Les Moyens De Preuve Doc Marocain

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Mémoire pour l’obtention du Diplôme du Cycle d’Expertise Comptable SUJET DE MEMOIRE L’ELABORATION D’UNE CARTOGRAPHIE DETAILLEE DES RISQUES SPECIFIQUE AU SECTEUR DU TRANSPORT MARITIME MAROCAIN CAS DU TRANSPORT DES MARCHANDISES (CARGO) Préparée par : Mlle Siham SAMHANE Les membres du jury: Le Président : Mr Franck DEDENIS – Directeur Général MAERSK MAROC Le Directeur de recherche : Mr Abdelaziz ALMECHATT- Expert Comptable DPLE Les Suffragants

salaire au temps Le salaire au rendement IIIII- Quelles formes peut prendre la rémunération ? Le salaire en espèces et le salaire en nature Le cas des pourboires Qu’en est- il du paiement de la rémunérations ? Les modalités du paiement Les preuves de paiement SECTION III COMMENT GERER LA REMUNERATION DES SALAIRES ? I- Le salaire de base II- Les majorations de salaire 1. Les heures supplémentaires 2. Les avantages 3. Les primes et gratifications III- Les sommes n’ayant pas le caractère de

trop grande dépendance en faveur des tour-opérateurs. Le déséquilibre se fait le plus ressentir au chapitre des contrats de « sur-allotement », et cela en défaveur des hôteliers locaux (Smaoui, 1991 : 125-130). Mimoun Hillali (2003 : 43), géographe marocain, montre que le déséquilibre entre les touropérateurs et les destinations est perceptible à travers une inadéquation de l'offre (inélastique) des pays du Sud et une demande (variable), ce qui « tend à faire des destinations du tiers-monde des otages

temps Le salaire au rendement II- Quelles formes peut prendre la rémunération ? Le salaire en espèces et le salaire en nature Le cas des pourboires III- Qu’en est- il du paiement de la rémunérations ? Les modalités du paiement Les preuves de paiement SECTION III COMMENT GERER LA REMUNERATION DES SALAIRES ? I- Le salaire de base II- Les majorations de salaire 1. Les heures supplémentaires 2. Les avantages 3. Les primes et gratifications III- Les sommes n’ayant pas le caractère

Tout cela conduit a un abus fréquent , a une main d’œuvre corvéable et une exploitation a souhait De plus , ils sont mal nourris , ils sont souvent battus pour leurs lenteur de travail . Ils sont même exploité parfois jusqu’à la mort .. Référence : Doc 3 p 109 du Livre Au Congo Belges , des mains furent coupé pour montrer l’exemple et faire accélère la production Les Indigènes ne sont pas soumis aux même lois juridiquement parlant . Ces règles sont bien plus sévères pour eux , en faite elles

ÉTUDE D’ÉVALUATION DE LA GESTION DES FINANCES PUBLIQUES Groupe de Travail National du Ministère des Finances et de la Privatisation au Maroc et la Banque Mondiale Octobre 2003 MNACS DEPARTEMENT DE LA RÉGION DE L ‘AFRIQUE DU NORD ET DU MOYEN ORIENT LA BANQUE MONDIALE EVALUATION DE LA GESTION TABLE DES DES FINANCES PUBLIQUES MATIÈRES PREFACE .....................................................................................................................

les “ résistances ”. Derrière les affrontements, c’est le choc des idéologies de l’époque : fascisme, démocratie, communisme…. Doc. 2 La partie paraît inégale dés l’instant où le monde entier est impliqué. Ce qui n’est pas apparu en 42 mais que de Gaulle avait pressenti. Doc. 3-4 La production de matériel apparaît comme déterminante. Répondre aux questions du doc.3 une fois le chapitre terminé. 2 La guerre-éclair et les succès de l’ Axe en Europe Jusqu’à la fin 41 on peut parler

m’avoir accueilli pour effectuer mon stage, en m’offrant ainsi la possibilité d’acquérir une expérience professionnelle très enrichissante. Je remercie ensuite tous les fonctionnaires de l’OFPPT/DOSI pour leur soutien et leur attention dont ils ont fait preuve à mon égard tout au long du déroulement de ce stage. Enfin, j’adresse mes remerciements aussi à mes collègues, et tous les amis stagiaires d’ISGI qui m’ont montré durant ces deux années une amabilité et une forte compréhensibilité, dans l’esprit

Cette indemnité étant versée par une entreprise ou un organisme, en prenant en charge un ensemble de risques, les compense conformément aux lois de la statistiques ». ces deux vocables ont la même origine et signification2. Juridiquement, Ni le DOC, ni la loi n°17-99 portant code des assurances ne définissent l’opération d’assurance ou le contrat d’assurance. Dans une formule simplifiée, on peut définir l’assurance « une opération par laquelle une partie, l’assuré, se fait promettre, moyennant

que dans les rapports entre associés et n’est pas destinée à être connue des tiers. Elle n’a pas la personnalité morale. Elle n’est soumise ni à l’immatriculation, ni à aucune formalité de publicité et son existence peut être prouvée par tous les moyens. Les associés conviennent librement de l’objet social, de leurs droits et obligations respectifs et des conditions de fonctionnement de la société. Si la société a un caractère commercial, les rapports des associés sont régis par les dispositions