Les Sources Du Contentieux Commercial Du Maroc

Dédicace On dédit ce modeste travail tout d’abord à : Nos Chers Parents Source de sacrifice, de tendresse, de patience, de générosité, d’amour, Et pour toutes bonnes choses qu’ils nous ont offertes dans la vie. Nos professeures Drapeaux de la deuxième parenté, qui nous ont donné le plus Possible de ce Que nous devons savoir, et qui nous les retrouvons à Nos côtés tout Moment Où nous étions besoin de leur aide. Notre cher Frère Avec tous nos souhaits de réussite et bonheur. A tous

bien avec lrsquoUnion Europeacuteenne qursquoavec nos partenaires du pourtour meacutediterraneacuteen. Nous avons en particulier signeacute lrsquoeacuteteacute dernier, un accord de coopeacuteration, en matiegravere de concurrence avec la Tunisie. Le Maroc est aussi tregraves actif en matiegravere de concurrence au sein de la CNUCED, de lrsquoOCDE et du Reacuteseau International de la Concurrence (RIC).br / br / br / Tout cela pour dire que nous sommes aujourdrsquohui agrave un point

 Royaume du Maroc Faculté des Sciences Juridiques  Economiques et sociales Oujda semestre : 1 cycle de master Matière : français Eudes constitutionnelles et politiques professeur : M .SLASSI MOUTABIR ADIL Exposé sur: Prépré par : sous la surveillance de : - Naima boukazin - M. Slassi - Mohammed Bouazza - Abdellah mzali - Ahmed herbal - El habib joua - Mahmoud himia - Arguibi enouf Année universitaire :2013/2014

les départements occupés. Il fera de nombreuses menaces à la France c’intervenir si elle ne rembourse pas à temps dans le seul but de retarder le relèvement militaire de la France. La présence des troupes allemandes en France demeurait pourtant une source de conflits possibles. Thiers, qui craignait que le Chancelier prît prétexte du moindre incident pour prendre les armes, voulut hâter l’évacuation du territoire. C’est pourquoi il engagea des prêts importants afin de pouvoir rembourser la dette avec

ROYAUME DU MAROC Direction Générale des Impôts ‫اﻟﻤﺪﯾﺮﯾﺔ اﻟﻌﺎﻣﺔ ﻟﻠﻀﺮاﺋﺐ‬ CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS Institué par l’article 5 de la loi de finances n° 43-06 pour l’année budgétaire 2007, promulguée par le Dahir n° 1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 Décembre 2006), tel que modifié et complété Septième édition 2013 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS 2 PREAMBULE L’élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s’inscrit dans le prolongement des reformes menées par les pouvoirs publics suite aux

      Mastère spécialisé en Contrôle de Gestion  Mémoire de Fin d’étude          L’IMPACT  DU  CONTRÔLE  INTERNE SUR LA  MAÎTRISE DES RISQUES                                 CAS DE LA SOCIÉTÉ GÉNÉRALE  MAROC    Réalisé par : MM. LAKHAL Med Kamal et ZERRAF Lahsen  Encadré par : M. ANDALOUS Azzedine ; Professeur à l’ISCAE  Directeur du Mastère : M. MOUAFFAQ  2008 ‐ 2009 Impact du contrôle interne sur la maitrise des risques                                                             

secteur, une grande vigilance et un haut niveau d’adaptation envers les différents publics visés, seront les facteurs clés de succès d’une entreprise bancaire pérenne. Tout au long de ce rapport en évoquera un bref historique sur le secteur bancaire au Maroc, nous présenterons après le Groupe Attijariwafa’bank et ensuite nous analyserons un segment de clients très important pour les banques marocaines vue que le poids qu’il joue que se soit au sein de la banque elle méme à travers sa contribution à sa

Les programmes de mise à niveau des entreprises Tunisie, Maroc, Sénégal © AGENCE FRANÇAISE DE DÉVELOPPEMENT, 2005 5 rue Roland Barthes - 75598 Paris cedex 12 Tél : 33 (1) 53 44 31 31 - Fax : 33 (1) 44 53 99 39 - Internet : www.afd.fr Les programmes de mise à niveau des entreprises Tunisie, Maroc, Sénégal AVERTISSEMENT Les analyses et conclusions de ce document sont formulées sous la responsabilité de ses auteurs. Elles ne reflètent pas nécessairement le point de vue officiel de l’Agence

l’assurance automobile qui a connu des mutations profondes ces dernières années, notamment l’évolution des ventes de la voiture neuve de 9% ( Voir annexe n°1 ), en dépit des véhicules d’occasion importés qui constituaient jusqu’à l’année 1994 la principale source d’approvisionnement du marché de l’automobile. Cette évolution a incité la plupart des compagnes existantes sur le marché de l’assurance à porter un intérêt particulier à ce segment qui offre désormais tous les critères d’une rentabilité meilleure

DEVELOPMENT ORGANISATION ORGANISATION DES NATIONS UNIES POUR LE DEVELOPPEMENT INDUSTRIEL ____________________________________________________________ ___________________________ Unité de Promotion des Investissements Guide de l’investisseur au Maroc Rabat – Avril 2007 1) INTRODUCTION 5 2) LES DIFFERENTS TYPES DE SOCIETE ET LES PROCEDURES ADMINISTRATIVES 5 2.1) Les différents types de société 1. Société à Responsabilité Limitée (SARL) 2. Société Anonyme (SA) 3. Société en Nom Collectif