Les Attribus Du Roi Souverain Guy Coquille

HISTOIRE DES INSTITUTIONS 4 auteurs: * guy coquille; institit au drt des francais * Antoine loisel institute coutumiere et il a conserver recueilli des formules ancienne “qui veut le roi si veut la loi”….CE QUE veut le roi a force de loi * Charles loyseau,jurist consultes quia travailler sur le structure de la sct; un traité des seignories et tratés des orders et simple dignité Loyseau fait une coparaison de la souveraineté et de la couronne au sens physique de meme quil nest plus

cet État absolutiste qui durera jusqu'en 1789, année de la Révolution. Il offrira ainsi un modèle de gouvernement que tenteront d'imiter avec plus ou moins de succès la plupart des souverains européens jusqu'à la fin du XVIII ème siècle. La monarchie absolue est caractérisée par une concentration des pouvoirs, le roi détient les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire. Elle est certes un tremplin au pouvoir royal mais son exercice au bénéfice de tous est remis en question. Le 16ème siècle est

du pouvoir souverain Guy Coquille Institutions au Droit des François 1607 Selon Stendhal, « Le pouvoir absolu a cela de commode qu’il sanctifie tout aux yeux des peuples », en effet, le détenteur du pouvoir, et encore plus du pouvoir absolu est craint, parfois même vénéré par l’ensemble de la population, car à la manière du Prince de Machiavel, il sait se parer du masque du Lion et du Renard, agir avec force et ruse, afin d’affirmer son pouvoir et le rendre souverain, unique. Le Roi Soleil agissait

central est aux mains du roi mais celui-ci décide en conseil, et ce, depuis le MA car déjà sous Louis IX, Beaumanoir insistait sur le besoin que le roi gouverne en conseil, comme tout seigneur, à l’époque féodale. Cette exigence du conseil est l’essence des institutions monarchiques françaises : le conseil reflète la participation des groupes et communautés du royaume, leur condition et leur statut. En France il y a des ordres, des provinces qui revendiquent leur spécificité. Le roi devait parfois respecter

coutume. 29 B – La mise par écrit des coutumes. 30 C – La coutume et la loi selon la doctrine médiévale 32 Section 3 – L’apparition de la législation royale. 33 1 – Législation limitée au domaine du roi. 33 2 – Législation pour l’ensemble du royaume. 33 3 – Finalité des lois du roi. 34 Section 4 – L’essor de la jurisprudence. 34 1 – L’impact de l’organisation judiciaire. 35 2 – Le développement de l’écrit. 35 Chapitre 3 – Temps modernes : l’affermissement d’un droit français. 35

l’ordonnance de Montils-lès-Tours, qui le transforme, lui et ses successeurs, en « Roi, fontaine de justice » et renforce son pouvoir de contrôle sur cette source de droit.  Harmonisation du droit dans une même région, elle fige le droit coutumier susceptible d’évoluer avec les mœurs. Milieu du 16es  réforme des coutumes et essor de la jurisprudence et de la législation royale comme sources de droit privé. Désormais, le roi demande à ses commissaires d’élaborer un projet d’une nouvelle rédaction de

d’Henri IV (XVIème). Au XIIIème, le roi a du mal à s’imposer puis s’impose à la volonté aux seigneurs, au Pape et au St Empereur de l’Empire Germanique. Donc période de crises et de conflits entre le Roi et ses adversaires. La France moderne émerge petit à petit, chaque siècle se fonde sur les acquis du siècle précédent, annonçant les évolutions du siècle à venir. Le Roi de France a deux ennemis : l’empire et le Pape. I. La nouvelle conception de la Royauté A. Le roi empereur en son royaume Au milieu

Navarre naît le 13 décembre 1533 à Pau et il est le fils d’Antoine de Bourbon et de Jeanne d’Albret, son grand-père maternel n’est autre que le roi de Navarre: Henri d’Albret - ou Henri II- (1503-1555) beau-frère de François Ie. Henri IV est donc issu d’une famille royale et conformément à la tradition est baptisé dans la religion catholique. Le futur roi grandit à la campagne proche des paysans et sa mère à une influence importante sur son éducation puisqu’elle est elle-même calviniset et l’élève

grâce à des sujets rebelles. Le règne se construisit aussi dans l'équivoque et le compromis : les formes concrètes de l'exercice de la monarchie restèrent objet de débats discrets mais permanents. Dans l'héritage du règne, tout ne dépendait pas du roi. I.Un nouveau style de gouvernement 1)Le rejet de l'héritage Valois HIV dut liquider l'héritage des Valois, celui de + de 30 ans de guerres civiles. Ce fut l'édit de Nantes (13 avril 1598), édit de pacification réussi car il protégea les protestants

et surtout, celles d’aujourd’hui. Les grands courants politiques, sont toujours des repères décisifs pour comprendre l’évolution du monde d’aujourd’hui. Et il en va de même pour des modèles de pensée plus anciens, comme la conception pharaonique du roi-Dieu, la recherche grecque du meilleur gouvernement, la maîtrise romaine du droit, ou encore le dualisme chrétien. Il est alors facile d’avancer que l’invention de nouveaux paradigmes, si tant est qu’on peut en concevoir d’originaux, ne peut se faire