Les Compilations Justiniennes

à cette époque + droit pénal (composition pécuniaire). Il faut distinguer des codifiations et les compilations . Codification : travail de rélexion ; importante qui débouche sur la mise en forme d'un droit dont certains aspects sont nouveaux . Compilation : codification à droit constant ; mise en commun de la loi sur le même thème . Lois des douze tables est entre les deux elle reste une compilation car on reprend les règles de manière coutumières par écrit . Lex hortancia (-287) Loi présente pour

de l'avénement de la republique romaine (respublica , la chose publique , la chose de tous) a la fin du 6eme sicles avant J-C au debut d 5eme siecle aavant J-c Juska la chute du bas empire romain en occident et plus précisément juska la compilation dites de Justinien au 6eme siecle apres J-C. Cette histoire romaine est en 2 grandes periodes : -6e siecles , 5eme sicles avant J-C = Republique , 6ee siecl apres -C . Rome aurait été fondée par romulus et remus en 753 avant J-C . A partir de la fondation

chargés de gérer la vie juridique à Rome, élus pour un an. Le bas empire, époque byzantine. Coupure de l’empire romain en 2 : bloc continental et bloc occidental. $ Sources de droit : compilations et codifications. Recueil des textes édictés par les empereurs : code grégorien Code théodosien Compilation de Justinien (6e siècle) comprenant 4 livres : institutes, code, digeste, novels. La procédure romaine En droit romain, le droit n’est pas détachable de l’action en justice qui sert à le faire

Partie 2 : approche historique du vocabulaire du droit privé Dans le langage courant nous associons des mots de justice et de droit : provient de l’Antiquité romaine Livre I du « digest » de Justinien publié en 533 ap : reprise des écrits des grands penseurs du droit romain : jurisconsultes : compilation de tous les grands écrits But : restituer la grandeur de la science juridique romaine Livre I : « de la justice et du droit » : commence par un texte d’Ulpien Association entre idée de justice

selon la légende, la ville de Rome est fondée en 753 avant JC, et Romulus rassemble un peuple, fonde une ville, crée un Sénat et une assemblée populaire. C’est une légende. 13° plus tard, en 565, meurt dans la ville de Constantinople l’empereur Justinien. Par convention, c’est là où les historiens arrêter l’histoire de Rome. Dans l’espace : en l’espace de quelques siècles, Rome est passé de statut de village au gigantesque d’un empire. Au 2°, l’empire romain couvre une surface équivalente à celle

praticiens ne savaient plus quelle loi il fallait appliquer.  Nécessité d’élaguer, de faire du tri, de supprimer. Au 6ème siècle, Justinien, empereur de l’Empire Romain d’Orient a décidé de faire réaliser « Les compilations de Justinien » Il a réunit ses ministres, ses avocats, ses juges, ses profs de droit, etc. et dans un premier temps a rédigé trois compilations : Les institutes : Manuel officiel des étudiants en droit dans l’Empire Romain. Ensemble de définitions (famille, propriété, hypothèque

durant laquelle la procédure est celle « legis acciones » = des actions de la loi. -Du 2ème siècle av. JC jusqu’au 3ème ap. JC Période du droit classique. La procédure est formulaire. -A partir du 3ème siècle, jusqu’à 565Mort de l’Empereur Justinien en 565. La procédure qui s’applique est une procédure extraordinaire. Ces périodes voient l’empereur en figure centrale. PARAGRAPHE 1 : L’emprise impériale sur les sources du droit. A)Le déclin des sources traditionnelles du droit 1

Partie 2 : approche historique du vocabulaire du droit privé Dans le langage courant nous associons des mots de justice et de droit : provient de l’Antiquité romaine Livre I du « digest » de Justinien publié en 533 ap : reprise des écrits des grands penseurs du droit romain : jurisconsultes : compilation de tous les grands écrits But : restituer la grandeur de la science juridique romaine Livre I : « de la justice et du droit » : commence par un texte d’Ulpien Association entre idée de justice

multiplication des règles édictés par l'Etat. Section 2 – Le monde des savants. Le droit redevient une science. Du 6e siècle au 12e, la science juridique disparaît avec les juristes. Réapp à la fin 11é s en Italie par la redécouverte des compilations de Justinien. Réapparition d'un enseignement juridique et des juristes = jurisconsultes. Ce sont des hommes qui ont reçues une formation savante. Rôle essentiel dans le domaine scientifique. Science juridiq médiéval rôle considérable et est l'oeuvre

des romains donc de l’empire. 476 : chute de l’empire romain d’occident et renvoie les insignes impériaux en Orient. 527 : Justinien part à la reconquête des anciennes terres impériales du bassin méditerranéen : Espagne, Italie et le Maghreb : Algérie. Promulgue la compilation justinienne du droit. Ce corpus iuris se compose de 3 grandes parties. 565 : mort de Justinien et on passe au moyen-âge. Pour Rome : ancien droit 8e au 2e avant jésus christ jusqu’à la prise de Carthage. La coutume qui