Les Compilations Justiniennes

des juges (Gedeon et Sanson.) Chefs religieux et militaires à la fois ; leur rôle a été de fédérer les tribus. Règles de Droit casuistiques avec la loi du talion. Le Deutéronome = nouvelle version, codification d’anciennes coutumes. C’est une compilation plus tardive qui remonterait au 6e siècle avant JC. Règlemente le témoignage et le soumet à 2 ou 3 témoins. Il exclue la vie des intéressés. On y trouve aussi une législation sur les preuves, comme le serment, l’aveu. Ordalie des eaux amère pour

legislatif. Ils créent un adage «  QUOD PRINCIPI PLACUIT LEGIS HABET VIGOREM » CE QUI PLAIT AU PRINCE A FORCE DE LOI. Peu a peu la législation impériale se developpe en devenant la source quasi unique du droit. B : le mouvement de codification. La COMPILATION : c’est un semble regroupement de textes pour en faciliter la consultation. Elle peut etre l’œuvre d’une personne privée ou d’une personne publique. La CODIFICATION : elle est toujours publique, elle provient d’un organe qui a le pouvoir législatif

aussi veiller à la conservation du droit existant pour le bien commun. Cette idée n’est pas sans expliquer la rédaction du Code Théodosien en 438 et les compilations de l’empereur Justinien. Les empereur codifient et rédigent le droit. Les compilations se distingue de la codification de Théodose car cette mise en ordre sous forme de compilation entendait faire la somme de tout le droit romain et ainsi n’était pas un simple code. On voit également l’apparition du code, de digestes (=recueils de

reste orale. * Fin 12e : début de la rédac des coutumes ac celle des coutumiers normands : 2 grands : 1190 et 13e * 13 et 14e : multiplication des coutumiers privés encouragé par le roi. * Ce sont des compilations privés réalisées par des praticiens. * Ces compilations ont un caractère territorial (coutumes d’une région ou d’un baillage). * Ce ne sont pas des rédacs officielles du roi mais svt des agents du roi (baillis) qui agissent avec les encouragements du roi et qui vont

PAPINIEN, et de MODESTIN. On ne va reconnaitre que ces auteurs PARAGRAPHE 2/ LE TRIOMPHE DE LA LOI : L’EMPEREUR, LOI VIVANTE A) LES PREMIERES COMPILATIONS Il légifère sur le droit de la famille, dans le cadre de l’organisation du travail… 1) LES CODES HERMOGENIENS ET GREGORIENS Dès la fin du 3eme s les 1ere compilations apparaissent, ce sont des recueils de constitution qui sont placé. En 292 sous l’impulsion de 2 juristes, GREGOIRE et HERMOGENE deux codes sont publié. Le

constitutions, théoriquement applicables dans tous l’empire. Mais après 476, le texte de ces constitutions ne parvient plus en Occident. Ce qui explique qu’un autre recueil de constitutions impériales s’offre à nous, promulgué par l’empereur Justinien, « Code Justinien » beaucoup plus élaboré et complet que le précédent, ce code restera inconnu en Occident et en particulier dans la Gaulle Franque. A côté de ces sources impériales du droit romain, il existe des sources jurisprudentielles, qui elles aussi

droit comparé On va distinguer trois périodes: avant la codification, après la codification La codification est un exposé méthodique du droit positif. La codification se distingue des simples œuvres de compilation. La codification est quelque chose de plus ambitieux que la compilation par l’étendue de son objet et plus ambitieux aussi par la généralité de son application. En principe, une codification établit des règles nouvelles de justice et ce n’est pas une simple codification des règles

largement préparé la codification. A travers tous ces visages successifs de la codification, il y a une constante qui représente un enjeu : l’esprit de système, de totalité, volonté de réduire la diversité. §1 : De Justinien… Il faut remonter au 6ème siècle pour retrouver Justinien. Rome s’est effondrée avec la chute de l’empire, l’Europe de l’Ouest est menée par d’anciens chefs de tribu et il ne reste plus grand-chose de l’ancienne domaine romaine. Au 4ème siècle, officiellement il n’y avait

les diverses lois et trop évidente. Et les rois barbares vont découvrir à travers ces difficultés que la loi romaine était bien supérieure à leur loi nationale : il font rédiger les diverses lois personnelles ou applicables Paragraphe 2. les compilations de la loi barbare Des textes appellés "les lois barbares" et "les lois romaines des barabares" 1) Les lois nationales Au lendemain des invasions, les rois barbares qui se considèrent comme les héritiers des empeureurs continuent à légiférer

Bourgogne, vers fin du 13ème siècle : « Usage de Bourgogne ». Début 14ème siècle, ce sont les coutumes parisiennes qui sont mises par écrit sous le nom de « Grand coutumier de France ». En parallèle à ces compilations de coutumes apparaît un deuxième type d’ouvrage qui associe la compilation des coutumes avec un commentaire doctrinal de ces règles et avec des mentions jurisprudentielles. Le plus ancien ouvrage de ce type qu’on connaissance date de vers 1254 : celui de Pierre de Fontaines = « Conseils