Les Compilations Justiniennes

pays de culture Latine. Dès le moyen-âge, le sens latin du droit, comme étant commun à tous et écrit, prévaut. Les aspirants juristes étudient donc au 12ème siècle le droit romain, et particulièrement le Corpus Juris Civilis, compilation de droit Romain de l’Empereur Justinien. Ces étudiants appelés Glossaires, et leur manière d’insérer des notes interprétant le texte dans les recueils Romain, ont introduit la manière Française – et Allemande notamment – de tirer des principes juridique et développer

caractère jurisprudentiel de la matière. §1 : L’APPARITION ET LE DEVELOPPEMENT DU DROIT ADMINISTRATIF • Les origines • Les plus lointaines remontent au droit romain dont un certain nombre de règles ont été conservées grâce aux compilations de l’empereur JUSTINIEN au VI° avec le DIGESTE. • A l’époque féodale, le régime seigneurial et l’émancipation des villes ont engendré des règlementations et des libertés ou même des services communs dont le régime juridique se distinguait déjà de celui

l’histoire de la France a souvent eu des liens étroits avec l’Eglise, se qui fait que la laïcité s’est mise en place de façon houleuse. Dans l’Orient ancien, on trouve les premiers efforts de codification, même si elle est parcellaire. On parlait de compilations « fourre tout ». Cela va changer avec le droit romain qui est plus rationnel. Loi : Règle qui émane d’une autorité législative compétente (Pouvoir politique, institutions …) Coutume : Il n’y en a plus beaucoup aujourd’hui en France. Usage

source : o Les sources législatives sont les lois impériales promulguées par les empereurs ce sont les constitutions. Ces constitutions sont regroupées et réunies dans des recueils (le code théodosien promulgué en 438 par Théodose 1er et le code justinien en 536). o Les sources jurisprudentielles et doctrinales Gaius et Paul. Les empereurs romains avaient donné force de droit à ces ouvrages écrits. o Ces différentes sources vont être réunies en un seul et même recueil au début du VIème siècle réalisé

formalisme. Titre III : Le droit des Obligations au Bas Empire. La crise des III° et IV° siècles PC. Potentes et Humiles, créanciers et débiteurs. Empire d’occident et Empire d’Orient. La loi des citations. La procédure extraordinaire. Les compilations de Justinien. Le Corpus juris civilis : Code, Digeste, Institutes et Novelles. Les certitudes et le poids des habitudes. Chapitre 1 : Le pragmatisme du droit des obligations Section 1 : La renaissance du formalisme par l’écrit. Syngrapha et Chirographum

<les périodes importantes du droit privé : ð La première période est de -753 jusqu’à 150 c’est le droit romain archaïque. ð De 150 à 250, c’est le droit classique. ð De 250 au VIe siècle c’est la période du droit byzantin. Dans les années 530, Justinien va compiler et clore l’Histoire du droit romain. §1 : Le droit archaïque ou l’ancien droit romain (de -753 au milieu du IIe siècle après JC.) Durant les premiers siècles de Rome, le paysan à deux activités : - Paysan en temps de paix

dans l’intention du droit en Occident, le droit que les romains appellent « jus » qui veut dire justifia, qui est un concept fondamental qui a été légué à l’Occident à l’Europe pour Rome à travers un » compilation de texte ( de droit romain ) qu’on appelle la compilation de « l’empereur justinien digeste ». C’est un empereur romain d’Orient, qui va à travers un recueil de texte qu’on nommera « digeste », va nous donner des notions juridiques fondamentales. Page sur 2 106Ce digeste rassemble

jurisprudence au sens romain vise donc un savoir, la « connaissance du droit », tandis que dans un sens plus moderne, la jurisprudence précise que d’un savoir, il faut « en faire l’application ». Pour démontrer cela, il reprend une citation de Justinien, qui enseigne que la « science parfaite du droit romain » (l.7) ne « consiste simplement pas », dans la connaissance des actes législatif, mais qu’il faut en plus, posséder une « connaissance générale de toutes les choses […] auxquelles les règles

d’appel apparaît. Plus on avance dans le temps, plus le pouvoir de l’empereur se renforce. 2.La loi sous le dominat Le monarque est absolu, il est la loi, la seule source créatrice du droit. Théodose II règne au Vème s : 401 à 450 Empereur Justinien règne au VIème s : 527 à 565 a. La primauté de la loi impériale Les constitutions impériales portent maintenant le nom de leges. Toutes les autres sources ont disparu au profit du droit de l’empereur. Après 364, les empereurs sont 2. Leurs constitutions

doctrine. Mais en la désignant, comme beaucoup d'autres auteurs, par ce terme tiré du vocabulaire de la Rome antique, Portalis indique la valeur qu'il reconnaît à de tels débats. En revanche, comme tous les grands codificateurs, comme Justinien faisant composer les compilations au milieu du VIe siècle, ou Grégoire XIII promulguant le Corpus Juris Canonici en 1580, Napoléon ne voulait pas de discussions ou commentaires, susceptibles d'interpréter, voire de modifier, ce qu'il considérait comme « son » œuvre