Les Compilations Justiniennes

au VIème siècle par le code justinien. Justinien est un empereur romain d’Orient qui arrive au pouvoir en 527 et va régner jusqu’en 565. Celui-ci a pour but de redonner à l’empire romain la brillance de son apogée et pour ce faire il va entreprendre de reprendre les anciennes conquêtes de Rome laissé aux mains des barbares. Celui-ci va y arriver partiellement mais sa véritable réussite aura été la restauration juridique. Ceci demandant un travail colossale, Justinien va faire appel à un ancien professeur

par le seul échange de consentement. Le droit romain a été connu grâce au « corpus juris civilis » de l’empereur Justinien. Il est composé de 4 ouvrages : * Le digeste(compilation de conditions) * Les institutes (présente le droit dans l’ordre) * Le code (recueil des constitutions impériales avant Justinien) * Nouvelles (constitutions impériales après Justinien) B) L’ancien droit Il s’agit d’une longue période allant du Moyen-âge à la révolution (1789), ce droit est très

valeur normative. Le mandat : ce sont des instructions de caractère administratif adréssé au gouverneur qui occupe tout l’empire. 2) La compilation L’œuvre juridique impériale majeur que nous a légué l’empire romain est le Corpus juris Civilis. Ce corps se composent de 4 parties.Tout d’abord le code comportant les rescrits des empereurs depuis 117 av JC jusqu'à justinien. 2eme œuvre le digeste : rassemblant des extraits des juris consulte. Les institut qui sont en quelque sorte un manuel destinés aux

voit apparaître au 2ème-3ème siècle, ce sont souvent des codes privés tel que le code grégorien, ou encore le code hermogénien qui datent de la période du règne de Diocletien. On note enfin en 438, la promulgation du code théodosien, qui est une compilation officielle des constitutions impériales depuis le règne de Constantin. Cette promulgation est le résultat de l’activité de l’empereur d’Orient, Théodose II, et ce texte est également promulgué par l’empereur d’Occident, Valentinien III. Ce droit

créer du droit (édit du préteur) Jusqu’à 117 ap JC l’avantage est qu’il s’adapte, il est accessible et applicable 117 ap JC : Sous le regne de l’empereur adrien il vient figer le droit, le préteur ne peut pas créer de nouveaux droit, il fait une compilation de tout les droits 2eme préteur : préteur perigrain en -242 créer du droit sur les étrangers Dernière source du droit : jurisprudence (scientifique du droit) : jurisconsulte ceux qui écrivent la doctrine Loi mis en place oar l’empereur : conception

octave(prendre le pouvoir, premier empereur romain, beau fils adoptif en 27 avant JC) 3- L’empire Haut empire : de 27 avant JC a 284 Bas empire : de 284 après JC -a 476 pour l’occident -au VI siècle pour l’orient a partir du règne de justinien 527 565 on parle d’empire byzantin Deux types de régimes, Le principat et le dominat 1-Le principat A- Organisation du pouvoir -Le sénat confie a octave de nombreux pouvoirs notamment l’auctoritas. -octave reçoit le surnom d’auguste

LA CODIFICATION Dissertation: « Les objectifs de la codification » L’idée de codification est ancienne, le Code Babylonien d’Hammurabi puis les compilations Romaines de Justinien présentaient déjà l‘idée de rassembler dans un document unique les règles de droit écrite relatives à une matière. Ainsi, on pourrait dire, dans une première définition, que la codification est le regroupement dans un texte général d‘origine gouvernementale d‘un ensemble de dispositions législatives ou réglementaires

Histoire du droit Point de départ : VI siècle empereur justinien Le droit francais est le produit d une longue évolution nourri de beaucoup d influence. Le modèle francais n est pas un modèle isolé, c est un modèle parmis d autre en Europe, qui se distinguent d autres modeles. Le modele francais est le fruit d une longue histoire, tous les modeles ne sont pas les meme, selon les cultures on pense le droit differement, le droit n est pas un modele uniforme. Il y a une diversité des modèles juridiques

depuis l’Ancien Droit Romain. Cet extrait de l’ouvrage vise l’époque républicaine ( fin VIe – milieu IIe s. av . J.-C ). Ce texte, vu son importance, a été repris dans le Digeste au titre II. Le Digeste a été rédigé sur l’ordre de l’empereur Justinien et publié dans sa version définitive en 534. Le Digeste est né de la volonté de l'empereur de mettre de l'ordre et de la clarté dans le droit confus, désordonné élaboré par Rome au fil d'un millénaire. Cet ouvrage essentiel à cette période est

la jurisprudence - l’application de la “ loi des citations ”    Section 4 : Le déclin impérial et l’apogée du droit romain § 1 - L’œuvre juridique de Justinien : - Les précédents - Le Code - Le Digeste - Les Institutes - Les Novelles § 2 - Réflexion sur la nature et la portée de l’œuvre de Justinien : - Le Code est-il une compilation ? - Le Digeste est-il une codification ? - La portée de l’œuvre : le triomphe de la loi impériale. - Les rapports entre le Prince et la Loi : aux sources de l’absolutisme