Les Droits Seigneuriaux

intéressants les hommes. Leur philosophie repose sur la raison, l’esprit critique et l’idée de progrès. Dans cet ouvrage la remise en cause de l’Eglise et de l’organisation des pouvoirs entraine la censure. Face a la volonté du roi, ils opposent les droits naturels des hommes comme la liberté qu’on ne peut pas enlever. Ils réclament l’égalité juridique et politique. Cependant les philosophes des lumières ne remettent pas en cause la monarchie car leur modèle est la monarchie parlementaire anglaise

classes sociales. La société d'ordres et de privilèges et les droits seigneuriaux sont contestés. La révolution profite à la Bourgeoisie et à la Paysannerie car elle abolit les injustices, mais ce sera aux dépens de la Noblesse et du Clergé. Les français ne sont plus des sujets mais des citoyens. En 1804, le Code Civil ou code Napoléon est établit ; c'est un recueil de lois qui garantit l'égalité devant la loi et les impôts, le droit à la propriété et la liberté d'entreprendre. Les mérites civils

sont les unités politiques de base . Durant cette période troublée par de nombreuses invasions, la résistance locale est organisée par des chefs locaux : les seigneurs . Les seigneurs ont tout pouvoir sur leur territoire : ils ont le droit de ban ( droit de punir, de contraindre, de juger) et doivent assurer la protection de leur paysans. Les seigneurs étant de puissance inégale, certain (les vassaux) se mettent sous la protection d'autres plus puissants ( les suzerains) en jurant de rester

la terre est une source de revenue très importante, en effet le seigneur en échange de sa protection dispose du droit de ban sur les paysans qui sont sous son autorité. Ce droit lui permet de percevoir d’important revenues notamment grâce aux banalités, redevances percue contre l’utilisation obligatoire d’outil tel que le four, le moulin …ou encore les taxes sur le sel, le vin, le droit de péages… La taille est un impot prelévé par le seigneur en échange de sa protection. Cet impot est particulièrement

Droit Fiscal. Introduction : Le droit fiscal c’est l’ensemble des règles relatives à l’impôt. La fiscalité est souvent présentée comme une matière exclusivement technique et donc rébarbative. Ce pendant, c’est une discipline qui à plusieurs points de vues présente une importance essentielle : - l’impôt a toujours joué un rôle essentiel dans l’histoire des sociétés : ex : c’est en instituant un impôt permanent que le pouvoir royal de l’AR a affirmé son autorité face aux féodaux, et c’est

nombreux paysans se révoltent. Certains s’attaquent aux châteaux des seigneurs pour brûler les registres de droits seigneuriaux. C’est la Grande Peur. * Elaboration d’une constitution qui limite les pouvoirs du roi → fin de la monarchie absolue. * Nuit du 4 aout : abolition des privilèges et rachats des droits seigneuriaux → fin de la société d’ordres. * 26 aout : la déclaration des droits de l’homme et du citoyen est votée pas l’assemblé constituante. Elle reconnaît de nombreuses libertés

L’héritage d’une monarchie tempérée Il s’agit d’expliquer que la monarchie française avant 1515 est encore définie selon les principes de philosophie politique hérités du Moyen-Age. On parle alors de monarchie tempérée : le roi a certes un pouvoir de droit divin (symbolisé par le sacre), mais il n’est pas absolu car il doit gouverner en respectant les lois fondamentales du royaume, les coutumes, et gouverner en s’appuyant sur son Conseil (composé de 30 à 60 personnes : « grands nobles », princes du sang

HISTOIRE DU DROIT L1 INTRODUCTION : Les sociétés sont des réalités historiques. Notre état social s’inscrit dans un contexte historique et il faut par conséquent se défaire des illusions que nous nous faisons maintenant. Il faut se détacher du passé pesant, déterminant le monde dans lequel nous sommes. Se référer au maître ouvrage «  de la démocratie en Amérique » de Tocqueville, dont il dit : «  la démocratie fait oubliée à l’homme ses aïeux ». Tocqueville entend par la démocratie l’individualisme

Semestre)Introduction :Le droit couvre tous les domaines de la société. Le droit, c’est la norme applicable (droit positif = sources formelles du droit). Ce droit nait toujours dans un contexte précis, il est donc toujours le fruit des objectifs (politique, économiques, sociaux…) du moment. Il faut l’analyser dans son contexte. Ce n’est pas seulement une norme applicable, il peut être un idéal, une projection d’une société idéale, une éthique… mais ce qui compte ici, c’est l’humain à travers le droit. La crise de

principes desLumières : l’égalité. En effet, il s’agit d’une rupture à plusieurs niveaux : - À court terme (1789), émergence d’une société égalitaire qui permettra la « Déclaration Universelle des Droits de l’Homme et du Citoyen » le 26 août 1789. - A moyen terme (1792), abolition définitive des droits seigneuriaux - A long terme : le principe d’égalité a inspiré toutes les constitutions et est devenu un principe emblématique de lasociété française. Les femmes au temps des Lumières et de la Révolution