Les Avantages Dun Régime Démocratique

moral et civiqueMatéoDevoir maisonTG°5Présenter un régime politiqueLe système fédérale SuisseUn système démocratique semi-directe et une république fédérale 1) Contexte historique de la création du système fédérale Suisse Pour commencer nous savons que la Suisse est considérée comme une confédération (Union d'États qui s'associent tout en gardant leur souveraineté.)avec comme régime politique un système

unitaire La france constitue de ce point vu un modele detat unitaire. Luniter est enoncer comme le principe meme de lorga de letat. En 1792 tout de suite avec lidee de republique est une et indivisible. La france est une republique indevisible laique,democratique et social. Paragraphe 1 L'etat unitaire centraliser. Un etat centraliser est un etat ou tte les decisions sont prise par le pouvoir central depuis la capital. Il ce caracterise par luniformiter du pouvoir et du droit. En France il a un ensmble

politique, droits de l’homme) * On étudie le régime politique (monarchie qui s’oppose à la rèpublique, règime autoritaires et régime non autoritaires) Pour qualifier un régime, il faut étudier la séparation des pouvoirs ( régime présidentiel= séparation des pouvoirs stricte, régime parlementaire = régime ou il ya une collaboration entre les pouvoirs donc séparation souple et des moyens de pression de l’executif sur le législatif: la dissolution, régime d’assemblée = confusion des pouvoirs au profit

1815 il y avait eu un retour de la royauté en France avec le retour des bourbons directs mais charles XX est chassé par une revolution en 1830. On a ensuite la monarchie de juillet, le duc d’orléans proche de la bourgeoisie. Ce regime politique n’est pas assez democratique et il est confronté a des difficulté eco et soc ce qui entraine une revolution en 1948 et une mise en pplace de la 2eme republique dont le president est louis-napoléon Bonaparte. Il se montre plus progressiste que le parlement qui

vie po et la science po s’occupe des faits politique alors que droit constitionnel dit ce qui doit etre selon la loi selon les epoque l’un prend le pas sur l’autre ; Comment le droit constit a commencer a etre enseigner en franec Sous l’ancien régime le droit public n’est presque pas enseigner dans les université on prefere enseigner le droit cannonique , DIDEDROT va dénoncer cela que l’on dit rien des constitution des Etats dans son encyclopédie on ne dit au sujets ce qu’il peuvent ou pas louis

juridiction : cour d'appel, controle l'appreciation que les 1ers ont eu des faits, et confirme infirme ou reforme la 1ere decision ( arret de cour d'appel) Si encore une des parties non satisfaites, ou erreur judiciaire, loi de recours · 3eme : formation dun pourvoi en cassation, dans la cour de cassation, elle ne reprend pas l'affaire, controle seulement la décision, si elle n' a pas commis d'erreurs de droits dans la compréhension et l'application des regles Ces niveaux sont les memes dans les ordres

à l’utilisationdes technologies de l’information et de lacommunication. L’e-gov contribue, ainsi, àaméliorer laccès aux servicespublics et leur qualité, à renforcer les politiquespubliques et, de manièreplus générale, à contribuer au processus démocratique dupays. L’E-Gouvernement implique donc une refonte profonde de la structureet dufonctionnement des administrations; les procédures administrativestelles que la collecte, le traitement et l’échange électronique des données ausein ou entre administrations

le fédéralisme territoriale si l’in n’est pas content des lois d’une province on peut aller dans une autre, ici on en peut pas car ce sont les lois du statut personnel qui prime. · MAIS la territorialisation forcée n’est pas la solution. Avantages : · Moins couteux sur le plan admis · Favorise le développement d’organisations communautaires dans chaque segment · Limite l’auto-segmentation · Favorise l’union car ne provoque pas des ruptures dans les systèmes intercommunautaires quotidiens

exporté a la faveur de l’expansion europenne il a été aussi impoorté par des infractions de l’elite locale. Pdt la periode de colonisation / decolonisation , c’est ainsi que le code civil Français a été decline en de nomreuse versions en afr noire et enf dun nord. C’’est le transfert d’institution: d’abord dans la eriode coloniale ( les pays colonisateurs comme France et gb avait besoin de transposer sur place le cadre institutionnel neccesssaire pour maintenir l’ordre et exploiter le territoire , lorsque

constitution, qui constitue par nature une matière constitutionnelle. Le plus souvent la constitution a pour fonction de régler l’organisation générale des pouvoirs au sein d’un Etat. Ne dit rien sur la façon dont doivent être organisé les pouvoirs (démocratique, totalitaire, dictatoriale (Pinochet, Franco)).Mais l’histoire du constitutionnalisme (début 18eme) promeut une conception de la constitution qui répond à un idéal de justice. L’objet des constitutions est d’assurer la liberté, de limiter l’arbitraire