Litec

L.G.D.J. | J. GHESTIN, C. JAMIN et M. BILLIAU | Traité de droit civil, Les effets du contrat, éd. L.G.D.J. | P. MALAURIE, L. AYNES et P. STOFFEL-MUNCK | Droit civil, Les obligations, éd. Defrénois | P. MALINVAUD | Droit des obligations, éd. Litec | B. MERCADAL | Mémento pratique des contrats et droits de l'entreprise, éd. F. Lefebvre | F. TERRE, P. SIMLER et Y. LEQUETTE | Droit civil, Les obligations, éd. Dalloz | Mercatique I : concepts et études marketing 6 Mercatique I : concepts

constitutionnel, Montchrestien, 2e éd., 1995. FRAISSEIX Patrick, AÏT-EL-KADI Zéhina, 100 QRC en droit public, questions à réponses courtes, Sirey, coll. « 100 », 2e éd., 2014. LECLERCQ Claude, CHALVIDAN Pierre-Henri, Travaux dirigés de droit constitutionnel, Litec, 9e éd., 2002. MASCLET Jean-Claude, VALETTE Jean-Paul, Travaux dirigés de droit constitutionnel, Dalloz, 2e éd., 1997. PACTET Pierre, Exercices de droit constitutionnel, Armand Colin, 4e éd., 1998. TOULEMONDE Gilles, TÜRK Pauline, THUMEREL Isabelle

vie. a. L’exception de la règle Infans concepts pro jam Nato habituer quotités de commodes ejus agitur : L’enfant conçu est réputé né toutes les fois qu’il y va de son intérêt. Document 1 : H. Roland et L. Boyer, Adages du droit français, Ed. Litec 1992, Infans conceptus n° 162. Document 2 : Civ. 1ère 10 décembre 1985, Segers, D. 1987, j. 449, note G. Paire ; R.T.D.Civ. 1989, p. 309, obs. J. Mestre. Civ. 1ère, 10 décembre 1985 Sur le moyen unique : vu le principe selon lequel l'enfant conçu

un droit qui porte sur une chose. Tous ces termes seront définis dans le cours. Seulement, il peut être utile de consulter un dictionnaire de droit en général. Par exemple : R. Cabrillac (sous la dir. de), Dictionnaire du vocabulaire juridique, Litec, 3è éd., 2008. G. Cornu (sous la dir. de), Vocabulaire juridique, PUF, coll. « Quadridge », 8è éd., 2007. S. Guinchard et G. Montagnier (sous la dir. de), Lexique des termes juridiques, Dalloz, 18è éd., 2010. 2- Les encyclopédies Il s’agit

LGDJ, 2012 (11e édition). • Liêm Hoang-Ngoc, Vive l'impôt !, Grasset, 2007. • Alain Laurent, Théories contre l'impôt (anthologie), Les Belles Lettres, 2000. • Jean Lamarque, Olivier Négrin et Ludovic Ayrault, Droit fiscal général, Coll. Manuel, Litec, 2009, 1132 pp. • Albert Bovigny,"Gestion et Prévention Fiscale des PME" PUF, Collection Que Sais-Je ? N° 2929 • Jean-Marie Monnier, « La politique fiscale : objectifs et contraintes » sur Centre d'économie de la Sorbonne - Archives ouvertes, 5 mai

: pas de panique », INDICATOR, 2012, 192 pages  Jean-Louis GOEPP, « La gestion du risque fiscal », Actua Entreprise, Gualino, 2001, 103 pages  Jean-Claude DRIE , « Le contrôle fiscal raconté aux dirigeants et à leurs conseils », LexisNexis LITEC, 2010, 306 pages  « Contrôle fiscal, contentieux – recouvrement », Groupe Revue Fiduciaire, 12ème édition, 2013 2. Documentation professionnelle  Code de déontologie des professionnels de l’expertise comptable, Conseil Supérieur de l’Ordre

lexicographe » - en se bornant « à enregistrer la diversité des sens des mots et leur évolution » - mais également tenter d'être « grammairien » en repérant « le bon usage des termes » (O. Beaud, Compétence et souveraineté, in AFDA, La compétence, Litec, 2008, p. 6), le code des relations entre le public et l'administration offre de très intéressantes pistes de réflexion relatives aux différentes facettes de la théorie de l'acte administratif unilatéral. Nul doute que la doctrine saura les explorer

LGDJ. ➢ M. Cozian – A.Viandier – Fl. Deboissy. Droit des sociétés, 13e et 15e ed, Litec, 2000. ➢ G. Ripert / R. Roblot. Traité de Droit Commercial, 17e ed, L.G.D.J, 1998. ➢ Philippe Merle. Droit Commercial : Sociétés Commerciales, 5e ed, Dalloz, 1996. ➢ Boris Martor - Nanette Pilkington - David Sellers – Sébastien Thouvenot, Le droit uniforme africain des affaires issu de l’OHADA, ed Litec, 2004. ➢ Jean Larguier. Droit Pénal des Affaires. 5e ed, Armand Colin. 1980.

et s. ; - Rodière et du Ponta vice, nos 271 et s. ; - M. Rèmond-Gouilloud, nOs 751 et s. ; D. Veaux et P. VeauxFournerie, J.-Cl. com., fase. 1195. Sur les transitaires et commissionnaires: - P. Chauveau, Traité de droit maritime, Litec (1958), n° 316 et s. - M. JulIien, Un métier de la chaîne de transports: du transitaire à l'OTM, Annales de l'IMTM, Édisud (1986), p:' 133; - Lamy transport, 1. II (1995), n° 1 à 178; - P. y. Nicolas, Le transitaire et le commissionnaire

« Le contrat de franchise »,2002 ; * Didier FERRIER, « Droit de la distribution », Litec, 3e édition ; * Gérard DELTEIL, « La franchise commerciale », éd. Que sais-je 2002 ; * Martine Behar TOUCHAIS et Georges VIRASSANY, «  les contrats de la distribution », L.G.D.G ; * Philippe BESSIS, « Le contrat de franchisage », éd. L.G.D ; * Philippe LE TOURNEAU, « les contrats de franchisage », éd. litec 2003 ; * Sites web : * www.toute-la-franchise.com * Site de la fédération