Les Compilations Justiniennes

L’aboutissement apparaît avec Justiniens, en effet dans ses Nouvelles 118 et 127, il consacre la succession des consanguins, c'est-à-dire aussi bien basé sur le père que la mère. Ce système existe encore dans les Codes Civiles Français, Espagnol et Italien. L’Empire Romain d’Occident est détruit en 476, mais les compilations de Justinien on été introduite en Italie lors de sa reconquête. Par simplification, on va étudier le droit de Justinien et non le système pré-Justinien. Car dans ce système,

jurisprudence. 10 Jurisconsulte. 10 3 - Les constitutions impériales. 10 Constitution impériale. 10 Édit. 10 Mandats. 11 Décrets. 11 Rescrits. 11 Section 3 - Le Bas empire. 11 1 - Le quasi-monopole de l’empereur. 11 2 - La synthèse de Justinien. 11 Instituts 12 Digeste 12 Code 12 3- L’apparition du droit de l’Église 12 A - La situation des chrétiens dans l’empire. 12 B - L’abandon partiel de la loi ancienne. 12 Bible : 2 livres. 12 Ancien testament : 3 préceptes. 12 C

des réminiscences du droit romain en matière de droit civil. 3/Les compilations de droit romain du Vème et VIème siècles Au 5ème siècle, tourmente que connaissait l’Empire romain = fissures dans l’Empire, on essaye de conserver l’héritage juridique ne procédant à des compilations. - Code théodosien : effectué dans la partie orientale de l’Empire et fut publié en 438, son nom provient de l’Empereur qui a procédé à sa compilation. Ce texte reprend tous les actes législatifs des empereurs depuis l’époque

Odoacre, chef des milices barbares, date qui sonne le glas de l’empire occidental (certains historiens retiennent une autre date). En Orient, l’Empire se porte bien, structures politiques et sociales plus solides. 527, avènement de Justinien, apogée de l’Empire, Justinien joua un grand rôle dans l’histoire du droit. 1453, chute de Constantinople face aux Turcs.   II. Notions de droit public romain Absence de constitution écrite (texte qui organise les pouvoirs publics) car pour les Romains, le

Odoacre, chef des milices barbares, date qui sonne le glas de l’empire occidental (certains historiens retiennent une autre date). En Orient, l’Empire se porte bien, structures politiques et sociales plus solides. 527, avènement de Justinien, apogée de l’Empire, Justinien joua un grand rôle dans l’histoire du droit. 1453, chute de Constantinople face aux Turcs.   II. Notions de droit public romain Absence de constitution écrite (texte qui organise les pouvoirs publics) car pour les Romains, le droit

réalisation menée à partir de l’an 429 veut réunir tous les jus et leges dans un livre. Toute l’œuvre des prudentes reconnues et toutes les anciennes lois réunies. Après plusieurs années, il reprend de nouveau le projet (en 435), il le limite à une compilation des décisions impériales. En 438, le premier code théodosien est achevé par une commission de juristes, mais il montre ses limites tout de suite. Deux problèmes : on s’aperçoit d’abord que le code est incomplet, car pour raisons idéologiques, on

C'est l'époque ou on assiste a une forme d'étatisme, et le droit matérialise l'emprise de l'empreur. Paragraphe 2 : Compilation impérial: C'est une idée précise, c'est un système par lequel l'état va construire un systeme juridique cohérant d'un texte unique, qui rassemble, l'essentiel du droit applicable. C'est une forme de synthése. Amorabi c'est la première compilation de régle, mais c'est un texte un peu anarchique, les romains vont reprendre cette technique mais avec bcp calreté. Cette

droit romain tel qu’il a été fixé au Vie siècle de notre ère : les compilations Justiniennes. Au VIe siècle, l’empereur Justinien a décide de compiler toutes les lois romaines en veillant à supprimer les lois désuètes. Il a réalisé un code de loi qu’on appelle le code Justinien. L est découpé en 12 parties car c’était le chiffre de la perfection. Après la rédaction de ce code, il est apparu qu’il y avait des vides juridiques. Justinien a donc ordonné à un collège de juristes de s’intéresser à toutes

L’Occident n’avait pas perdu tout contact avec le droit romain, mais ce droit romain était très incomplet et abâtardi. Les années 1070 marquent le départ d’un nouvel essor de la pensée juridique et cet essor est dû à la redécouverte du Digeste de Justinien. La légende raconte que pendant une guerre en Italie, des soldats auraient découvert cet exemplaire dans un mur. En réalité, la redécouverte s’inscrit dans le cadre de la réforme grégorienne. Ce conflit a conduit les 2 partis à rechercher les textes

A l’époque de la rédaction de son Dictionnaire de droit et de pratique il est alors doyen des professeurs de droit de Paris. Son œuvre est inspirée du droit romain et plus spécialement du Corpus Juris Civilis, véritable compilation du droit romain antique, de l’empereur Justinien puisque son père, Claude de Ferrière, étudia notamment le « digeste » et les « novels ». Par ses ouvrages, il se positionne ainsi comme un relai de la connaissance juridique, un ordonnateur du droit positif de son temps