrage censitaire et indirect par la constitution mais le droit de vote est restreint

Définitions et biographies : la IIIème République Institutions : -senatus-consulte : acte à caractère législatif exprimé par la Sénat légiférant seul. Sous le Consulat, le 1er et 2nd Empire, décision émanant du Sénat et ayant valeur de loi. -droit de dissolution : droit de dissoudre la Chambre des députés et donc de provoquer de nouvelles élections.  constitution : l'ensemble des lois et textes fondamentaux qui organise le gouvernement d'un Etat, les trois pouvoirs (exevutif, legislatif

roi jure fidélité au texte. Est mis en place un système qui repose sur la souveraineté nationale et qui établit une séparation stricte des pouvoirs ; ce n'est pas le peuple la référence mais la nation, ce qui se traduit dans l’établissement du suffrage censitaire. L'absence de contrôle de constitutionnalité est un signe de souveraineté parlementaire, appelée légicentrisme (mythe de la toute puissance de la loi, loi infaillible car expression de la volonté générale). Le pouvoir sans contrôle

des bourgeois sur les prolétaires. - Les principes de gouvernement, avec trois principes : o La loi est impersonnelle, général. Tout le monde est placé sous un pied d’égalité ; c’est l’expression de la volonté générale. o c’est la souveraineté nationale. Dans la souveraineté national tout le monde ne vote, pas c’était un suffrage censitaire et capacitaire, alors que la souveraineté populaire de Rousseau c’était tout le monde vote. C’est la souveraineté nationale qui a été retenu. o Et