Les Compilations Justiniennes

titre de jurisconsultes sont ceux qui y sont autorisés par ce dernier. L'activité doctrinale reste libre, mais devient coupée du droit de pratiquer. En 530 après Jésus Christ un ouvrage unique de doctrine est composé. Justinien, empereur d'Orient, lance un grand projet de compilation de l'intégralité du droit, prenant la décision de revoir complètement les règles de droits. Il s'inspire des Codes Grégorien, Hermogénien et surtout Théodosien. Il affirme que « Tous les auteurs de droit auront une égale

contrat de vente. Le droit romain a été formé avec le corpus iuris civilis de l’empereur justinien qui est composé de 4 ouvrages. Le digest (compilation de commentaires doctrinaux), les institutes qui présentent les matières du droit dans un ordre logique), le code (recueil des institutions impériales antérieures a justinien) et les novelles constitués des constitutions impériales postérieures a justinien) B – L’ancien droit Du M-A a la révolution française. Caractérisé par la gde diversité

l’ensemble de sa compilation $ c’et le corpus justinen Les romains n’ont pas inventé le droit, mais ils ont inventé la science du droit ! Rome a produit sur le droit un volume de réflexion considérable ! Digeste = extrait de citation d’ouvrages et de doctrines. L’essentiel de ce que nous connaissons sur les trucs de roe on l’a trouvé dans le digeste. Les novelles sont les nouvelles lois. Justinien : le digeste, le code , les instituts, les novelles. La compilation de justinien sera vite oubier

écarter l’implication d’un texte. Chapitre V : Compilation et codification 1) La mémoire humaine et la nécessité des recueils de règles de droit Ces deux notions sont très souvent confondues mais elles sont différentes. Elles correspondent à des besoins et à des réalisations juridiques connues diverses. Dans les deux cas, le but à atteindre est de réunir les règles de droit. Réalisation ancienne. Très souvent, on méprise les compilations car on réunit tous les textes épares de matière

d’étatisation du droit. L’empereur veut contrôler l’intégralité du droit, ainsi que l’administration et la justice. Marque un déclin du droit, mais paradoxalement la rigidification du droit permet aussi la survie de l’héritage antique puisque que Justinien vient codifier le droit et permit sa transmission aux siècle futur Section 1 : Le processus d’étatisation du droit §1 : L’emprise de l’état sur l’enseignement du droit. L’empire va créer des écoles de droit officielles qui sont créées a Rome

d’enseignement se traduit par un essor de ce que l’on appelle les droits savants, et une remise en ordre du droit coutumier. L’essor du droit savant L’héritage juridique de l’ancienne Rome, le réveil se fait avec d’une part la découverte du Digeste de Justinien, ce qui donne au droit romain un nouvel essor. Révolution pacifiste. Tandis que dans les années 1140, la composition du décret de Gratien, canoniste italien, recueil de texte et réflexion sur le droit de l’Eglise. Ce décret marque le début de la

comme langue officielle au VIIe siècle. À ce titre, le développement du droit romain couvre presque un millénaire depuis la loi des Douze Tables autour de 450 av. J.-C. jusqu'au Corpus iuris ciuilis de l'empereur Justinien vers 530. La législation romaine, préservée par le code de Justinien, devient la base des procédures juridiques de l'Empire byzantin, et plus tard aussi bien en Europe continentale qu'en Éthiopie. Remarque : Le mot « droit » se traduit ius (ou jus selon certaines transcriptions)

impérial ou droit romain tardif. 54 B/ La codification du droit romain. 55 C/ L’étude du droit romain au Moyen-âge. 55 II. Le droit canonique. 56 A/ Les sources du droit de l’Eglise (les codes et compilations). 56 B/ Etude et analyse des codes et compilations. 58 SOUS-PARTIE TROIS : UN MONDE EN CONSOLIDATION. 59 (XIVème – XVIème siècles). 59 CHAPITRE 1 : LE ROI SOURCE DE TOUTE JUSTICE. 59 SECTION 1 : LE GOUVERNEMENT A CONSEIL ET L’ELIMINATION DES JUSTICES

impérial ou droit romain tardif. 29 B/ La codification du droit romain. 29 C/ L’étude du droit romain au Moyen-âge. 30 II. Le droit canonique. 30 A/ Les sources du droit de l’Eglise (les codes et compilations). 31 B/ Etude et analyse des codes et compilations. 31 SOUS-PARTIE TROIS : UN MONDE EN CONSOLIDATION. 32 (XIVème – XVIème siècles). 32 CHAPITRE 1 : LE ROI SOURCE DE TOUTE JUSTICE. 32 SECTION 1 : LE GOUVERNEMENT A CONSEIL ET L’ELIMINATION DES JUSTICES

immémorial, - Le caractère obligatoire. Il s’agit d’une norme. - La souplesse, du fait, notamment, de son origine orale. - L’imprécision. Droit civil romain : Le droit élaboré sous l’Empire romain, pour les citoyens romains, contenu dans les compilations de l'empereur Justinien (début du VIe siècle), et tel qu’il a été redécouvert, étudié et enrichi, à partir du XIIème siècle, par l’enseignement des Romanistes (juristes experts en droit romain) en Université. Ce corps de droit civil des Romains (Corpus iuris