Les Compilations Justiniennes

FICHES HDO SECTION I. Essence de la notion d’obligation §1. Les plus anciennes définitions de la notion d’obligation Les premiers sont les juristes romains - Institutes de Justinien, au livre III, titre 13, 1er fragment « lien de droit (vinculum juris) par lequel nous sommes astreint à la nécessité (necessitas = contrainte) de payer qq chose (alicujus solvendae rei) conformément au droit de notre Cité. » A. Vinculum juris Lien de droit : qq chose de passif ≠de la créance. Tout obligation

contemporain un ensemble d’observations, d’expériences, d’opinions, qui peuvent l’aider à construire et à structurer de nouvelles opérations, qui répondent aux besoins toujours mouvants de la société. Le doyen Carbonnier a encore écrit du Digeste de Justinien, promulgué par cet empereur byzantin, en 534 de notre ère, qu’il reste un « océan d’idées ». Nous ne voulons pas nous couper de cet héritage si riche et si fécond, que nous pouvons, certes, enrichir. L’Introduction historique au droit s’intéresse

qui entreprend une telle œuvre de rassemblement des règles anciennes soit de création de nouvelles règles, l’intérêt pratique est moindre et ce qui prime est le gain politique. La codification de tout temps revêt un intérêt politique. §1] De Justinien… Au VI, alors que Rome s’est effondré et a entraîné dans sa chute l’Empire romain d’occident, la brillante civilisation romaine survit à l’est en Orient. La rupture produite à la fin du IV a permis à l’empire romain de survivre, il survit et

recherche de l’unité de l’empire. Des ennuis sont arrivés, invasion on occident des Vandas. Viennent les Wisigoths, il en résulte que le pouvoir de l’empereur est de plus en plus réduit. Cet empire est de plus en plus un empire grec. Réaction de Justinien Ier, il veut remettre à l’honneur la culture romaine. Durant cette période, division du pouvoir impérial. B) Accroissement du pouvoir impérial. Autorité sans limite de l’empereur. Son pouvoir est renforcé par le culte religieux car on considère

l'empire d'Occident). Le contenu de ce dernier est marqué par l'influence du christianisme et c'est un droit que l'on a essayé de rationaliser, organiser et codifier. Au VIe siècle, l'empereur Justinien ordonne la compilation du droit romain appelé corpus juris civilis. Elle comporte quatre volume : code Justinien (ensemble des constitutions impériales), Institutes de Gaius (manuel de droit), le Digeste (avis de tout les jurisprudents les plus célèbres), les novelles (suite du

impériales Leges Mandat Édit Jus edicendi Décret Re-scriptum Rescrit Section II : La codification du droit Code grégorien (291) Théodose (408-450) Code Hermogénien (295) Justinien (527-565) Codex §1) Le code théodosien Constantin (306-337) Valentinien III (423-455) 6 §2) Les compilations de Justinien A) Le Code Tribonien B) Le Digeste Jus = Jurisprudence Leges = Constitutions impériales Quintus Mucius Scaevola Interpolations C) Les Institutes Dorothée / Théophile D)

Louis XIV fut considérable, bien que ce dernier ne fut pas l'initiateur du mouvement de la codification. Henri III, soucieux d'unifier le droit français ordonne la rédaction du Code d'Henri III , rédigé en 1587 et publié en 1601. A l'imitation de Justinien, le Code d'Henri III est un abrégé des ordonnances et coutumes, annoncé par l'ordonnance de Blois en 1580 – où l'art. 207 définit la création d'un volume unique qui puisse condenser les arrêtés, ordonnances et coutumes de chaque province – dont l'impact

législatifs, d’abord ils ont fait rédiger une loi romaine pour les gallo-romains qui vivaient sur leur territoire  C’est le bréviaire d’Alaric. Les visigots occupés le sud-ouest. Fait rédiger cette loi à Aire sur l’Adour . Le bréviaire est une compilation qui abroge le droit romain antérieur en royaume visigot . Ce document a un caractère officiel et devant les tribunaux on pourra utiliser que les textes contenus dans cette loi qui contient les textes de droit commun mais c’est un droit vulgaire

répression qui est une réponse de la société à la violation des valeurs jugées essentielles, la répression a pour objectif de faire respecter l’ordre public. Le droit n’est pas la justice. Le digeste qui est une compilation du droit romain qui a était établit à l’initiative de Justinien au 6e siècle après J-C contient cette citation « le droit est l’art du bon et du juste »souvent attribuée à Celse. En latin, le droit (jus) et la justice (justicia) sont deux notions liées. Cependant droit et justice

propage de manière frénétique. Cette dernière s’impose de nos jours à une grande majorité de domaines affiliés au droit, en se divisant notamment en quatre types de codification distincts qu’évoque Bruno Oppetit. De ce fait, aux codifications compilation et consolidation ne constituant respectivement qu’un simple regroupement de textes et un moyen de légaliser les décisions de jurisprudence, s’enchevêtrent la codification réformatrice ainsi que la codification à droit constant. Celles-ci revêtent