Les Compilations Justiniennes

droit prétorien et de la jurisprudence A – La survie de la coutume B – La stagnation du droit prétorien C – La synthèse de la jurisprudence § 2 – L’apogée de la loi impériale A - La multiplication des lois de l'empereur B - La codification de Justinien Conclusions : Les grands traits du droit romain PARTIE 2 : HERITAGES ROMAINS ET GERMANIQUES : LE LENT AMALGAME DANS LE DROIT ET LES INSTITUTIONS DU HAUT MOYEN AGE FRANÇAIS, (V – X siècles) Chapitre 1 : La royauté mérovingienne (V - VIIIe siècles)

Rome comme aujourd’hui le droit est partout c’est un élément structurant. Les romains ont accomplie tout un processus complexe. L’histoire est censée avoir débuté en 753 avant JC, date mythologique. Et elle se finit en 565, mort de l’empereur Justinien, cette date ne vaut que pour l’histoire juridique parce que l’empire romain a connus différentes morts : * 476 de notre ère c’est la date de disparition de l’empire romain d’occident, la ville de Rome est prise par des barbares et il y a un

le temple au nom du Dieu par un prêtre mais maintenant la justice est administrée par des officiers civils et le roi qui siège dans le tribunal en tant que magistrat et non en tant que prêtre. L'origine du droit écrit 1. Les différentes compilations du droit mésopotamien. Le 1er roi d'Ur-Namur a promulgué le plus ancien recueil de droit, le plus connu, "le code d'Ur-Namur". Il date de -2100, il constitue le plus vieux recueil juridique de l'humanité. Plusieurs autres recueils ont promulgués

soi et qu’il n’était pas important de l’intégrer dans le code civil. Selon B une obligation est un lien de droit par lequel nous sommes tenus nécessairement de payer qch à qqn conformément au droit de notre cité. Copie de la définition donnée par justinien donnée au sein des Institutes. Deux points mis en évidence par cette définitif - pluralité de sujets : sujet actif et un autre passif Acteur passif de ce lien de droit est le débiteur, debitor en droit romain, latin debere dérivatif

Rome va vivre une intense activité canonique que Gabriel Le Bras a appelé la « renaissance gélasienne » (du nom du pape Gélase 492-496, qui en a été l’artisan principal). Les Vème et VIème siècles virent les compilations majeures des codes séculiers : le Code Théodosien de 438, et Justinien de 529-534 respectively), la Lex Romana Visigothorum, Breviarium Alarici de 506, la Lex Romana Burgundionum et la Lex Salica. Faces aux définitions christologiques et aux querelles théologiques de l’Orient,

d'amener ses frusques et qu'elle rende les clefs de la maison. ». Après la loi des 12 tables, les juristes romains vont écrire le digeste. C'est une compilation qui rassemble l'ensemble de la jurisprudence romaine depuis le IIIème siècle avant notre ère. En 150, on passe aux institutes de Gaïus. Dernière grande œuvreromaine en 530 : sous l'empire de Justinien, le corpus iuris civilis, le corps des règles de droit civil. Après la chute de Rome, on va oublier le droit romain qui va renaître au moyen-âge

pour le feu. – Trois petits écrins. – Trois petites tables, Soit les oeuvres majeures du Corpus juris civilis, le Code Justinien et le Digeste dans ses trois subdivisions (Vetus = Digeste 1,1 à 24, 2 ; Inforciat = Digeste 24, 3 à 38 ; Novum = Digeste 39 à 50). 6 Atarsius est sans doute une mauvaise graphie pour Accursius (cf. ci-dessous). 7 Le Décret de Gratien, grande compilation de droit canonique du milieu du XIIe siècle. 8 Les décrétales sont au sens strict des lettres pontificales répondant à

“philosophique” est une utopie pour Portalis. Ainsi, le projet de code civil écrit par ces juristes trouva son inspiration majoritairement dans l’ancien droit. Ainsi, des nombreuses dispositions du code sont issues : * de dispositions du code de Justinien (ou corpus juris civilis) du VIème siècle, * de dispositions de la Coutume de Paris du XVIème siècle, * de principes de droit tirés des écrits de Jean Domat (XVIIème siècle). De plus, le code ne reprend pas tous les acquis de la révolution

diffusion de l’écriture dans le monde des laïcs. Le droit av être touché par ce phénomène général en Europe. Des juristes en Italie (à Bologne) vont se mettre à étudier à souvent le droit romain qui avait été compilé vers 530 par l’empereur Justinien. Les juristes de l’Europe continental vont être formés au droit romain. A coté de cela, la reconquête d’une souveraineté par le pouvoir royal. Le roi redevient souverain, tout puissant. C’est à ce moment là qu’on va repasser à une procédure

disparu en Occident depuis la disparition de l’Empire romain en 476. On le connaît à travers le Bréviaire d’Alaric et le Code théodosien. Ces traces du droit romain ne sont pas pratiquées ou elles le sont mal, car ce droit est mal compris. Les compilations de Justinien sont découvertes au 11ème siècle en Italie, ce qui provoque une expansion de celui-ci. Les commentaires des glossateurs de l'Ecole de Bologne se réalisent. Le droit romain commence à être enseigné dans le Nord dans les universités. C'est