Litec

PUF, Thémis Science Politique, 1988, 589 p. Parmi les ouvrages les plus récents on peut retenir : Albane GESLIN, Relations internationales, Hachette supérieur, 2006, 255 p. François GUILHAUDIS, Relations internationales contemporaines, 3ème éd., Litec, 2010, 874 p. Jean-Jacques ROCHE, Relations internationales, 4ème éd., L.G.D.J., 2009, 394 p. Serge SUR, Relations internationales, 5ème éd., Montchrestien, 2009, 592 p. Pour se faire une idée générale de l’évolution historique des relations internationales

contrôle continu comportant un contrôle en fin de module. - l’examen final Contrôle continu : 40 %, Examen final : 60 %, BIBLIOGRAPHIE : - Supports de cours - Mémento fiscal Francis Lefebvre - Précis de fiscalité des entreprises Maurice Cozian Litec - manuel et application J Saraf et E Disle Dunot | | |Intervenants

Elles correspondent plus souvent à un effort prolongé, coûteux en temps, surtout, et personnel, qu’à une création proprement novatrice ». MOUSSERON (J-M), Traité des brevets, Litec, 1984, §16. 10 CASALONGA (A), La protection du secret de fabrique dans le contexte de l’espionnage industriel, in Mélanges Bastian, Litec, Tome 2, 1974, p.205. 11 L’innovation peut ne pas être brevetable car l’auteur n’a pas pu apporter la preuve d’une activité inventive suffisante. 12 Le secret de fabrique est

Science Politique, 1988, 589 p. Parmi les ouvrages les plus récents on peut retenir : - Albane GESLIN, Relations internationales, Hachette supérieur, 2006, 255 p. - François GUILHAUDIS, Relations internationales contemporaines, 3ème éd., Litec, 2010, 874 p. - Jean-Jacques ROCHE, Relations internationales, 6ème éd., L.G.D.J., 2012, 392 p. - Serge SUR, Relations internationales, 6ème éd., Montchrestien, 2011, 598 p. Pour   se   faire   une   idée   générale   de   l’évolution

INTELLIGENCE ECONOMIQUE (IE) BIBLIOGRAPHIE 1-LES OUTILS, LA DEMARCHE DE L’ INTELLIGENCE ECONOMIQUE (IE) 1.1 Thibault du Manoir de Juaye « Le Droit de l'intelligence économique », Litec 2007, 262 p. 1.2 Franck Tognini, Pierre Mongin, « Petit Manuel d'Intelligence Economique au quotidien : Comment collecter, analyser, diffuser et protéger son information » Dunod, 2006, 186 p. 1.3 Eric Delbecque, « L’intelligence économique », PUF Questions judiciaires, 2006, 200 p. 1.4 François Jakobiak, « L’intelligence

Montchrestien, Domat droit privé - Lamy droit économique (concurrence, distribution, consommation) avec code, 2011 - Mémento pratique Francis Lefebvre, Concurrence-Consommation, 2010-2011 - Dictionnaire permanent, Droit des affaires - Codes de commerce (Litec, Dalloz) - Code de la consommation - Revue de la concurrence et de la consommation - Revue Contrats-Concurrence-Consommation - Revue INC-Hebdo, Consommateurs actualités - Revue de jurisprudence de droit des affaires

aTD méthodologie : Séance 1 : 1°) Maniement du Code civil : • art 17 du Litec • droit des personne, bioéthique, droit des malades… • 1804 : code Napoléonien • 1854 : « mort civil » -> perte de la personnalité juridique = fiction • Domaine de la responsabilité • Accident sportif = 19 bis 1384 • Art 88 et 89 • A partir de l’article 144 • Juge des tutelles • R -> règlement, L. -> loi 2°) Art 313-9 du Code pénal -> secte Correction de l’examen : I. La difficile détermination

Consultants, La logistique des industriels aux Etats-Unis duns le secteur de:\)produits de grande consomma[ion, 1994. EYMERY P., jjllogis[ique FA ImF-COS'ITS de l'entreprise, Hermes, Paris, 1997. collcctif), Managemen[ Logislique - une 2003. Litec, 19

- BASDEVANT B., GOUTAL V., Histoire du droit et des institutions, LGDJ, 2010. - BIDEGARAY C., EMERI C., La constitution en France de 1789 à nos jours, A. Colin, 1997. - BOUINEAU J., SZRAMKIEWICZ R., Histoire des institutions – 1750/1914, LITEC, 1998. - BURDEAU Georges, HAMON Francis, TROPER Michel, Droit constitutionnel, 29ème édition, LGDJ, 2005. - CHAGNOLLAUD Dominique, Droit constitutionnel contemporain : • Tome 1, Les régimes étrangers, 6ème édition, Dalloz, 2009

payer la dette du contribuable par le biais de l’avis à tiers détenteur (ATD) Bibliographie Procédures fiscales et loi de sauvegarde des entreprises, Edition LITEC FISC0L de Michel Douay, préface de Maurice Cozia 2008 Le recouvrement de l’impôt, Edition LITEC FISC0L de Gérand le Grand, septembre 2006, pages 287 et 288 18ème édition DALLOZ LEXIQUE DES TERMES JURIDIQUES 2011 4ème édition OHADA Traité et actes uniformes commentés et annotés : Acte uniforme