Lettre Passation De Consignes

.................................................50 SECTION 2 : PRINCIPES ET REGLES DE PASSATION DES MARCHES ................................................50 SECTION 3 : COMMISSION DES MARCHES, ORGANE DE PASSATION DES MARCHES .......................50 SECTION 4 : METHODES ET SEUILS DE PASSATION DES MARCHES ...............................................51 CHAPITRE 2 : ELABORATION DU PLAN DE PASSATION DES MARCHES......... 54 SECTION 1 : AVANT-PROPOS ......................................

des entreprises Concurrence Forfait Transparence Paiement pour service fait et accepté 4 4 5 5 6 6 3. MODES DE PASSATION 3.1. Les différents modes 3.1.1. 3.1.2. 3.1.3 3.2. 3.2.1. 3.3. Généralités Les procédures ordinaires : l’adjudication et l’appel d’offres Une procédure exceptionnelle : la procédure négociée 7 7 7 8 10 10 Conditions du choix d’un mode de passation Pour les procédures ordinaires : adjudication ou appel d’offres Calcul des seuils de publicité 3.3.1. 3.3.2. 3.3.3. 3

plus élargi impliquant la participation, outre celui du Comité National de Pilotage et de Suivi de la Réforme, des partenaires techniques et financiers, qu’était le Country Procurement Assessment Review (CPAR) ou la Revue par Pays des Processus de Passation des Marchés, menée entre décembre 2002 et juin 2003. Le CPAR a conclu à un éventail de recommandations dont l’essentiel peut se résumer en ces points : o élaboration d’un nouveau cadre juridique et réglementaire plus clair, basé sur les pratiques

timbrée, portant vos nom, prénom et adresse complète. Conservez une photocopie de votre lettre. Dès que vous recevrez une réponse favorable, vous devrez envoyer par retour du courrier une lettre de confirmation à votre université d’accueil en vue de votre future inscription administrative ; pour cela vous devrez alors retirer un dossier d’inscription auprès de cette université. Gardez une photocopie de cette lettre. Lisez attentivement les recommandations formulées par l’université qui a accepté votre

m’ont beaucoup appris au cours de ce stage, et même à ceux qui ont eu la gentillesse de faire ce stage un moment très profitable.A mon référent pédagogique Monsieur AZIZ IMAD, pour son encadrement, ses conseils son soutien et son aide à travers les consignes et les étapes à suivre tout au long de mon stage pour pouvoir rédiger mon rapport.A Monsieur CHAOUKI ABDELHAMID, mon référent terrain, Monsieur BOUNIM BOUCHAIB et Madame BBAHIJI RACHIDA pour leurs encouragements et leurs soutiens pour le bon fonctionnement

caractère non administratif et les entreprises publiques. Sont considérées commandes publiques , la réalisation de travaux, la fourniture de biens ou de services et l’élaboration d’études objet du marché. Article 2 Le présent décret fixe les règles de passation, d’exécution, de règlement et de contrôle des marchés publics. Article 3 (Modifié par le décret n° 2003-1638 du 4 août 2003) Doivent faire l’objet de marchés écrits, les commandes dont le montant, toutes taxes comprises, est supérieur à : - cinquante

suivi, s'expose à plusieurs difficultés. Il s’agit donc d’un document qui expose l’ensemble des méthodes et des procédures adoptées à l’intérieur du département afin de maitriser son fonctionnement. Par méthodes et procédures, il faut entendre les consignes d’exécution des tâches, leur validation, la définition des documents utilisés, leur contenu, leur diffusion, leur archivage, la saisie et le traitement des informations nécessaires à la vie de l’entreprise et à son développement. Toutefois, l’élaboration

bonnes pratiques environnementales qui y seront en place. Des consignes d’économies seront affichées et une sensibilisation sera faite à l’ensemble de nos collaborateurs et partenaires. 3.4. DÉCHETS 3.4.1. LIMITATION DES VOLUMES ET QUANTITES DE DECHETS L’entreprise s’engage à limiter les volumes et quantités de déchets, notamment par une bonne préparation des chantiers. Les emballages sont limités dans leur quantité dès la passation des marchés avec les fournisseurs. DEMARCHE QUALITE ENVIRONNEMENTALE

|26 | |4 .1Le coût du stock |27 | |4..2 Le coût de commande ou de passation  |28 | |4..3 Le coût de stockage ou de possession  |29 | |4.4 Exercice 

écoutes) • développement personnel à partir de la problématique exposée dans le document • débat avec le jury. 2 domaines au choix du candidat : lettres et sciences humaines, sciences Compréhension et production écrites Production d’un texte structuré (article, éditorial, rapport, discours…) à partir d’un dossier de documents d’environ 2 000 mots. passation : 0 h 30 préparation : 1 h 00 /50 après les 2 écoutes 3 h 30 /50 NATURE DES ÉPREUVES DURÉE NOTE SUR Seuil de réussite pour obtenir le diplôme