Les Droits Seigneuriaux

structure a connu de multiples changements. Au XVIIe siècle, le terme féodal peut signifier l’ensemble des droits seigneuriaux et d’autres privilèges dont peuvent jouir la noblesse. Le seigneur jouissait de droits dits utiles et de droits dits honorifiques. Le paysan est libre de sa personne et est non lié à la terre qu’il travaille (différent du serf). Les droits féodaux sont cependant encore assez lourds. Une société d’ordre Le clergé, la noblesse et le tiers-état

Histoire du Droit (30h) 5ème – 15ème siècle : Moyen âge Fin 15ème  siècle  (avec grandes découvertes)  –  fin 18ème  siècle  (révolution   française) : Époque moderne   Chapitre I : D'un empire à l'autre (5   – 9    siècle)  ème     ème    L'histoire du droit et des institutions prends ces sources dans le droit  romain. Dès 120 avant J.C, la Gaule est soumis à l'empire romain. C'est  Jules César qui achève la conquête de la Gaule et c'est Auguste qui en fixe le  régime   administratif

sujet et faire appel aux développements qui ont eu lieu à la suite. A l’origine de nos institutions, on trouve certaines pratiques usitées par la passé. C’est le cas de Rome à l’origine de nos institutions françaises. On ne peut nier que d’autres droits, anciens, nous ont influencés. On peut se tourner vers l’Orient qui semble avoir accueilli au 8ème millénaire les 1ers foyers de peuplement organisés. C’est la position de Jean Guilaine qui a soutenu cette thèse dans La Méditerranée avant l’écriture

Expression du pouvoir de l’Eglise sur la ville médiévale : - Les cathédrales gothiques comme la Sainte chapelle (reliquaire géant) sur l’île St Louis (p 137) - Les beffrois et palais (p 133 : Bruges ou p 138 : Sienne) : Symbole du pouvoir temporel (seigneurial et communal). Le Beffroi représente un changement dans découpage du temps. Avant, journée rythmée par les prières quotidiennes, la journée découpée selon un temps profane, laïc. - Les hôpitaux urbains : Migrations importantes de manouvriers indigents

l'armée de terre. Une grande partie des officiers a quitté l'armée et les deux tiers ont émigré. Dans l'armée royale d'avant 1789, les officiers étaient surtout des nobles. Ceux-ci refusent la perte des privilèges de leur ordre, l'abolition des droits seigneuriaux de leurs familles, mais aussi la fin de l'exclusivité d'accès aux postes de commandement. Pour les remplacer on fait appel aux anciens sous-officiers de l'armée royale, certes des soldats expérimentés mais qui ont une formation théorique assez

historique au droit public et au droit privé Cours de M. Philippe Tanchoux Licence Droit 1 Eléments de bibliographie : 1/ Introduction historique au droit P. ALLORANT ; Ph. TANCHOUX, Introduction historique au droit, mémento Gualino, 3e éd 2013 Ou pour réviser rapidement P. ALLORANT ; Ph. TANCHOUX, Introduction historique au droit Carré rouge Gualino, 2e éd. J. BART, Histoire du droit, Paris,Dalloz, 1999 B. BASDEVANT-GAUDEMET, J. GAUDEMET, Introduction historique au droit, Paris, LGDJ. J

marchés ainsi que les chargements des bateaux. La justice royale éclate ; C'est l'heure des révoltes populaires.Or, c'est à ce moment que sont rédigés les cahiers de doléances : « (…)La Noblesse n'entend en aucune manière se dépouiller des droits seigneuriaux (…) » et « (…) demande donc que l'ordre dont elle fait partie soit maintenu dans toutes ses prérogatives personnelles (...) ». Le tiers-état insistera à ce qu'il soit établi 2 lois : la première pour que « (...)le tiers-état soit en nombre égal

La conception du pouvoir dans la France du XVIIIe siècle La France est une monarchie absolue de droit divin depuis le XVIe siècle. Le pouvoir est aux mains du roi qui dirige sans parlement, ni constitution. Louis XIV est mort en 1715, Louis XV lui succède, ce qui entraîne un grand relâchement des mœurs. En Europe, cette époque est marquée par de nombreuses guerres (le plus souvent des guerres de succession). Démographiquement, la France est très majoritairement paysanne. La bourgeoisie s’y enrichie

pièces d’échec Appartenant à plusieurs jeux différents, vers 1500, Allemagne du Nord. (Cl. 9223) Vitrail : loueurs d’échecs Verre, jaune d’argent, grisaille, vitrail. Atelier lyonnais, vers 1450 (Cl. 23422) Salle 22 La tenture de la vie seigneuriale, scène galante, le bain, la lecture, la broderie Laine et soie, vers 1500, Pays-Bas du sud (Cl 2178, 2179, 2180, 2181 et 2182) Salle 22 Deux peignes Nord de la France, vers 1500, bois (Cl 21284 et 21277) Salle 22 Valve de miroir : le

Introduction historique au droit Introduction : Depuis toujours les historiens ont distingué dans l’histoire de la France trois périodes : * Le haut Moyen-Age (période Franc) entre le 5ème et le 9ème siècle. Deux dynasties se sont succédées : la dynastie Mérovingienne (Clovis principal représentant) qui s’essouffla vers le milieu du 8ème siècle puis la dynastie Carolingienne (Charlemagne) qui elle-même s’essouffla. * Le début de la dynastie Capétienne avec l’avènement de Hugues Capet