Les Causes De La Terreur 1793

conséquences sur la pauvreté qui continue à croitre. La situation de guerre contre une grande partie de l’Europe absolutiste en est une des causes. L’évolution de la situation démographique, au même titre que l’industrialisation jouent aussi en défaveur des mesures prises pour éradiquer la pauvreté. Bien qu’un droit à l’assistance soit postulé par la Constituante de 1793, on ne peut que constater l’avancée des injustices sociales. La période postrévolutionnaire permet surtout l’émergence d’un nouveau courant

des pouvoirs, les formes de régimes, les formes d’Etats. 78 Section 1 - La théorie, son mythe, et sa réalité 78 §I. La leçon de Montesquieu 78 §II. Le contenu réel du texte 79 §III. Raisons de l’interprétation 81 A. Les causes d’ordre historique 81 B. Les causes d’ordre social 82 Section 2 - Les constructions fondées sur la séparation 83 §I. Les constructions conscientes 83 A. Le régime présidentiel 83 B. Le régime d’assemblée 84 §II. Le problème du régime parlementaire 85 A

la hiérarchie des organes, c’est pourquoi ce système est celui qui a la faveur des démocrates. Il est normal selon eux que l’exécutive ne puissent que mettre en œuvre des volontés des représentants du peuple. C’est cette solution qui sera adoptée en 1793. Ce système parait dangereux à cause de l’idée que l’on se fait du pouvoir législatif. C’est le pouvoir suprême, on peut craindre que cet organe législatif n’abuse de ce pouvoir immense et qu’il décide aussi de s’emparer de la fonction exécutive

royauté : 21 septembre et proclamation de la république. 22 septembre : départ avec le calendrier républicain. 1793 : le roi est guillotiné. On vote une autre constitution qui est montagnarde. 24 juin constitution de l’an 1. Cambacérès présente un premier projet de code civil qui deviendra la base du droit civil français. début de la terreur avec Robespierre. 1794 : fin de la terreur. 1795 : constitution de l’an 3 avec l’instauration d’un directoire et Cambacérès va revenir avec deux autres projets

sens moderne du terme. 1775-1785. On va également diffuser de nombreuses estampes de la place royale à l’époque. Diffuse la connaissance iconographique par le biais des gravures Le Parc Public: dans lequel on ne peut uriner et déféquer. On peut y causer, forme d'expression verbale. Académie royale et impériale des sciences et des belles lettres. Expression magistrale écrite et verbale, écrite avec d'autres académies, orale avec les gens qui viennent écouter. La bibliothèque royale : Au même endroit

révolte au ressentiment. Sa critique du ressentiment dans l’humanitarisme ( dont il traite comme de la forme non chrétienne de l’amour des hommes) s’appliquerait peut-être à certaines formes vagues d’idéalisme humanitaire, ou aux techniques de la terreur. Mais elle tombe à faux en ce qui concerne la révolte de l’homme contre sa condition, le mouvement qui dresse l’individu pour la défense d’une dignité commune à tous les hommes. Scheler veut démontrer que l’humanitarisme s’accompagne de la haine du

seul et même recueil, un code. Dès 1790 un certain nombre de voix s’élèvent pour l’unification du droit civil : Merlin de Douai : droit civil : Un des principaux juristes de la Révolution. Ex-avocat il rédige beaucoup de lois notamment celle de la Terreur. Il est procureur général de la cour de Cassation. Sieyès : droit public et constitutionnel « Faiseur de Constitution » : Dès 1790 il pense qu’il faut rédiger un Code Civil puisque dorénavant il y a une nation. Un cas unique dans l’histoire du droit

constitutionnelles Partie 2. Elément d'histoire constitutionnelle Chapitre 5 : L'instabilité française (1789-1870) Section 1 - La période révolutionnaire et l'Empire §I. Les débuts de la révolution et la Constituante §II. La convention 1793-1794 et son échec constitutionnel §III. Le Directoire §IV. Le consulat et l'empire Section 2 - La Restauration et la monarchie parlementaire §I. Les hésitations de la période 1814-1815 §II. La monarchie limitée §III. La monarchie

continuer à approvisionner les marchés aux esclaves. Le prix de l’esclave va progressivement s’accroître puisqu’ils sont plus rares et donc moins disponibles en quantité. Au 4ème siècle, on va interdire aux maîtres de tuer les esclaves pour des causes banales. On va tenter d’augmenter le rendement des esclaves en organisant le travail différemment. Il y aura des constitutions impériales qui sanctionneront le comportement brutal des maîtres ; ainsi, si le maître est trop dur on lui reprend son esclave

avoir en 1787, on va avoir un code pénal. Prusse : très complexe, 2 codes en 1793 (code procédure civile). On a une politique de modernisation de l’Etat, on va abandonner le principe du dispositif en matière civile. Le véritable moteur devient le juge, il prend la direction de la procédure civile. 1794, on a l’ALR (algemeine landrecht, doit général du pays pour les états). C’est l’époque de la radicalisation de la terreur, tendance conservatrice très forte. Code qui se veut de tout régler, très systématique