Les Suretes Personnelles En Droit Marocain

| | | |Exposé élaboré en 1999 par Laila Zouak sous la direction du professeur M.L Ben Othman (2ème année DESA UFR Droit des affaires) | | | |

professionnel et personnel, tout en nous préparant dans les meilleures conditions à la vie professionnelle. En tant qu’étudiants de droit privé, j’ai eu la chance d’effectuer un stage d’observation aux seins d’une division juridique afin d’enrichir mes connaissances juridiques. Ce stage pour une période d’un mois dans une société de grande gérance, le leader national de l'exploitation de terminaux portuaires « MARSA MAROC » En effet comme son nom l’indique MARSA MAROC est une société marocaine spécialisée

SOMMAIRE Introduction : (définition, objet, branches, textes applicables) Titre I : Le système normatif du droit maritime Chapitre 1 : le droit de la mer et le régime des espaces maritimes (enjeux géopolitique, typologie délimitations Section I : espaces sous souveraineté étatique Section II : espaces libres Titre II : le navire et son environnement Chapitre 1 : Le navire (sujet de Droit, saisie, ester en justice sera interpellée) Section 1 : le navire, instrument de navigation Section

constitue , de ce fait , une mesure ou une tentative , aussi bien juridique que politique , destinée a soutenir les entreprises marocaines , pour la plupart de petite et moyenne taille, et a influer positivement sur l’évolution du marche de travail ou, du moins , a ralentir la montre croissante du chômage .  Alors quel sont les mécanismes posés par le législateur marocain afin de traiter les difficultés des entreprises ? Et dans quelle mesure la procédure du redressement judiciaire peut-elle influencer

Université Cadi Ayyad Marrakech École Supérieure de Technologie SAFI Département: Techniques de Management Matière: DROIT DE SOCIETES EL MAJIDI IMAD 2010 - 2011 Sommaire: Introduction Générale………………………………………………………………… Chapitre 1 : La personnalité morale des sociétés…………………………………... Chapitre 2 : La responsabilité des dirigeants des sociétés commerciales…………. Chapitre 3 : Les sociétés commerciales……………………………………………… Chapitre 4: Les différents types de sociétés commerciales………………………… Chapitre

banque populaire et son organisation administrative La groupe banque populaire du Maroc est issu du principe coopératif basé sur la solidarité et la régionalisation il a connu une évolution continue qui est en corrélation avec celle de l’économie marocaine. Le GBP s’occupe non seulement des transferts des MDM, mais aussi de servir l’économie nationale , l’entreprise e le particulier local. D’ou vient la nomination de banque hybride qui assure un travail bancaire d’une part et joue un rôle social

questions en Finance. Je tiens à remercier aussi M. Najib NAIMI chargé des affaires entreprises, pour son soutien et l’intéressante documentation dont il m’a fournie. Un grand merci également à M. OUHAJ et M. AJJMAMI ainsi que tout le personnel de la BMCI Ligue Arabe d’El Jadida. TABLE DES MATIERES REMERCIEMENT TABLE DES MATIERES 1 2 INTRODUCTION GENERALE PREMIERE PARTIE : PRESENTETION DE BNP PARIBAS, DE LA BMCI ET

La menace de la cybercriminalité Ali EL AZZOUZI, PCI QSA, Lead Auditor ISO 27001, CISA, ITIL Président du chapitre marocain de l’AILCC 27 Juillet 2010 Démystification de la cybercriminalité Les multiples visages de la cybercriminalité L’écosystème de la cybercriminalité Agenda Les ripostes juridiques Vers la confiance numérique Conclusion Questions 2 1. DEMYSTIFICATION DE LA CYBERCRIMINALITE 3 1. Démystification de la cybercriminalité La cybercriminalité est une activité en pleine croissance

national des droits de l’Homme (CNDH) contribue au «renforcement de la construction démocratique par le biais de la promotion du dialogue sociétal pluriel et le perfectionnement de tous les moyens et mécanismes appropriés à cet effet». En outre, le CNDH procède, en vertu de l’article 13 du Dahir portant sa création, à l’examen et à l’étude de l’harmonisation «des textes législatifs et réglementaires en vigueur avec les conventions internationales relatives aux droits de l’Homme et au droit international

multiples questions en Finance. Je tiens à remercier aussi M. Najib NAIMI chargé des affaires entreprises, pour son soutien et l’intéressante documentation dont il m’a fournie. Un grand merci également à M. OUHAJ et M. AJJMAMI ainsi que tout le personnel de la BMCI Ligue Arabe d’El Jadida. TABLE DES MATIERES |REMERCIEMENT | |1 | |TABLE DES MATIERES