Les Constitutions Revolutionnaires 1789 1870

Le Parlement de 1789 à nos jours Introduction Depuis la fin du 19ème siècle l’antiparlementarisme, nourri à la fois de l’ignorance et par l’extrémisme, n’a cessé de gangréner le débat politique français. Les parlementaires sont en effet jugés incompétents, élitistes et inefficaces. Mais c’est pourtant dans la réhabilitation du parlementarisme que la plupart des acteurs et des observateurs du monde politique voient l’un des instruments majeurs d’une rénovation démocratique.

Thème 3 : La France contemporaine La Ve République : Un régime inscrit dans la durée Introduction : Depuis la révolution de 1789, de nombreux régimes politiques se sont succédé en France. Plusieurs constitutions républicaines ont déjà été établies lorsqu’en 1958 le Général De Gaulle instaure la Ve République. Constitution : Ensemble de lois définissant l’organisation d’un Etat. Née dans des conditions dramatiques, la Ve République est fortement marquée par la personnalité de son fondateur

théoricien de la souveraineté. Il va s’intéressé au lien autre la souveraineté et la constitution de l’Etat en tant qu’entité propre. C’est le début de la construction des Etats. 2) Les Lumières et leurs précurseurs Evénements qui vont jouer des rôles importants dans l’évolution des droits : * La Révolution française : 1688. * La Déclaration d’Indépendance des USA : 1776. * La Révolution Française : 1789. Thomas Hobbes (1588-1679) Léviathan. Théorie du pacte social. Pour lui la légitimité

du W et en 1830 on s'interroge sur la nécessité d'inclure dans le Civ une partie sur le DT. Ne doit on pas prendre en compte la lésion sur le plan du DT par rapport au salaire et au W fournit... Mais c'est surtout au moment de la IIIe République 1870 on pense l'autonomie d'une code nouveau dans la matière, un code ouvrier ou code du travail. L'autonomie de la matière vis a vis dud roit civil sera seulement une réalité des années 1910 et surtout après la 1GM avec des étapes successives très laborieuses

énumérées dans la Constitution. Ce qui ressort de cette définition c’est que le droit constitutionnel a deux objets : - C’est l’étude de la structure de l’Etat, son système d’organisation, les différentes institutions et organes de l’Etat - C’est aussi l’étude du pouvoir politique, c’est la manière dont s’exerce la gouvernance. Les différentes règles de la structure de l’Etat, du pouvoir dans un texte qui n’est pas une loi, c’est une Constitution. La constitution est la norme qui encadre

juridiques, comme modèle positif ou repoussoir. Les institutions reçues comme modèle sont retravaillées et expérimentées de façon propre à nous. Le matériel reçu est retravaillé. Il se passe qqch ds le laboratoire. Il en ressort un produit : une constitution qui va voyager et servir pr un autre état naissant,... etc. Il y a une dynamique constitutionnelle. De ce point de vue, il ne faut pas négliger l'apport de l'histoire et les fruits d'une sédimentation constitutionnelle. Toute notre histoire

devant le Parlement dans un Etat modern. Confrontée dans l’histoire avec une instabilité convulsive des rapports entre les deux pouvoirs et, donc, avec une instabilité de l’Etat, la France a, apparemment, découverte son propre équilibre avec la Constitution de 1958. Cependant, après plus de 50 ans, il n’est pas sûr, avec les crises de gouvernement, par exemple pendant le mandat de Jacques Chirac avec son Premier Ministre Jospin ou, plus récent, pendant le mandat de Nicolas Sarkozy, avec sa confusion

régime rétroagit celui qui le suit, toute constitution corrige les défauts de la précédente. Toute constitution détermine la constitution qui va suivre. Lien mécanique entre chaque texte. 1789-1880 : révolution française d’un point de vue constitutionnelle. En 1884 on met en place la forme républicaine définitive. Entre les deux il n’y a pas de stabilité constitutionnelle on passe de l’empire à la république. CHAPITRE 1 : révolutions et contre-révolutions (1789-1871 : commune de Paris) Section 1 : le

autres formée à partir de la communauté nationale. Socialistes. Etienne Cabet (1788-1856) : réforme de l’Etat capitaliste et établissement de la démocratie directe au niveau local. Marx (1818-1883) – Friedrich Engels (1820-1895) – Lénine (1870-1924) : l’Etat est un organe d’oppression d’une classe par une autre. Il faut renverser l’Etat capitaliste dictature du prolétariat. Pierre Joseph Proudhon (1809-1865) : détruire toute forme d’Etat Théocratiques. Avènement de l’Etat islamique

menace pour royaume de Germanie, impose sa domination, son fils Otton continue l’extension territoriale, puis en 962 proclame empereur et couronné par pape a Rome en 962. C’est el saint empire Section 4 Les E européen au moyenne âge I. La constitution de l’Angleterre Constitue a partir de la France du au invasion de tt part en fr . Charles V va acheter la paix aux viking en911 qui 1 siècle + tard s’empareront de l’Angleterre avec Guillaume le Conquérant en 1066 qui impose sa descendance masculine