Les Droits Seigneuriaux

après 1789 1 (vendredi 13 septembre)   Bibliographie :  marcel morabito => histoire constitutionnel des politique de la France. Fréderic bulche => manuel d’histoire politique de la France contemporaine.  Presse universitaire de France, collection droit fondamentale. Introduction : Objet du cours : exposer les grandes lignes de l’histoire constitutionnelle française depuis 89 : -          Comment ces institutions publique se forment ? (apparition, a partir de quels événement, pour répondre a

l'organisation politique et sociale. 1789 est la fin de l'ancien régime politique: Le 5 mai 1789, Louis XVI convoque les états généraux pour nommer des nouveaux impôts. Dans les cahiers de doléances, le Tiers-états réclame l'abolition des droits seigneuriaux. Mais a cette réunion aucune reformes n'a été annonce; c'est une déception pour le état. Le Tiers-etat réclame le vote par tête car ils sont plus nombreux. Et ils se proclame donc assemblée nationale (représentant de la nation). Le serment

des recettes est surtout due aux impôts directs[1] à cause de nombreux privilèges fiscaux accordés aux clercs, nobles, à certains bourgeois alors que ce sont les personnes les plus riches. Les plus pauvres doivent payer des impôts royaux et seigneuriaux, ce qui crée des difficultés. Cette injustice est de plus en plus mal acceptée. Les problèmes financiers vont être à l’origine des problèmes politiques et sociaux. 2. Une crise économique et sociale 1. Une conjoncture économique

bourgeoisie. La révolution des villes a sauvé celle des députés. B- La rupture sociale au nom des droits de l’Homme (juillet-août 1789) -À partir du 20 juillet : peur du complot aristocratique. Les paysans vont s’armer contre d’éventuelles destruction de récoltes. => la Grande Peur = vaste mvt rural qui va se transformer en insurrection contre la domination seigneuriale. 3 symboles du pouvoir seigneurial vont être attaqués : 1er : les titres de propriétés. Les paysans vont brûler tous ceux qu’ils

que le recours au travail forcé aurait dominé l’organisation de la production dans les économies anciennes et féodales, idée faisant l’objet d’une relecture critique depuis plusieurs années. En effet, il faut tout d’abord distinguer corvée seigneuriale et corvée royale : ici c’est bien de la corvée royale, moins étudiée par l’historiographie, que ns traitons. Ce système de réquisition du travail généralisé en 1738 permit à la monarchie de faire construire et d’entretenir à moindre coût les routes

pivote d'un tiers chaque an => 2 recoltes par an, permet de contrebalancer les risques climatiques (innondations) systeme implique que les paysans aient des partielles sur les 3 sols, qu'il y ait une discipline collective de travail, et une org seigneuriale encadrant le travail paysan Outillage : -Necessité de labour : Flandres rendements elevés car 9 labours annuels av un araire Araire venant d'Egypte ancienne -Charrue : en bois, socle ouvrant la terre et la deversant vers un côté cheveaux

château et les paysans qui lui doivent des corvées.- Les tenures : terres accordées aux paysans par le seigneur en échange des corvées et du cens (taxe)3) Les relations seigneurs / paysansCe sont des relations réciproques de droits et devoirs (protection, ordre, justice seigneuriaux en échange des corvées et impôts dus par les paysans) :Le seigneur juge et commandeLes seigneurs, qui vivent dans leurs châteaux forts, leur doivent protection. Ils rendent la justice (gibet), perçoivent des impôts (le cens

laïcs ou ecclésiastiques. L’étude de cette pauperes (terme désignant des personnes d’humble condition, mais qui ne sont pas forcément des miséreux) a pu se faire grâce à des sources telles que les cartulaires (recueil d’actes servant à établir les droits d’un propriétaire foncier), les polyptiques (inventaire des grands domaines) et par les fouilles archéologiques. La conception de cette société est très ambiguë ; pour arriver à comprendre, nous verrons les différentes catégories paysannes, leur mode

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PARTIE 2 : La double renaissance du pouvoir étatique et du pouvoir royal (mi 12°-mi 15°). A - 13ème siècle, les 3 grands serviteurs de la monarchie Capétienne. A la mort de Louis 7, Philippe Auguste 2 (1180 - 1223) devient roi. Il va développer une administration nouvelle, notamment en instituant des agents subordonnés à son autorité et disséminés sur les territoires appelés les baillis. Dans le sud de la France, on trouve les sénéchaux. Ces agents vont rester

prédominance du régime féodale, cette dernière est marquée par la prépondérance des seigneurs qui apparaissent comme les seuls maitres du fait du manque d’autorité des rois sur leur personne. L’époque seigneuriale est marquée entre autre par le morcellement territoriale, ainsi que la dénaturation des anciens droits régaliens. Jusqu'à la fin du 11ème siècle la période médiévale connaît une économie fermé de par la mise en dépendance de la plupart des communautés paysannes. L’économie qui résulte est exclusivement