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/ LE CHAMP D’APPLICATION DE LA TVA 1/ La territorialité de la TVA Le système fiscal marocain repose sur le principe de la territorialité qui veut que toutes les opérations et profits réalisés sur le territoire marocain soient imposés au Maroc indépendamment de la nationalité de la personne ou de l’opérateur qui les réalise. C’est le principe appliqué par la France entre autre. Ce principe s’oppose au principe de souveraineté appliqué par les Etats-Unis et qui veut que les bénéfices

intermédiation boursière, conseil, location longue durée, factoring… Doté d’une assise financière solide, d’un capital de savoir-faire diversifié et d’outils d’expertise modernes, le Groupe a réussi à se hisser en leader national incontesté des crédits à l’économie et des crédits à la consommation, des activités de corporate banking et de banque d’investissement, de la gestion d’actifs et des métiers de la bourse, du leasing et de la bancassurance. Attijariwafa bank est basé au Maroc et opère dans 21 pays : en

vacances * 5,6 points de programmes  6 Types et tailles de logements  7 Critique de concept de temps partagé  8 Marché secondaire * 8.1 Les reventes de multipropriété * 8,2 multipropriété Faire un don à la charité * 8.3 Location de multipropriété  9 Voir aussi  10 Références Présentation du secteur time-share 1 Histoire La notion du terme «time-share" a été créé en Europe, dans les années 1960. [1] Une station de ski de développeur (Hapimag) dans le français

Terminal Roulier constatée ces deux dernières années et dont l’aggravation pendant les années à venir reste sure si rien n’est fait actuellement et ce suite à l’évolution exponentielle de l’import et de l’export des voitures neuves. A la lumière de ce qui précède, Marsa Maroc a décidé de mener une réflexion sur le devenir du Terminal Roulier du Port de Casablanca. Par ailleurs, Ce travail constitue une phase importante pour tout autre éventuel projet, ayant pour but l’optimisation

RESUME DU SYSTEME FISCAL MAROCAIN DOCUMENT RECUPERE DU SITE WEB DU MINISTÈRE DES FINANCES DU MAROC Impôt Général sur le Revenu (I.G.R) Impôt sur les Sociétés (I.S) Impôt des Patentes (PAT) Taxe Urbaine (T.U) Taxe d'édilité (T.E) Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A) Droits de l'enregistrement et de timbre (E.T) Taxe Spéciale Annuelle sur les Véhicules Automobiles (TSAVA) Taxe sur les assurances IMPOT I - IMPOTS DIRECTS 1°/- I.G.R. CARACTERISTIQUES DE L'IMPOT 1°) CHAMP D’APPLICATION : I’IGR

économique mondial nécessite une réadaptation permanente des composantes de la politique économique. La fiscalité, en tant que composante essentielle de cette politique, ne peut échapper à cette règle. Les réformes entreprises dans ce domaine, le Maroc est doté d’un système fiscal cohérent et maniable, en mesure de répondre aux exigences de cette réadaptation qui crée, évidement, un environnement nouveau pour l’ensemble des entreprises et des opérateurs économiques et accentue leur besoin d’information

l’Administration fiscale et qui assurent la mise en œuvre des textes fiscaux, apportent des précisions de détail, donnent des directives sur la façon dont il convient de les interpréter et de les appliquer. Les sources internationales      Le Maroc, dans le cadre du mouvement tendant à éliminer le phénomène de double imposition en tant qu’obstacle sérieux au commerce et aux investissements internationaux, a pu signé au fil du temps des conventions de non double imposition avec plusieurs pays

le nord du Mali suite à la chute de Khadafi, des manifestations importantes au Sénégal lors de l’élection présidentielle, notre saison touristique a vu une baisse importante du nombre de voyageurs. Conséquences : nos voyages se sont limités, au Maroc, à la Tunisie, à la Turquie et au Sénégal. A ces destinations se sont rajoutés 2 voyages au Tchad (en prévision de futurs voyages la saison prochaine) et 1 voyage à Madagascar (nouvelle destination). Le financement des projets en cours au Mali

ROYAUME DU MAROC O F P P T Institut Spécialise Technologie Appliquée (1) de Safi [pic] Suite au stage effectue a la SUCCURSALE AUTO HALL SAFI Période de stage : AVRIL 2013 Filière : AGENT TECHNIQUE DE VENTE Promotion : juillet 2013 [pic] Avant propos : ❖ Dédicace ❖ Remerciements ❖ Objectif de stage Chapitre I : ❖ Aperçu bref sur l’OFPPT ❖ Présentation de l’ISTA OCEAN ❖ Présentation de lieu de stage SUCCURSALE

concession ■ III) Comment lancer un réseau de franchise être franchiseur ■ IV) Intégrer un réseau franchise être franchisé Deuxième Partie : Franchise au Maroc ■ I) Historique ■ II) Atouts du Maroc ■ III) Situation de la franchise au Maroc ■ IV) Perspectives de développement de la franchise au Maroc ■ V) Etude de cas CONCLUSION Introduction Bien que sa grande popularité au cours des deux dernières décennies puisse laisser croire à certains que