Les Droits Seigneuriaux

HISTOIRE DU DROIT Manuel : Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne, de Albert RIGAUDIERE, Economica (4ème édition, 2010). Période historique très longue (5ème siècle – 1789). Pas de cours d’histoire contemporaine. Ancienne France (13 siècles), divisée en 3 sous-périodes. 1° : chute de l’Empire Romain due au invasions (5ème siècle, 476) – période franque ou Haut Moyen-âge (seconde moitié du 9ème siècle), avec les règnes successifs des Mérovingiens (Clovis);

Certaines zones étaient réservées à la chasse Royale. En France au Moyen Âge et sous l'Ancien Régime, la chasse est un plaisir de gentil homme et un privilège seigneurial. Les rois sont grands chasseurs et entretiennent des équipages importants. Être admis aux chasses du roi est un des plus grands honneurs de la Cour. Les roturiers n'ont pas ce droit sauf s'ils ont acheté un fief, une seigneurie ou une haute-justice (ordonnance sur les eaux et forêts de 1669). Afin de protéger le travail des paysans

là, il doit affronter des barrons locaux (seigneurs puissants qui rechignent à lui accorder leur fidélité). En fait HC s’appelle capet car il a le contrôle de la chapelle de saint martin de tours. Le millenium capétien (1987) : une partie de la droite s’empare de ce millénaire. A cette occasion, il a été rappelé qu’HC et ses successeurs ne sont pas des rois faibles. Ils sont des princes qui disposent d’une réelle autorité. Ils ont construit des alliances à l’échelle européenne. Puissance éco

l’ancien régime Les impôts seigneuriaux   Les banalités C'est l'obligation pour les habitants du fief d'utiliser le moulin, et parfois le four du seigneur. A chaque utilisation, le seigneur prélève une partie de ce qui est moulu ou cuit. Le cens C'est une redevance féodale annuelle. Celle-ci s'ajoute au loyer que le paysan paye déjà pour la terre qu'il travaille. Le champart Le seigneur prélève une partie de la récolte. La chasse Seul le seigneur a le droit de chasser. La corvée Les

Le personnage de droite a un uniforme et l’épée au côté, c’est un noble. Sur la pierre, on peut lire : « Taille, impôts et corvées ». 3/ Explique le sens de la caricature en t’appuyant sur les postures des personnages et le texte. Cette caricature montre les paysans écrasés par les impôts, car ils en paient trop. Les nobles et le clergé pèsent sur la pierre car ils ne paient pas d’impôts et, en plus, en prélèvent sur les paysans (dîme pour le clergé, les impôts seigneuriaux et les corvées pour

développement de +ieurs métieurs) => Changement de solidarité sociale = (passage de la société traditionnelle, présentant une solidarité mécanique qui fonctionne par similitude et un droit repressif, à la société moderne, plus complexe à faire marcher et présentant une solidarité organique qui fonctionne par différenciation et un droit restitutif) => Développement prononcé de l’individualisme qui constitue la modernité => PB de la modernité % au lien social : + les individus deviennent autonomes et interdépendants

avec 1200 personnes. Elle présente trois principales ordres : - les aristocrates à droites, - les monarchistes au centre - les constitutionnels à gauche. En deux ans, elle votera un nombre sûr de réformes, dont la mise à la disposition de la Nation des biens du Clergé gagés par les assignats, la constitution civile du clergé qui aura pour conséquence les guerres de l'ouest (civile). La déclaration des Droits de l'homme et du citoyen et la constitution de septembre 1791. A la Constituante

création de ces organisations de jeunesse à la fin du Moyen-âge, donc début XVIe, sur la volonté seigneurial ou à l’initiative des communautés. En général, les fêtes de bachelleries se déroulent librement, sans qu’intervienne une autorité étrangère à la seigneurerie et même au sein de la seigneurerie, on perçoit très peu d’intervention de l’autorité puisque ces fêtes sont considérées comme droits seigneuriaux. 2) Désormais on va voir ce qu’il en est de la hiérarchie de cette organisation : dans cette

de liberte au XVIII eme siecle , la monarchie absolue de droit divin est remise en cause . Ce regime ne semble plus adapte et ne resiste pas aux idees nouvelles portees par les lumieres . Cette critique est par ailleurs relayee au sein de l ‘ opinion publique naissante . *D’apres Diderot , aucun homme n’a le droit de commander aux autres , que la liberte doit etre accessible a tous . Que l’autorite n’a pas le droit de jouir des droits des autres individus .Il cite meme :”Ce n’est pas l’Etat qui

Histoire disserte derniere I) Les Français et le roi (1789-1793) 1- Remise en cause de la monarchie absolue de droit divin.  
 
En janvier 1789, le roi fait appel aux états généraux pour régler la situation financière de la monarchie.Or les députés du tiers états demandent dans les cahiers de doléances le vote individuel que le roi refuse. De ce fait les députés du tiers état décident le 17 juin 1789 de quitter les états généraux pour s'autoproclamer "assemblée nationale".Le 20 juin 1789, les