Logement

Salzbourg, Autriche AT5722.300.1 Descriptif Disponibilité & Prix Lieu et région      Imprimer Retour à la liste Toutes les images en grand format Localisation du logement/ carte Voir la carte Descriptif du logement L'intérieur Maison 6 pièces 210 m2, aménagement confortable et de bon goût: entrée. Grand séjour avec TV (satellite), TV (câblée) et DVD, sortie sur la terrasse. Cuisine ouverte (4 plaques de cuisson, four, lave-vaisselle

 sur le plan  des competance la communauté commune soccupe obligatoirement de lammenagement du territoire et du développement  économique sur lensemble des communes membres, elle doit exercer au moins 4 competence parmis l'environnement la  politique du logement et cadre de vie, les équipements culture sportive et scolaire, l'assainissement et laction social dinteret  communautaire. Les communautés de commune doivent obtenir aujourd'hui    B/ La communauté d'agglomération  Il s'agit d'un ensemble de plus de 2000 habitans et sans enclave

pour des jeunes hommes de 18 à 30 ans en grandes difficultés sociales. Au départ avec une capacité d'accueil de 16 places (environ 200 jeunes chaque année), le fonctionnement est assuré par deux animateurs. Puis, à partir de 1991, le nombre de logements pour les jeunes en début d'autonomie financière s'accroît et l'accompagnement vers l'emploi est renforcé. L'association dépose alors une demande d'agrément CHRS qui sera accordée en 1995 par la DDASS[4]. Désormais, le centre est ouvert 365 jours

publics PARTICULARITES FISCALES EN MATIERE D’IMPOT SUR LES SOCIETES Qualité Sociétés immobilières transparentes Régime applicable Hors champ d’application Conditions à remplir a) lorsque leur actif est constitué soit d'une unité de logement occupée en totalité ou en majeure partie par les membres de la société ou certains d'entre eux, soit d'un terrain destiné à cette fin ; b) lorsqu'elles ont pour seul objet l'acquisition ou la construction, en leur nom, d'immeubles collectifs ou d'ensembles

condition de ressources, qui occupe le logement au moins 8 mois par an. Les plafonds de ressources sont révisés le 1er janvier de chaque année en fonction de l’évolution de l’indice des prix à la consommation et font l’objet d’une circulaire Anah ( circulaire n° 2008-02 du 14 février 2008 ) ; le propriétaire bailleur qui s’engage à louer le logement à titre de résidence principale pendant 9 ans. La durée de location peut être ramenée à 6 ans en cas de reprise du logement à titre de résidence principale

nue-propriété et l’usufruit appartiennent à des personnes différentes. Lorsque le logement constitue la résidence principale du seul usufruitier : seule la quote-part de plus-value correspondant aux droits de l'usufruitier est susceptible de bénéficier de l'exonération. Lorsque le logement constitue la résidence principale de l'usufruitier et du nu-propriétaire : la plus-value réalisée lors de la cession du logement peut, en principe, bénéficier de l'exonération. Toutefois, dans le cas où la jouissance

Adaptation(Logement) alternative : des dépenses supplémentaires encourus dans la disposition(fourniture) d'adaptation(de logement) alternative si les dégâts par un péril assuré doivent rendre la maison d'habitation inhabitable, jusqu'à la quantité(somme) pas excédant 15 % de la somme assurée sur des constructions(bâtiments)... Serrures de Remplacement(Remplaçant) : si le de vôtres clés(touches) sont volées du dwellinghouse, le coût de serrures de remplacement(remplaçant) jusqu'à une limite de 650€

Assurance et location : obligations et garanties Ce qu'il faut savoir sur l'assurance que doit souscrire le locataire d'un logement. Les garanties offertes par le contrat L'assurance du locataire La responsabilité vis-à-vis du propriétaire Le locataire est responsable des dommages causés à l'immeuble occupé pendant la durée de la location (responsabilité locative née du contrat de bail). Le Code civil définit les principes de responsabilité qui s'appliquent en fonction de l'origine du

Le logement dans l’Union européenne : la propriété prend le pas sur la location Tous les pays de l’Europe des Quinze disposent aujourd’hui d’un nombre de logements relativement important, leur permettant de n’héberger, en moyenne, que deux à trois personnes sous un même toit. Leur effort de construction est cependant très inégal. En 1999, l’Irlande a construit plus de 12 logements pour 1 000 habitants, la France plus de 5 et la Suède moins de 2. Le dynamisme de la construction semble aller de

décembre 2004 Dans un devoir composé : * Analysez les fonctions psycho-sociales du logement * Expliquez l’évolution récente des conditions de logement en France et en quoi elles reflètent la crise de la société française. Le 14 Décembre dernier 50 marginaux manifestais dans les rues de Perpignan. «  Si on nous expulse, où irons nous ? » demandais l’un d’entre eux. Effectivement la question du logement est au cœur de notre quotidien parce que nous c’est notre espace. Nous savons aujourd’hui