Les Institutions Féodale

A la tête de ces comtés : des missi dominici (un laïc, un clerc) chargés de contrôler les Comtes. Ils surveillent surtout la transmission et la réalisation des ordres du Roi qui veut que ses ordres soient respectés sur le plan local. LE SYSTEME FEODAL I. Formation de principauté et apparition de seigneuries On construit des châteaux à l’initiative du Roi sous son contrôle. Les chefs de ces châteaux vont devenir des Princes et s’émancipe de la tutelle du Roi. Ils vont constituer autour

à l’amélioration des voies de communication + dvlpt des foires et des marchés Dvlpt de la monnaie et du crédit (émission de leur propre monnaie + dvlpt des techniques de crédit) I- L’avénement de la bourgeoisie En contradiction ac la sté féodale : S’accommode assez mal de l’organisation éco de la seigneurie S’intègre difficilement ds cette organisation sociale tripartite Sté violente or besoin de paix pr le commerce Dépendance envers seigneurs or besoin de liberté pr leur activité commerciale

catégories de procès ratione materiae . Ainsi, les justices royales vont s'en prendre à ces 2 catégories de compétences. - La réduction de la compétence ratione personae des justices seigneuriales résulte d'une institution apparue aux 13s, la bourgeoisie royale. Il s'agit d'un titre personnel octroyé par des lettres du roi à des individus originaires d'une ville royale qui vont s'installer sur les terres d'un seigneur, ou même à des personnes qui n'ont jamais quitté

Introduction Historique au Droit : Les institutions : c’est ce qui est établit par les Hommes par opposition à ce qui est naturel. Ex : l’acte sexuel: naturel MAIS le mariage est une institution ou encore, la mort: naturel MAIS la succession du patrimoine est une institution. Se sont les structures/formes fondamentales d’organisation sociale qui sont établies par la loi ou par la coutume d’un groupe humain. * Institut ere = établir quelque chose qui reste/DEMEURE

principe de l’inaliénabilité du domaine montre de façon fort claire toute la distance qui sépare l’Ancien régime des débuts de la monarchie : la notion de propriété du royaume ayant disparu à l’avènement des Capétiens, le roi est, comme tous les féodaux, propriétaire de son domaine et pendant longtemps il en aliène librement des parcelles pour gratifier l’Eglise ou récompenser ses fidèles. Cette liberté paraissant inacceptable, le principe de l’inaliénabilité va être établi. Afin de commenter

Qu’est-ce que la sociologie ? Sociologie : étude du fonctionnement des sociétés qui relève la variété des phénomènes sociaux. La sociologie a une portée générale => elle comprend une série de subdivisions contenant divers domaines (ex : socio des institutions contenant la socio des instituions scolaire, éducation …) scientifique à partir du XIXème voir XXème s Démarche empirique quantitative (notamment chez Durkheim : enquête statistique qui établissent des données => corrélation => tentatives d’explication)

règne fondateur de Philippe Auguste qui a régné de 1180 jusqu’à 1223. La royauté capétienne s’affirme à l’intérieur du royaume et à l’extérieur. Le roi de France va détourner les règles féodales à son profit. Il va réussir à faire surgir les institutions monarchiques de la féodalité. Effectivement, les institutions monarchiques sont en progrès jusqu’à la fin du 15ème siècle. Intérêts : On peut trouver un intérêt politique et religieux puisqu’en effet, au bout d’un moment les évêques vont essayer

La Chine féodale et la notion de féodalité. La féodalité est originellement un concept appliqué à l'Europe occidentale, qui décrit un système hiérarchique entre terres et habitants, avec une prédisposition à la domination de la classe guerrière. La féodalité est un système politique qui apparait et se développe entre le Vème et VIIIème siècle, et qui s'applique ensuite à la période allant du IXème au XIIIème siècle. Ce système politique décrit un ensemble d'institutions régissant des droits et

PREMIERE PARTIE  UNE SOCIETE REPLIEE SUR ELLE-MEME AUX TEMPS FEODAUX (X-XI EME SIECLES) La société présente des caractères dominants : La faiblesse du peuplement avec un fléchissement de la courbe démographique Une économie presque exclusivement domaniale. La terre est devenue le seul facteur de production, l’assise de la fortune La disparition du pouvoir central c.à.d. que le pouvoir est réparti entre de nombreux titulaires, entre les mains du seigneur qui exerce les prérogatives de la

droit. Les situations particulières influent sur la constitution du droit. Donc le droit s’émiette mais ne disparait pas. Pendant tout le Moyen Age, quelques institutions vont assurer la permanence d’une conscience juridique. SECTION I : LE TRIOMPHE DU FAIT SUR LE DROIT Le droit du 11ème siècle n’émane pas d’une institution centralisée car il est le reflet de rapports de force locaux. C’est donc un droit concret, pratique, qui exclut la réflexion théorique. Il est spontanément produit