Les Sanctions Féodo Vassalique

petites affaires en générale, il a un droit de correction comme le maraudages. § II : Les liens féodo-vassaliques Cette solidarité exprime la nécessitait de commander un groupe de fidèle. Celui qui a le pouvoir doit avoir un groupe de fidèles sur lesquelles comptait. Se développe un engagement entre le seigneur et le vassal. Cet engagement est scellé par un contrat. Le contrat vassalique. A. Le contrat vassalique (cf. le service d’ost) Ce contrat détermine une hiérarchie. La hiérarchie féodale (date des

carolingiennes 226 Paragraphe 2. Les sources du droit : les capitulaires impériaux 230 Chapitre II. La féodalité ( IXème – XII ème siècles ) 235 Section I. Les seigneuries 236 Paragraphe 1. Les relations féodo-vassaliques 236 Paragraphe 2. La seigneurie banale 240 Paragraphe 3. La seigneurie domaniale 242 Section II. La société féodale 244 Paragraphe 1. Les orantes ou « priants » 244 Paragraphe 2. Les

partage. Beaucoup considèrent que ces sociétés n’ont pas de droit car il n’y a en apparence pas d’organes juridictionnels, mais c’est faux : le droit matrimonial (comment se font les unions, les transmissions des biens), le droit pénal (interdits, sanctions), le droit de l’environnement (fondamental pour protéger les sources de l’environnement). Il n’y a pas de droit commercial, et le seul organe juridictionnel reconnu est l’ensemble du groupe lui-même. 2- Le monde qui regroupe tout ce qui est

vengeance et l’obligation de payer à la victime où à sa famille une compensation financière nommée wergeld (= le prix du sang). On ne punit pas le coupable du crime mais on essaye simplement de donner une compensation financière à la victime, mais on ne sanctionne pas pénalement l’auteur du crime, seulement dommages et intérêts. Les coutumes germaniques Dans ces sociétés sans état, il n’y a pas d’autorité capable d’imposer le droit. Le droit vient du bas, c’est la coutume. Lorsqu’un litige doit être résolu

au sens de rapport personnel qui repose sur la confiance (créancier viens de credere qui signifie " faire confiance "). Ce lien personnel est aussi temporaire. La contrainte : le débiteur est juridiquement contraint. La contrainte repose sur la sanction de l'obligation que le créancier va trouver dans le droit positif. L'objet : dare ; facere / non facere ; praestare. Cette définition est fondatrice de la notion d'obligation, l'article 1101 y est très similaire : " Le contrat est une convention

coutume morale comme Montpellier ou Avignon. La valeur juridique de ces coutumes se présentent comme de véritables officielles pour deux raisons : ces coutumes sont élaborés avec le concours de la population. Ces textes coutumiers écrits, sont sanctionnés par une autorité publique qui peut être la ville elle même, ou bien qui peut être le seigneur voir le roi lui-même (Toulouse 1286 par le roi). Ces textes coutumiers abordent divers sujet qui touchent au droit pénal, au droit privé ou encore au

que si le débiteur est contraint de s’exécuter. C’est une contrainte juridique ≠ contrainte de fait. Une obligation n’existe que si elle est sanctionnée par une règle de droit positif : « L’obligation n’existe que selon le droit de notre cité ». Sanction = action en justice qui, intentée c/ le débiteur permet d’obtenir des D&I. Exécution forcée est rare. Obligations naturelles n’existent pas pour le Dromain car ne sont pas sanctionnées. C. La prestation (dare, facere, praestare) Justinien :

rencontre la justice seigneuriale qui se décline de deux manières : La justice seigneuriale est applicable sur tous les sujets de la seigneurie (soumis au pouvoir de ban du seigneur) La justice féodale est applicable dans le cadre de la relation féodo vassalique. Elle se confond avec a justice foncière ; celle qui découle de toutes concessions faites d’un seigneur à son vassal ou toutes concessions faites à un roturier. La justice ecclésiastique est antérieure à la justice du seigneur et remonte

=> roi supp a tt les autres. Le Doomsday book est considéré comme un Record cad que c'est un doc écrit qui permet de conserver des infos de manière permanente est qui constitue un moyen de preuve. Cette ouvrage permet de clarifier la chaine féodo-vassalique, cela indique que tt les barons détiennent leur propriété du roi et que seul lui est le 1er proprio du royaume, c'est le seigneur ett tt lui doivent obéissance. en 1486, le roi convoque une assemblée a Salisbury. => Tt ces éléments permettent

chrétienté médiévale. B. Clercs séculiers et clercs réguliers § 2. Noblesse : A. La condition nobiliaire. B. Les privilèges nobiliaires § 3. “Tiers état” (les humbles, des serfs aux bourgeois) Section 2. Fiefs et seigneuries (le système féodal u féodo-vassalique) § 1. La tenure noble ou fief. A. Jusqu’au 12e siècle B. A partir du 12e siècle § 2. Les tenures non nobles : A. servile. B. roturière ou censive. C. L’alleu Section 3. Les villes et l’émancipation urbaine. § 1. Le mouvement d’émancipation urbaine