Les Sources Du Droit Des Transports Au Maroc

statut avancé maroc UE Le contenu du statut avancé Maroc-UE : 1. Moins de l'adhésion mais plus que l'association, le statut avancé accordé au Maroc par l’Union européenne offre une nouvelle plate-forme d’échange et marque une nouvelle ère de coopération entre les deux partenaires. Le statut avancé est une étape importante dans le cheminement du partenariat entre le Maroc et l'UE. Il est rendu possible grâce à la crédibilité du Maroc au niveau des réformes économiques et démocratiques engagées

Droit maritime Plan du cours Introduction générale Intérêt du droit maritime Histoire du droit maritime Définition du droit maritime Sources de droit maritime Différents types de navigation maritime Les espaces maritimes Partie I : le navire Notion de navire Nationalité du navire (on personnalise le bien) Immatriculation du navire Propriété du navire Droits réels accessoires sur le navire Partie II : le transport maritime Contrat d’affrètement du navire Contrat de transport

L’étranger De la Chine au Maroc   Table of Contents I. Généralités 1 A. Géographie 1 1. Territoire 1 2. Climat 1 3. Géographie physique 1 4. Surface cultivable 1 B. Environnement socioculturel 2 1. Démographie 2 2. Langue 2 3. Religion 2 4. Gastronomie 2 C. Climat politique 2 D. Contexte commercial général 3 II. Environnement commerciale 3 A. Infrastructures 3 1. Transport 3 2. Alimentation énergétique 4 3. Télécommunications 5 B. Cadre législatif 5 1. Droit commercial 5 2. Fiscalité

Comment gérer le régime de la retenue à la source de l'impôt sur les rémunérations allouées aux entreprises étrangères ? Les rémunérations attribuées aux entreprises étrangères au titre des prestations qu'elles rendent pour le compte d'entités marocaines résidentes sont passibles de la retenue à la source de l'impôt en vertu des dispositions du Code général des impôts (CGI) et ce, sous réserve des dispositions des conventions fiscales internationales de non double imposition. Les entreprises éprouvent

d’état option Chef de Produit Rapport de stage sous le thème : Marketing portuaire Mission de réalisation du diagnostic de Marsa Maroc et de proposition d’une stratégie marketing et commerciale Ecole Supérieure des Industries du Textile et de l’Habillement Année universitaire 2008 / 2009 Nom de l’étudiant : Loubna TOUNZI Nom de l’entreprise d’accueil : Marsa Maroc Nom du tuteur professionnel : Mr Chafik SEFRAOUI - Chef de division Marketing c_sefraoui@marsamaroc.co.ma MARKETING PORTUAIRE

EXTERIEUR MAROC agence pour le commerce extérieur ETUDE PAYS Etude réalisée à l’occasion de la Mission économique conjointe présidée par S.A.R. le Prince Philippe agence pour le commerce extérieur Agence pour le Commerce extérieur Maroc Rédaction: Dennis Gijsbrechts - Nadia Verlent Traduction: Nadia Verlent Etude réalisée à l’occasion de la mission économique conjointe présidée par SAR le Prince Philippe Collecte des données clôturée le 15 septembre 2009 MAROC 2

54) Les produits retenus à la source PAGEREF _Toc401663218 \h 55)Exonération permanentes en matière d’impôt retenu à la source. PAGEREF _Toc401663219 \h 61°- Les produits des actions, parts sociales et revenus assimilés suivants: PAGEREF _Toc401663220 \h 62°- Les intérêts et autres produits similaires servis aux: PAGEREF _Toc401663221 \h 73°- Les intérêts perçus par les sociétés non résidentes au titre : PAGEREF _Toc401663222 \h 74°- Les droits de location et les rémunérations

La capacité concurrentielle du Maroc en matière de fruits et légumes de primeur Présentation de l‘étude UBIFRANCE Dans le cadre de la Convention UNCGFL 17/03/2006 Des productions fruitières et légumières au cœur de l’économie agricole marocaine 1. Les agrumes Marché de l’UE pour 75% des exportations (2003/04) Croissance de 5,5% en valeur (campagne 2003/04) Part moyenne de 6% des exportations annuelles marocaines en valeur depuis 1998 Export de 440 000 t en 2003/04 (490 000 t*) UE

NOTES ET DOCUMENTS LE SECTEUR DES TRANSPORTS AU MAGHREB Mohamed BENLAHCEN TLEMÇANI Maître de Conférences en Sciences Economiques au Département Gestion Logistique et Transports-IUT de Perpignan, Chercheur au LEREP-Université de Toulouse I. Les réseaux des transports au Maghreb comparés à la situation générale du continent africain sont relativement développés. Dans les trois pays du Maghreb central (Maroc, Algérie, Tunisie), les infrastructures de transport sont, pour l'essentiel, un héritage

filière agrumes du Maroc Fatima El Hadad CIHEAM-IAM, Montpellier (France) Résumé. Le Maroc disposant d'un avantage comparatif dans la production des agrumes (abondance et faible coût de la main-d'oeuvre) a décidé de perpétuer la spécialisation héritée de la période coloniale à travers un modèle de développement "agro-exportateur". Un important soutien de l'Etat a permis le développement soutenu de la production et des exportations d'agrumes. Mais, depuis quelques années, le Maroc est confronté à