Les Compilations Justiniennes

celle-ci. Pourtant : - Des conventions écrites peuvent consacrer la coutume (ex. apanage du droit commercial --> droit coutumier, la dote --> convention matrimoniale) - Le législateur peut se référer à la coutume - Il existe des travaux de compilations et de codifications de la coutume (ex. code d'Hammourabi (roi de Babylone vers 1792 av. J-C a 1750 av. J-C) qui a la volonté de rendre public à tous les règles de droit) Attention : l'écriture n'est pas le point de départ du droit, elle ne permet

des règles relatives au droit pénal, des règles relatives à la réparation des dommages. Ce sont des règles casuistiques c’es à dire au cas par cas. C) Le deutéronome 2ème version du code de l’Alliance. Codification d’ancienne coutume. Sa compilation aurait été faite par le roi Josias au 7ème siècle. Il réglemente le témoignage, il le soumet à l’exigence de plusieurs témoins, on exclut le témoignage des personnes intéressées. Cette législation va inspirer le droit canonique du moyen âge. On

connu une évolution de plusieurs siècles voire même de plus d’un millénaire. L’évolution commence avec le droit romain archaïque, c'est-à-dire avant l’époque classique du droit romain, soit près de 8 siècles avant notre ère, alors que les compilations de Justinien remontent au 6ème siècle après notre ère, environ 1400 ans, soit une durée supérieure à celle de l’évolution du droit français depuis les origines de la France, jusqu’à aujourd’hui. Le terme « proprietas » est un terme tardif utilisé à la

Constantin (r. 305-337), ou parfois, comme nous le ferons, depuis Justinien (r. 527-565), jusqu'à la chute de Constantinople en 1453. Cette littérature, dont l'histoire se répartit en plusieurs époques distinctes, présente aussi des traits généraux qui fixent son identité. Le Xe siècle est marqué par l'activité qui se développe autour de l'empereur Constantin Porphyrogénète (r. 913-959), lui-même auteur de traités politiques. Des compilations techniques lui sont dédiées et à son initiative est réunie une

constituer des cultes du sasaire d’os et la magistrature. Le droit privé est triple il est composé des préceptes de la loi naturel du droit des nations et du droit civil ». On la retrouve dans le «digeste » qui était une compilation de texte établis en 530 après JC sous l’empereur Justinien. C’est une des sources les plus importantes de nos connaissances du droit romain et est un des + important du droit actuels. Ils regroupent aussi des textes écrient par des juristes romain écris sous la période classique

disparu en Occident depuis la disparition de l’Empire romain en 476. On le connaît à travers le Bréviaire d’Alaric et le Code théodosien. Ces traces du droit romain ne sont pas pratiquées ou elles le sont mal, car ce droit est mal compris. Les compilations de Justinien sont découvertes au 11ème siècle en Italie, ce qui provoque une expansion de celui-ci. Les commentaires des glossateurs de l’Ecole de Bologne se réalisent. Le droit romain commence à être enseigné dans le Nord dans les universités. C’est

entre les lois, car les lois barbares étaient très proche. Et au contact du droit romain, les rois barbares ont découvert les vertus de l’écrit et ils feront rédiger les différentes lois en vigueur dans leur royaume. ! II) La compilation des lois barbares : (COMPILATION DES LOIS BARBARES : Au contact de la romanité, les Barbares se sont civilisés. Pour certains, en particulier les francs, ce processus a commencé dès avant les invasions, à l'époque où ils étaient les alliés de Rome. Une étape importante

En occident les royaumes Barbares s’établissent c’est l’époque Franque. La fin du pays d’empire est marqué par une complétion juridique code Théosiens (II) empereur d’Orient 430. Ce code va être utilisé jusqu’au XIIème siècle. Le code justinien est une compilation ordonnée promulgué en 530 en Orient parce qu’il n’y a plu l’empire d ’Occident. Ce code est enseigné en Occident à partir du XIIème siècle. 1er Chapitre: Les institutions. En 284 révolte généralisée aux frontières de vaste empire

ne contenait que les Constitutions impériales du IVe siècle, c'està-dire, un droit figé, qui de plus fut plus ou moins bien compris. Mais un événement capital se produit en Italie dans les années 1060-1080 : la « redécouverte » des manuscrits de Justinien, à l'origine d'une prodigieuse renaissance du droit romain en Europe. En fait de « découverte », la science italienne développe plutôt aujourd’hui l’idée que les manuscrits existaient en différents endroits : mais que la maturité des écoles fait

tripartite des trois régimes politiques à Rome : 1- La royauté : de 753 Av J-C (fondation de Rome) à 509 Av J-C. 2- La république : de 509 Av J-C à 27 Av J-C. 3- L’empire : de 27 Av J-C à 565 Ap J-C (fin de l’empire romain d’orient, mort de l’empereur Justinien. Fin de l’empire romain d’occident en 476 Ap J-C. La séparation résulte des invasions barbares). L’empire est divisé en deux périodes : 1- Le haut empire ou principat, de 27 Av J-C à 284 Ap J-C 2- Le bas empire ou dominat, de 284 Ap J-C à 565