Lettres de provision

résidentesAvis de versement IS retenu à la source -10%Avis de versement acompte IS 5 Avis de versement reliquat IS Avis de versement totalité IS - cessation Autre documents Fiche de liquidation de restitution -excédentTaxation d'office 1ère lettre de rappel 2ème lettre de rappel Documents de la vérification Bulletin IS Annexe à la déclaration d’existence Programme d’investissement agrées – avantages code Décisions du contentieux Etats de liquidation de remboursement TVA Copie des attestations d’achats

Ecole Nationale de Commerce et de Gestion Kenitra Introduction Au sein des normes internationales, les provisions pour risques et charges sont traitées principalement par la norme IAS 37 « Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels » qui a été adoptée en juillet 1998 et qui est applicable depuis le 1 er juillet 1999. Cette norme vise à endiguer la pratique de constitution de provisions à caractère conjoncturel ou général ne résultant pas d’obligations précises et empiétant largement sur la

d'autres assureurs, de données relatives à la population générale ou de * toute autre source d'information adaptée au marché anticipé. Combiner ces probabilités avec les prestations pour obtenir les primes de risque, déterminer les montants à provisionner au titre des dépenses administratives, des excédents, des événements imprévus, du coût du capital et des revenus de placements. * Développer les systèmes, les outils de marketing, la formation du personnel, élaborer les campagnes publicitaires

(autorisé / interdit) : Le connaissement peut porter une mention concernant l'autorisation ou l'interdiction du transbordement : le chargement ou le déchargement des marchandises d'un navire à un autre au cours du transport maritime. 2. La Lettre de Transport Aérien (LTA ou Air Way Bill) C’est un document de transport aérien établi par la compagnie aérienne ou un agent agrée, sur les instructions de l’expéditeur et sous sa responsabilité. Il constitue un simple reçu d’expédition, nominatif

4- Autres immobilisations financières. 5- Stocks et travaux en cours. 6- Ventes - Clients. 7- Trésorerie. 8- Capitaux propres, réserves, subventions et provisions réglementées. 9- Provisions pour risques et charges. 10- Emprunts et dettes assimilées. 11- Achats fournisseurs. 12- Paie personnel. 13- Débiteurs et créditeurs divers. 14- Compte

aussi d’autre manœuvre fondées sur la sous estimation de la valeur des stocks, il s’agit entre autre de : -la constations de provisions excessive affectant le compte stock. Ces provisions sont directement déduites de la valeur du stock sans être comptabilisées car elles ne sont pas entièrement déductibles. -Evaluation insuffisantes des encours de production En

Transfert de technologie : on apprend un savoir-faire ou on dévoile une technologie * Contrat portant sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle : enveloppe « Soleau » pour protéger une œuvre (50€), on peut aussi s’envoyer une lettre recommandée avec l’œuvre sans l’ouvrir c’est encore moins cher. Les droits peuvent être revendus totalement (propriété et exploitation ou on ne peut concéder que l’exploitation) * Management : un contrat qui permet de faire gérer une entreprise

monnaie d'un compte bancaire a un autre. Cependant, Ie cheque est un moyen de paiement normalise avec lequel te titulaire (tireur) d'un compte donne I'ordre a son banquier (tire) de payer au beneficiaire du cheque la somme inscrite sur celui-ci. La provision doit etre disponible lors de l'ernission du cheque et maintenue jusqu'a sa presentation. 2. Caractéristiques: Le cheque est un moyen de paiement emis par une banque ou un etablissement financier. Le cheque permet au titulaire d'un

de rachat est considérée insuffisante pour l’application de l’article 88 de la loi n° 17-99 précitée. Il doit également prévoir qu’en cas de résiliation du contrat en application des dispositions de l’article 86 de la loi n° 17-99 précitée, la provision mathématique dudit contrat est restituée à l’assuré. Le contrat de capitalisation doit prévoir qu’en cas de suspension en application des dispositions de l’article 102 de la loi n° 17-99 précitée, le capital ou la rente garanti ne peut être inférieur

| | | |3261. - Evaluation des créances en monnaies étrangères | | | |3262. - Evaluation des provisions pour créances douteuses | | | |327. - Classements et archivage |