Les Droits Seigneuriaux

rejoint un mvmt de plus longue durée, guerre contre le prélèvement seigneurial. Commence au printemps par une série de révoltes que la France connaît d'ailleurs depuis le moyen Age → Jacqueries , printemps 1789 visent les seigneuries et cela dans des régions très éloignées les unes des autres . Provinciaux et Picards n'ont pas pu s'entendre pour déclencher en même temps Mais SIMULTANÉ , refus d’acquitter les droits seigneuriaux → Picardie, les paysans s'emparent des châteaux. Au cours de l'été,

contre-pouvoir. A. Un� légitimit� puissant� pour u� personnag� divinis� Le royaume devient un bien privé que le monarque reçoit par hérédité et sur lequel il exerce son plein pouvoir. Le roi est souverain, c'est-à-dire que lui seul peut reconnaître les droits attachés à une terre, à une ville, à une province ou encore à un individu exerçant une fonction au nom du roi. Le roi s’impose à partir du Moyen Âge comme le seul pouvoir légitime et naturel ⇒ Héritage romain, légitimité catholique et régime féodale

l’administration (déjà commencé au MA, Baillis, justice royale d’appel, Etats Généraux (1302). A ce titre, Philippe le Bel, Louis XI se sont dans une certaine mesure conduit en souverain absolu (sortir de du système féodal pour reprendre aux seigneurs les droits de la puissance publique. Jusqu’à la fin du XVIe, cependant certaines institutions (états généraux, parlements, notables, Etats particuliers : héritages du MA, où le roi a maintenu les assemblées des trois ordres qui existaient dans les grandes

les coutumes orales et les règles écrites.La France comptait quelque 300 coutumes dont 60 principales.Selon l'importance, la nature et le montant de l'objet de l'affaire, le justiciable pouvait faire valoir ses droits auprès de différentes instances de justice : les justices seigneuriales ne jugeant que les cas les plus minimes, en déclin prononcé depuis le XVIIe siècle Ensuite, c'est la hiérarchie des cours de justice royales : châtellenie, prévôté, vicomté, viguerie ou baylie : l'appellation

l'institution : - La coutume, en droit anglais la coutume a longtemps été utilisée, la loi intervenait exceptionnellement. La France s'est peu à peu écartée de ce modèle anglais pour faire prévaloir la loi, qui va être contrôlé par le Roi. Le Roi aura tendance à utiliser les textes qu’il contrôle au détriment de la coutume. Dans les pays du nord de la France, les « pays d'oïl » la coutume était prépondérante tandis que dans les pays du Sud, les «  pays d'oc », le droit romain jouait un rôle principal

ARISTOCRATIQUE Quelques problèmes posés / pistes envisageables Habitat groupé (mais pas toujours : casaux) : salvetat, castelnau... Communauté d'habitants « services » communs : padouen, puits... (église paroissiale) Centre seigneurial : salle, château... Espace « fiscalisé » Droits banaux La naissance du village Xe-XIe La seigneurie Aspects d'un village médiéval La ferme, la maison, l'ostau Installations banales : le moulin, le four... La place et l'arbre L'église et le château Les travaux

HISTOIRE DU DROIT Histoire des institutions et des sources du droit a partir de 1789 Révolution commence mai juin 1789, avec l’ouverture des états généraux de 1789 le 5 mai, c’est la les 1ère dates révolutionnaires. Mais si la révolution commence dans les faits ses origines sont plus ancienne. Ière Partie: Institutions et sources du droit a la révolution (1789-1799) IIème Partie: Institutions et sources du droit à la période napoléonienne (1799-1814) IIIème Partie: Institutions et

Le droit canonique est celui qui régit l'Église catholique romaine. Apparu dès les premiers siècles du christianisme, il ne cesse de s'adapter pour suivre les évolutions de la société et de l'institution. À l'instar du droit romain, l'approche historique du droit canonique fait souvent partie des enseignements d'histoire du droit. Saint Abbon de Fleury (né v. 940-945 à Orléans, mort le 13 novembre 1004 à La Réole), moine bénédictin réformateur, abbé de Fleury est un des grands théologiens de son

Révolution, Empire et République : des droits de l'homme au citoyen  [pic] La prise de la Bastille, le 14 juillet 1789 I) La Révolution et l'Empire :  l'avènement d'une France nouvelle II) Le XIX° siècle, siècle des Révolutions A) La destruction de l'Ancien Régime : de la monarchie constitutionnelle à la République (1789-1792) A) Révolutions politiques : les difficiles progrès de la démocratie B) " La Révolution est finie " (Bonaparte) (1799-1815) B) Révolutions industrielles

préséance : défense de son rang, si un corps décide de dépasser un autre il est condamné. Une société cloisonnée. L'ascenseur social implique d'importantes différences. L'élévation dans la société est lente et se fait au fil des générations. Droits et devoirs : se battre (implique des privilèges fiscaux et le port de l'épée) et défendre le royaume. On observe au XVIIIème siècle des évolutions : un certain enrichissement social mais de fortes inégalités. Cet enrichissement ne touche pas toutes