Les Droits Seigneuriaux

Introduction historique au droit Plan de cours PREMIERE PARTIE - LA MATRICE ROMAINE CHAPITRE LIMINAIRE – LA FORMATION DE ROME CHAPITRE 1 – LA REPUBLIQUE ET SON DROIT Section 1 - La loi des XII Tables §1 - Aux origines de la loi des XII Tables, le conflit entre la plèbe et le patriciat §2 - Les decemvirs et leur œuvre §3 - Le contenu de la loi des XII Tables Section 2 - La procédure des actions de la loi et la pratique judiciaire Section 3 - La loi publique (lex publica) §1 - Les organes qui concourent

dans l’arbre généalogique et choisir un collatéral de Louis V. Or, choisir un collatéral du roi défunt n’est pas une habitude conforme aux usages féodaux du 10e siècle. À cette époque, la succession collatérale n’est pas encore fermement admise en droit des fiefs. Adalbéron avance donc des arguments politiques et juridiques. La véritable raison de la préférence d’Adalbéron tient en réalité à la personne même d’Hugues Capet. Il le choisit parce qu’il veut imposer un roi qui puisse durer pour la Francie

sur les problèmes tels que Loiseaux et Lebret .Réflexion pratique sur les définitions de la monarchie . C une sorte de représentation Les fondements du pouvoir et leur légitimation : premièrement , le roi est empereur sur son royaume (formule du droit romain : impérium) datant du 14ème siècle . De 2 , c le Suzerain des suzerains . Il se trouve au sommet de la hierarchie féodale .Les grands féodaux devaient reconnaitre le plus grand : le roi . De 3 , c un roi traditionnel .C le roi coutumier

abbés et chanoines et le bas clergé : curés et vicaires. La noblesse, tout comme le clergé a des privilèges : droit de porter l’épée et de pratiquer la chasse. La noblesse plus récente doit son statut au roi qui a seul le pouvoir d'anoblir par lettres patentes ou par la vente de charges. Les archives consignant les droits seigneuriaux sont conservées dans les châteaux. Le tiers état représente

conservation. Serf : homme privé de droits tel que celui de disposer librement de lui-même il est attaché à un maître et de ses biens Fief : Le fief consistait en général durant l'époque féodale en une tenure, une terre concédée à un vassal, à la charge de la foi et hommage et, éventuellement, de quelques autres devoirs envers son seigneur. Tennancier : Celui qui possédait en roture des terres dépendantes d'un fief auquel étaient dus des cens ou autres droits. Dîme : une redevance en nature

§2-La théorie du régime domanial L'origine des pouvoirs seigneuriaux serait une origine domanial, ces pouvoirs ne viendraient pas d'en haut, d'une dissociation terri. mais ils viendraient d'en bas, si les seigneurs ont pris le pouvoir ce n'est pas tellement à la suite d'une usurpation au détriment du roi mais à la suite d'une carence du pouvoir royale a la fin de l'époque carolingienne. Chaque fois que un pouvoir qui est constitué en droit décline et ne remplit plus sa fonction, il émerge un pouvoir

1ere partie : l’héritage de l’Antiquité grecque et romaine : l’Etat et le droit La fin de l’antiquité : 476 (fin de l’empire romain d’occident) Point de départ : apparition de l’écriture. En Mésopotamie sont apparues les villes avec les souverains et dieux. Chapitre 1 : La cité, l'État et le droit dans la Grèce Antique A) A)Les cités grecques a) a)La cité et ses formes politiques : *la cité, cadre de vie de l’homme grecque : les grecs sont fiers de cette cité. C’est une collectivité politique

Histoire du Droit : « Une ville ressemble à un animal. Elle possède un système nerveux, une tête, des épaules et des pieds. Chaque ville diffère de toutes les autres : il n'y en a pas deux semblables. Et une ville a des émotions d'ensemble. » John Steinbeck Alors que les villes ont régressé après la chute de L’Empire Romain d’Occident, au XIème siècle, on assiste à leur renaissance en raison de facteur démographique et d’un renouveau économique du à la restauration d’une certaine sécurité.

INTRODUCTION L’histoire du droit est enseignée depuis 1997 dû à un arrêté. Son enseignement fut mis en place par Napoléon Ier tel est le cas à Dijon avec comme premier doyen Proudhon, c’est vers 1820 que les connaissances de l’histoire du droit deviennent stables et c’est à partir de 1896 que les premiers professeurs spécialisés furent mis en place .L’histoire du droit à 2 buts principaux : _ Faire connaître les origines du droit, soit directement par la règle de droit ou par opposition. _ Pour

homme d'église. Aucune femme n'est admise dans la pièce. Il doit ensuite se recueillir, et jeûner toute la journée. La nuit précédant la cérémonie se déroule en prières (veillée d’armes), en général dans une chapelle à proximité des habitations seigneuriales. Au matin, le jeune homme assiste à la messe et communie. Il est alors emmené par des moines et des serviteurs, qui l'habillent et lui donnent les dernières recommandations. Les moines et la nuit de prières ont pour but de laisser un temps de