Liste des ministres français de la Maison du Roi

alors qu’auparavant, elle était considérée par certains comme une maladie, voir une perversion. 27 Juillet Sur une proposition de ministre de la Justice, Robert Badinter, l'Assemblée nationale vote la dépénalisation de l’homosexualité. Avec l'abrogation de l'article 332-1 du code pénal, l’homosexualité n'est plus considérée comme un délit. Elle sera retirée de la liste des maladies mentales de l’OMS (Organisation Mondiale de la Santé) neuf ans plus tard, en 1991. En France, l'instauration en novembre

prendra fin en1918. Sa marraine est l’électrice de Brandbourg, sa mère veuve se remarie avec le ministre des affaires étrangères, qui lui laisse une important fortune, il passe son enfance à la cour du prince électeur, il fait des intrigues à la cour. En 1708 il participe à la bataille d’Oudenarde (lorsque l’Europe coalisée attaque Lille) Il faudra attendre 1792 pour voir des troupes sur le terrain français. Il s’est illustré. En 1712 il est à Versailles, il raconte avec détails ce qu’il voit, il tombe

siècle II-Arts visuels 1. Lille devient Française, le roi Louis XIV assiste au siège de Lille. (Œuvre de Van der mulen) III-Arts de l’espace 1. Biographie de Vauban 2. une citadelle à Lille a) Architecture militaire. b) Plan-relief. 3. La mise en œuvre du Pré-Carré Conclusion La période des temps modernes s’étend de 1492 à 1789, (XVI - XVIIème siècle) où le Roi de France était Louis XIV, qui gouverne seul, sans premier ministre. Réfléchi, maître de lui, travailleur, il se considère

qui vont fonctionner pendant toute l'époque napoléonienne. - La Constitution de l'an X (4 août 1802). Elle proclame le Consulat à vie, attribué à Bonaparte. - La Constitution de l'an XII (18 mai 1804). Elle proclame Napoléon Bonaparte empereur des français. - La Constitution des Cent-Jours, appelée aussi "acte additionnel aux Constitutions de l'Empire" (22 avril 1815), veut restaurer l'autorité de Napoléon à son retour de l'île d'Elbe. C'est une constitution très édulcorée, beaucoup moins autoritaire

ROBERT  Sophie   Série  D   Année  2012-­2013     DROIT  CONSTITUTIONNEL         Semestre  1  ;  théorie  générale   Semestre  2  ;  droit  constitutionnel  français  contemporain  et  étude  de  la  Vème  République.       Manuels  :  -­‐  Droit  constitutionnel  de  Pierre  Pactet  et  Ferdinand  Melin  Soucramanien  de  Dalloz    

résidence devient matrilocal, c’est-à-dire qu’au moment du mariage, ce sont les hommes qui quittent leur famille pour s’intégrer à celle de leur femme. C’est ainsi que chaque maison longue est occupée par une mère, ses filles et les familles de chacune d’entre elles. Les femmes s’occupent de l’administration quotidienne de la maison longue et le chef de la tribu doit les consulter pour les décisions importantes qui concernent l’ensemble de la communauté. Elles ne font pas partie du conseil du village

Révolution de 1789 consiste en un transfert de souveraineté du roi à la Nation, la France en 1789 devient une démocratie. L’édifice démocratique va se former très lentement et la Révolution apparaît comme la pose de la première pierre de cet édifice. La Révolution de 1789 représente un progrès démocratique important par rapport à l’Ancien Régime. Mais les contours vont devoir être délimités. Section I : De la souveraineté du roi à celle de la Nation Le sens politique de la révolution de

La Révolution française : 1789-1799 I. Les causes A- La situation de la France avant Louis 16 Louis XV accède au trône de France en 1715, à la mort de Louis XIV, appelé le « Roi Soleil » et symbole de la monarchie absolue. Agé de cinq ans, il est trop jeune pour gouverner, son grand oncle le duc d'Orléans assure la Régence. Louis XV gouverne lui-même à partir de sa majorité fixée à 14 ans jusqu’à sa mort en 1774, quinze ans avant le début de la Révolution française. Face aux nécessaires réformes

institutions et vie politique. 1er interro : questions de cours : vendredi 26 novembre 2010 (sur les cours de TD) 20 min 2ème interro : question de cours + rédaction d’un plan sur un sujet : vendredi 17 décembre 2010 45min/1h 3ème interro : devoir maison (sujet de dissert. Entièrement rédigé suivant la méthodologie) pas plus de 4 pages. Manuscrit. 4ème interro : participation 5ème interro : partiel : 2 sujets de dissert au choix. 4 pages max. Séance 1 : Doc 2 Montesquieu lie constitution

port de Marseille est entièrement gelé. Tous les moulins sont arrêtés ; pénurie de farine dans toutes les provinces. Début des élections des députés des États du Dauphiné aux Etats Généraux. 2. Vendredi. Publication du Résultat du Conseil d'État du Roi tenu à Versailles le 27 décembre 1788, et du Rapport de Necker, posant les principes pour la convocation aux Etats Généraux ; doublement du Tiers. Joie et illuminations à Paris pendant deux jours. 3. Samedi. Arrêt du Conseil suspendant les États