Liste des communes de la Drôme

la simplification de l’activité des collectivités territoriales – mars 2007 : liste de propositions pour mettre en œuvre des mesures nouvelles (pages 20 à 27) Document 2 Document 3 Document 4 Document 5 Document 6 DOCUMENT 1 Rép. min. n° 3409, JO Sénat Q 21 mai 2009 13 ème législature Simplification de l'activité des collectivités territoriales Question écrite n° 03409 de M. Jean Besson (Drôme - SOC) • publiée dans le JO Sénat du 14/02/2008 - page 277 M. Jean Besson

public, les partenaires étrangers bénéficient, en matière fiscale, des mêmes droits que les pacsés français : exonération des droits de succession, abattement de 79 533 € sur les droits de mutation à titre gratuit entre vifs (donations) et imposition commune. Par ailleurs, une autre inégalité avait été identifiée : le refus du versement du capital décès (égal au dernier traitement annuel d’activité, augmenté de certaines indemnités accessoires) au partenaire lié à un fonctionnaire d’État ou hospitalier

décrivant un ensemble de documents d’archives de manière à les faire connaître aux utilisateurs. Quel que soit leur support, quel que soit le niveau de description auquel ils se situent, les instruments de recherche doivent respecter des principes communs. Un instrument de recherche doit mettre en évidence la structure du ou des fonds qu’il décrit, c’est-à-dire la hiérarchie de ses différents composants. Cela se fait systématiquement dans des instruments de recherche sur papier par le biais des

continu de l’entreprise à l’échelle nationale, sont les principales raisons qui nous ont poussé à opter pour ce produit. De plus, la naissance de cette entreprise en terre vosgienne a été un élément décisif dans notre choix qui était prioritaire sur la liste des divers choix à effectuer et est donc devenu, définitif. Dans un premier temps, nous étudierons le marché de l’enfant, puis en second lieu, celui de la crème glacée dans son ensemble. Nous procéderons ensuite à l’analyse de la glace figgy’s elle-même

ILLE M ÉTROPOLE D ORIANE H UART Tél. +33 (0)3 20 19 68 80 Fax +33 (0)3 20 19 68 99 dhuart@cudl-lille.fr SOMMAIRE 4 5 10 34 35 38 39 41 46 47 50 Présentation de l’exposition Contenu de l’exposition Biographies des artistes Catalogue Liste des œuvres Liste des prêteurs Donation L’Aracine Projet d’extension et de modernisation Activités pédagogiques Activités du Musée Informations pratiques Collection Musée national d’art moderne, Centre Pompidou, Paris Photo : Philippe Migeat / MNAM, Centre

coordination SPS ? DOCUMENTS - EXEMPLES Suivi et évaluation de la mission (4) 5 LE RÔLE DU MAÎTRE D'OUVRAGE La mission de coordination SPS dans les opérations de bâtiment et génie civil 1-1 1-2 1-3 1-4 Choix du cadre réglementaire Liste des documents à établir en fonction des missions Modèle de déclaration préalable Exemple de plan de prévention 8 10 12 14 2 - CONSULTATION / CONTRAT DU COORDONNATEUR 2-1 2-2 2-3 2-4 2-5 Lettre de consultation Grille de décomposition technique

pensons qu’il serait sou- haitable pour les femmes qui obtiennent un T-ACE positif d’approfondir leur relation à l’alcool, le degré de dépen- dance et l’histoire de leur consommation dans le cadre d’entretiens de recherche systématiques. Si dresser une liste exhaustive des facteurs de risque d’al- coolisation pendant la grossesse paraît utopique, au vu de la complexité du phénomène étudié, il nous semble incon- tournable d’étudier les antécédents psychopathologiques et l’état psychologique de la future

partagent souvent le même souci d’améliorer ces questions vitales que sont la sauvegarde de la vie humaine en mer et la protection de l’environnement marin. Etant donné le coût humain, économique et écologique d’un seul accident en mer, c’est l’intérêt commun qui prévaut le plus souvent. Pour l’essentiel, les normes du travail maritime se divisent en deux catégories : la protection et la sécurité, cette distinction n’étant ni officielle ni juridique. Les normes en vue de la protection des marins visent

s’engager à respecter l’esprit de la loi sans le détourner comme ils l’ont fait lorsque la loi n’était pas contraignante. Voici quelques exemples révélateurs : 2.1. Pour les élections se déroulant aux scrutins de liste : - Les partis politiques investissent très peu de femmes têtes de liste, en particulier pour les élections municipales. - L’ordre des candidatures, imposée par la loi, n’est pas respectée lors de la désignation des exécutifs locaux. - L’application de la loi aux élections sénatoriales

répondu au questionnaire. Sondage SOFRES pour SIIF Énergies : La perception du futur parc éolien de Bouin par les habitants des communes limitrophes, janvier 2003 : Ce sondage a été réalisé à la demande d’un adhérent du Syndicat des Énergies Renouvelables – SIIF Énergies – auprès d’un échantillon (400 personnes) de populations de Bouin, en Vendée, et de populations de communes voisines, à l’occasion de l’implantation d’un futur parc éolien – huit éoliennes. Selon le SER, et contrairement à ce que certains