Les Compilations Justiniennes

s’adapte aux situations nouvelles  : le droit vulgaire. C’est ce dt romain simplifié qui va résister malgrè la chute de l’empire romain au 5 eme siecle. Ce n’est qu’au 12e siecle, en Europe, que le dt romain classiQ est récupéré. SECTION 3 : COMPILATION ET CODIFICATION DU DROIT « codex » : sens matériel de livre relié . Avt qu’aparaiise le code , le texte était mis sur des rouleaux de papyrus, reliés par le haut . Au fur et à mpesure , on comprend qu’il est = simple de relier les textes par

l’initiatives des rois barbares. La loi romaine des burgondes ->recueil privé inspiré du code théodosien. Bien plus importante : la loi romain des wisigoths rédigée en 506 ou 507 -> contribue a la connaissance du droit romain et a la compilation de justinien. II. ...qui évolue avec le changement de dynastie et la place dominante de l'Eglise dans la société. A l'époque mérovingienne, le système de la personnalité des lois ne permettait pas que chacun choisisse la loi à laquelle il voulait

ont contribué à le faire avancer : → Antoine LOYSEL. Antoine LOYSEL (1536-1617), homme du XVIe siècle, avocat. Il pratique le Droit, et publie en 1607 « Les Institutes Coutumières » en référence à l'ouvrage de un Empereur d'Orient du VIe siècle, Justinien « Institutes » qui fut un résumé du droit romain destiné aux étudiants en droit. Antoine LOYSEL veut faire une synthèse du droit coutumier (de l'esprit des coutumes) accessible à tous. C'est un propos politique. C'est un travail de simplification

d’ordonnancement de ces nombreux textes ne se fait pas tout de suite sentir. Certains juristes désireux de faire un travail de doctrine et de fournir une documentation accessible aux praticiens du droit vont bien faire des regroupements mais ce sont des compilations privées en réalité des manuels et non des codifications de textes existants. Parmi ces œuvres, on peut citer 2 « codes », le code grégorien et le code hermogénien, rédigés par GREGOIRE et HERMONIEN à la fin du IIIe siècle. La première codification

deviennent citoyens romains Dominat Edit de Milan : le christianisme est religion licite Edit de Thessalonique : le christianisme est religion d’Etat Partage de l’Empire romain Chute de Rome Code Théodosien Fin de l’Empire romain d’Occident Justinien 3 Platon, La République, Livre VII (...) Et maintenant, repris-je, reconnaissez-vous avec moi que notre Etat et notre constitution ne sont pas de pures chimères, que, si la réalisation en est difficile, elle est possible pourtant, mais

dans ces tablettes, le temps est impératif, se sont de véritables lois qui s’imposent au juge. Ces codes ne contiennent pas de règles abstraites qui seraient adapté à toutes les situations. Des cas particuliers sont examinés. Ces codes sont des compilations de lois, souvent élaborées sur une longue période. Ce n’est pas toujours très cohérent. LA LOI DE L’HOMME EN GRECE. Le droit reste oral très lgt et il est mit par écrit qu’assez tardivement bcp plus tard qu’en Orient. C’est grâce au régime de

premières compilations juridiques vont apparaître; elles sont privés; elles sont opérés par des juristes sans contrôle du pouvoir Politique. Vers 292,apparait les premiers codes: le Code Hermogenien et le Code Grégorien. Le pouvoir prend conscience de l'intérêt des compilations et les empereurs vont avoir disposer de compilations officielles afin de contrôler ces codes: -la première compilation c'est le code Théodosien, rédigé sous les ordres de l'empereur Théodon en Orient. Cette compilation débute

XVIe siècle, le juriste français LOYSEL fera cette comparaison des contrats en disant que les boeufs sont liés par les cornes et les Hommes par la parole. b. Le sens passif de l'obligation Elle apparaît au VIe siècle dans les Institutes de Justinien. Dans cet ouvrage, les obligations sont définies comme un lien de droit par lequel nous sommes de manière nécessaire amener à payer quelque chose. Il ressort une notion de contrainte par un moyen de pression. En droit, ce moyen de pression se traduit

l’empire romain = romanisation qui donne une cohérence et un font commun a tous ses territoires et lance : · -La science juridique de Rome sur tous ses territoires. Il y a donc l’invention d’une science logique et systématique. Le droit va être une compilation d’usage organiser de manière logique. Le droit est donc systématisé (transformer en system), le juriste romain étudie et font des rapprochement, analogie et classement, il dégage des principes généraux.Les juristes romains vont par ex étudier la

générales. Tout les aspects du droit sont traités (droit privé, pénale, public…) Les compilations de Justinien La codification de l’empereur Justinien a partir de 528 a revêtu une grande ampleur. Au total 4 documents essentiels (corpus iuris civilis) : Le code justinien Le digeste (doctrine) Les institutes (manuel de droit romain) Les novelles (lois postérieures au code justinien) Chapitre 3 : Le droit dans la société chrétienne. Le christianisme est né