Les Compilations Justiniennes

Byzance Justinien décide de faire rédiger par des praticiens et des professeurs de droit un certain nombre de compilation. Il se retrouve confronté à un problème qui revient périodiquement, plus personne ne sait précisément quel est la règle applicable étant donné le nombre de lois qui ont été promulguées au fil du siècle. Il faut faire un recensement de toutes les règles de droit et faire le tri entre ce qui doit être conservé et ce qui ne correspond plus aux besoins de l'époque. Justinien fait promulguer

a portee générale Décrets: émanent du cseil impérial (pouv executif) Mandats:règles administratives Rescrits: lettres envoyées a l'empereur pr demander des cseils juridiques -code theodosien -corpus iuris civilis de justinien forme de 4 parties( le Digste/les instituts / le code/les nouvelles) La jurisprudence , source officielle .. c elle qui a fait la différence entre les jus civilis, jus gentium et jus naturale. ( syllogisme , analogie , a partir

destinées à parer à toutes les situations possibles. Ce sont des cas d’espèces : cas particuliers qui sont examinés. Règles générales, on va voir si le cas rentre dans la règle générale dans nos sociétés actuelles (contraire). Ces codes sont des compilations de lois, souvent élaborées sur une longue période. B) La loi de l’Homme en Grèce: en Grèce contrairement à la Mésopotamie on a trouvé beaucoup de choses, en Grèce le droit reste oral très longtemps, est mis par écrit très rapidement. C’est

différentes. La coutume en Languedoc sera le droit romain, c'est paradoxal. Le droit coutumier au nord est oral. A) La conservation de bribes de l'héritage juridique romain. 3 Vecteurs: Il y a des éléments de première main: Fragments des compilations justiniennes qui circulent en occident. Il y a lépitomé juliani (l'abrégé de julien), il fait une collection de 125 novelles. Une autre sont les authentiques qui sont une collection de 134 autres novelles. Le dernier fragment sont les Institutes: Manuel

s’intéresse déjà à la présomption d’innocence. Celle-ci n’a pas été inventé par les bretons au 14e siècle, elle est un principe dérivé d’une transposition d’un précepte de droit romain ; donc bien au delà du Moyen-âge, inscrit dans « le code de Justinien », qui a été rédigé en 534 après J.-C. Les règles que contiennent nos codes sont souvent plus anciennes que ne le sont les codes qui les contiennent. Certains principes remonte très loin, dont certains que nous appliquons encore aujourd’hui. Pour

Leçon 1. La codification du droit civil en France Le code désigne également un ensemble de textes anciens, une compilation de normes anciennes.Le mot codification désigne un processus réglementaire, réunir des lois et farces dans un texte unique, un travail de réunions, de collections de réunir, la codification se pose également une dimension systématique (une organisation en système, rationnelle, logique et le plan du code civil dans le monde témoignent de cette volonté d’ordonner). La codification

493-526 506 Zénon (Orient) Odoacre : fin de l'Empire romain d'Occident Anastase (Orient) Théodoric le Grand (Ostrogoth) (Italie) (*) Codex Theodosianus(*) Lex Romana Wisigothorum (voy. infra n°22) Justin (Orient) 518-527 19. e) DROIT DE JUSTINIEN Dates 527-565 533 534 535-565 554 (886-911) [Vidéo 4] 20. L'étude du droit romain constitue, dans cette perspective, un moyen exemplaire permettant d'acquérir le sens de l'évolution et de la relativité des institutions juridiques. De ce double point

guerriers qui assurent la cohésion de la société qu'il forme. On a retrouvé des fragments de législation dans les civilisation dès la fin du 3ème millénaire: apparition des premiers « codes » Hammourabi: la première compilation Hammourabi (-1792 et -1750 avJ.C): première compilation sur une stèle gravée (Mésopotamie). Hammourabi voulait créer une unité, une cohésion: droit archaïque, absence de conceptualisation. La législation est plaçé sous le patronage divin, représentation du dieu soleil (dieu

-509 : royauté a Rome * -509 a -27 : république a Rome * -27 a1476 : Empire a Rome * -753 a 2e s av JC : Dt archaïque romain * 2e s av JC a 50 : période classique romaine : consensualisme * 250 a 6e s : Dt byzantin compilations Justinienne * 15e a 18e : temps modernes * Revo a aujourd’hui : époque contemporaine Introduction : alliance et filiation dont des relations juridiques fondamentales Mariage monogame. Prépondérance de l’H dans le dt français, fruit d’un double

le droit Romain (1) et le droit Canonique (2). 1. Le droit Romain.  Fin 11ième, 1er signes de renaissance du droit romain.  Redécouverte du digeste de Justinien.  Modèle de cohérence pour le droit commercial.  Modèle en matière de justice (il inspire l’appel, les révision..) 2. Le droit canonique.  Il provient des compilations de canons des eveques.  Il vont servir à l’enseignement.  Dispose d’un système hiérarchique rigoureux… La justice seigneuriale a donc bien évoluée durant