Les Compilations Justiniennes

Maîtres du jeu à partir du 12ème S, on assiste alors à une multiplication des règles édictées par les États. Gros travail pour les théoriciens. LE MONDE DES SAVANTS. Généralités: 13ème S réapparition de la science juridique avec la redécouverte des compilations grâce aux profs des universités. Qui auront aussi un rôle important dans le domaine politique comme conseiller du prince (légiste). Ils vont beaucoup contribuer à l’émergence et la croissance des droits de la puissance étatique. Mais les véritables

à l’essor des droits savants. A la fin du XIème siècle (vers 1070-80), un manuscrit de compilations de droit romain, la compilation de Justinien, est découvert en Italie du nord. C’est là une forteresse de mots nouveaux qui va alors être enseignée par des grammairiens de Bologne. Probablement influencé par la forme de cette compilation, près de 70 ans plus tard, c’est dans cette même ville, qu’une compilation canonique très importante va être réalisée par le moine Gratien vers 1140. De ce fait

biais du Breviaire d'Alaric et du Code théodosien. Cependant, ce qui reste du droit romain est très peu ou mal pratiqué a cause de sa complexité. De plus, les compilations de ce droit, faites par Justinien n'ont pu se répandre dans la partie ouest de l'ancien régime romain avant le XI° siècle. A partir de la découverte de ces compilations byzantines, le droit romain commença à être étudié sur tout le territoire et connait un succès grandissant en Occident. La reconsidération de ce droit romain

d'autres peuvent le discuter, cela favorise donc la discussion et va développer la réflexion et la science du droit. Il va falloir attendre 304 avant JC pour qu’un patricien (Appius Claudius Caecus) les faces publier par son secrétaire dans une compilation. En 254 avant JC, on a pour la première fois un pontife plébéien, et va accepter de rendre ses consultations juridiques en public. Il explique, il se comporte comme un professeur. Section 2 : La science du droit à Rome, la jurisprudence Paragraphe1 :

L’évolution de la doctrine 1 / La valeur scientifique de la doctrine : les écoles et les œuvres principales 2 / La valeur juridique de la doctrine : la loi des citations (426) § 2. — LE DROIT ROMAIN DANS L’ORIENT ROMAIN : LE CORPUS JURIS CIVILIS DE JUSTINIEN A / Le Code (529-534) B / Le Digeste (533) C / Les Institutes (533) D / Les Novelles (534-554) Section IV. — L’introduction et l’application du droit romain en Gaule jusqu’au Ve siècle § 1. — LA SITUATION JURIDIQUE DE LA G AULE ROMAINE JUSQU’EN

jurisprudence. Le 3e apport le plus important : le corpus juris civilis, le corps de droit civil ( le Code civil). C’est un ouvrage fondamental pour la compréhension du droit. Le corpus juris civilis est le produit des compilations justiniennes (6e siècle, empire justinien). Justinien a eu l’ambition de réaliser une somme de tout le droit pour le transmettre comme un héritage. A la chute de Rome, le corpus juris civilis a disparu et est redécouvert plus tard, au 12e siècle. Cette redécouverte permettra

(autre forme du droit coutumier) résiste aussi. Il est né à partir de droit romain. C’est un droit romain simplifié. Il est né des pratiques locales. C’est ce droit qui va résister le mieux à la chute de l’empire. C. Les compilations Le code THEODOSIEN est promulgué en 438. L’empereur est quasi maître du droit. Comme les empereurs se succèdent il y a une accumulation de constitution. Certaines sont contradictoires. Il faut donc créer un code. CODEX : recueille

République Romaine -> 509 avant JC Apparaît l’Empire Romain -> 27 avant JC On peut citer deux textes principaux, la lois des douezs tables, rédiger en 450 av JC, et les compilations justiniennes rédigé entre 529 et 533 av JC. L droit romain est extrêmement complet, il aborde toutes les branches du droit. Pour comprendre le droit Romain il faut d’abord comprendre les institutions romaines. L’organisation des institutions, de la société

distinguer différentes coutumes comme celles de Bourgogne, d’Auvergne, de Bretagne, d’Orléans… Chacune d’entres elles possédant ses spécificités transmises à l’oral pendant plusieurs générations. La coutume est un terme qui est utilisé par Justinien dans ses compilations, disant qu’il s’agit bien d’un usage répété et accepté par une population sur un territoire donné. Cet usage est oral accepté rend son application obligatoire y compris pour le seigneur. La coutume se décompose en 2 concepts le premier

législateur. La coutume reste populaire dans le processus de formation mais devient du droit que lorsqu'elle est approuvée par l'unique législateur. 3- Le caractère raisonnable. Il s'agit d'une condition classique posée par le bas Empire. Compilations de Justinien condamne les mauvaises coutumes et partant de cette idée, la doctrine a toujours considérée qu'elle devait être confirme à la coutume et que l'autorité était toujours fondée à abolir une coutume déraisonnable. Roi de France a comme rôle la