Les Droits Seigneuriaux

ont des droits et des devoirs, tel que le célibat et la chasteté . Ils se distinguent ainsi du reste de la société, qu’on nomme les laïcs. Les laïcs sont les fidèles du Christ, qui par leur baptême deviennent membre du peuple de Dieu, mais ne font pas partis du clergé. Le clergé régulier et le clergé séculier : B – … et qui produit des règles et impose des rites… Les règles morales Les interdits et les devoirs Les rites et rituels C – … et qui est intégrée à la société seigneuriale La distinction

nobles qui ont besoin de numéraire remettent en vigueur des droits féodaux oubliés et contrôlent de manière plus tatillonne leur perception : c’est la réaction nobiliaire. À la fin des années 1780, les mauvaises récoltes jettent à la rue les membres les plus fragiles des communautés. La contestation de la monarchie absolue Louis XVI en costume de sacre, peinture de Joseph Duplessis En 1788, le pouvoir repose sur la monarchie absolue de droit divin. Le roi tient son pouvoir de Dieu comme le montre

Doc 2 poly: 1)Quels sont les droits et devoirs abolie?Pourquoi? La chasse est abolie, les impôts:la dîme(impôts sur récolte 10/. Donné au clergé), abolition de la vénalité des offices, abolition de la justice seigneuriales, abolition des privilège honorifique.(banc, armoirie) 2)Quels sont les droits déclarés « rachetables »? Les droit seigneuriaux sont déclaré »rachetables » et les paysans peuvent ainsi acquérir des terres. C)La révolution des droits (DDHC:26 août 1789) La DDHC énonce

A Sa mort Charlemagne, sacré en 800, apogée de la dynastie, royauté patrimoine privé, comme une propriété, il peut donc la cédée. A sa mort le territoire est fragmenté en partie égale entre ses 3 fils (traité de Verdun), on parle ici de règles de droit privé pour assurer la continuité du pouvoir. CAPETIENS (987-1322) dernières années du 10ème, modifie la conception du pouvoir, des règles de la monarchie et s’impose au-dessus des seigneurs, et donc au sommet de l’ordre féodal Ordre féodal : Articulation

création. Cette introduction historique au droit va donc nous permettre de donner un nom aux choses, aux individus et aux actes, de les caractériser juridiquement. Par exemple, la translation d’un bien des mains d’une personne dans les mains d’une autre personne porte plusieurs noms d’un point de vue juridique : vente, donation, vol. Il est nécessaire de nommer pour attribuer à un cas précis une traduction juridique. Voici donc une définition du droit : c’est le pouvoir de nommer, de qualifier ;

terre le seigneur arrogant et sans gêne. (PLAN / 1) Un probleme de société : un reste de féodalité 2) L’anecdote réaliste : un ton satirique 2 AXE 1 LA CRITIQUE SOCIALE a) Le droit de chasse : Ce sont notamment deux coutumes féodales qui sont illustrées dans leurs débordements et dans leur injustice. Le droit de chasse : La différence sociale apparaît dès le premier vers : il s’agit d’un demi manant, c’est-à-dire d’un paysan, propriétaire de son « clos » (« il avait fermé cette étendue »)

siècle La France capétienne  Premier roi Hugues Capet 987-996 Le royaume de France est un des exemples caractéristiques du système féodal. Le roi exerce son pouvoir, son autorité en raison de ses droits de suzerains. A partir du Xème et XIème siècle, se met en place une société de solidarité seigneuriale dont le roi, élu de dieu, est la clé de voute. Le suzerain est le seigneur des seigneurs, les vassaux lui prêtent hommage et fidélité en échange d’un fief, un bien foncier. Le vassal doit :

reconnaissance juridique, la revendication de davantage d'autonomie • Le statut juridique des villes est très variable. Le plus souvent, au XIe siècle, un seigneur (laïc ou ecclésiastique) prélève des impôts sur les habitants ou sur les activités et des droits de péage. La bourgeoisie urbaine voit d'un mauvais œil cette fiscalité qui entrave, selon elle, le commerce (les péages à l'entrée des villes en particulier). Elle conteste donc la fiscalité locale et négocie parfois avec le seigneur des chartes de

monopole écrasant de la terre. Ce siècle ainsi que le suivant sont le siège d’un essor remarque, d’un renouveau économique dont le principal élément sera la monnaie. Dans le même sens, se développeront les villes, adversaires majeurs au système seigneurial. De ce phénomène découlera une véritable identité urbaine que l’on retrouvera dans de nombreux domaines. Les habitants des villes, les bourgeois, hommes libres ou roturiers sont sujets à une prise de conscience relative à leurs besoins, et peu à

Histoire du droit et des institutions Partie Première : Les institutions de l’époque moderne Titre Premier : Le pouvoir Le XVI siècle est une période charnière pour le pouvoir avec 2 mouvements contraires. L’Etat royal s’élève difficilement car il s’agrège sur les décombres de l’Empire de Charlemagne. Le XVI siècle, on va commencer véritablement à ce moment là à voir s’affermir la royauté française. Néanmoins elle sera remise en cause (cette royauté) par les guerres de religions, elles font