Loi Bancaire 34 03

Générale………………………………………...04 1-1-2 Présentation de la Société Générale Algérie ………………………………….….04 1-1-3 Activité de la Société Générale Algérie………………………………………..….05 Section 2 : Activité du service Comex après l’avènement de la LFC 2009…..…...10 1-2-1 La Loi de Finance Complémentaire pour 2009…………………………………...10 1-2-2 Présentation du crédit documentaire……………………………………………....13 1-2-3 Déroulement du crédit documentaire ………….……………………………….....17 Chapitre 2 : Analyse de l’impact de la LFC 2009 sur le service

Sommaire Dédicace .................................................................................................. P.02 Remercîment ........................................................................................... P.03 Introduction ............................................................................................. P.06 PARTIE THEORIQUE : CHAPITRE 1 : Etude descriptive du leasing .............................. P.10 Section 1 : Notions fondamentales

engagements de toute nature au bénéfice des mandataires sociaux 4.3 Informations complémentaires concernant les administrateurs 4.4 Conventions réglementées 5.1 Facteurs de risques 5.2 Assurances et couvertures des risques 25 26 30 30 30 31 31 32 33 34 34 35 35 36 37 44 44 45 46 49 53 54 55 59 1. Activité et faits marquants de l exercice – Progrès réalisés ou difficultés rencontrées.............26 2. Analyse des résultats 2008 ..................................................................

bonne foi. Enfin, la plupart des législations étrangères tendent à cibler en un premier lieu, le sauvetage de l'entité économique et ensuite à protéger, autant que faire ce peut, ses créanciers. L'ensemble d'outils et de techniques prévus par la loi n°95-34 du 17/04/1995 concernent entre autres, des moyens de prévention des entreprises en difficultés. Le régime de redressement dont fait partie ces moyens de prévention «...tend essentiellement à aider les entreprises qui connaissent des difficultés

CABINET DU PREMIER MINISTRE MINISTERE DE LA PLANIFICATION DU DEVELOPPEMENT COMITE DE SUPERVISION DSRP DSRP-I DOCUMENT DE STRATEGIE POUR LA REDUCTION DE LA PAUVRETE - INTERIMAIRE DRAFT 1 E Janvier 2002 DRSP-Intérimaire Draft 1E 12/03/04 17:03 SOMMAIRE DECLARATION D’ENGAGEMENT DU GOUVERNEMENT INTRODUCTION I. SITUATION DE LA PAUVRETE ET CADRE MACRO-ECONOMIQUE I.1 I.2. I.3 I.4 I.5 I.6 Perceptions de la pauvreté Etat et profil de la pauvreté Bilan du programme de lutte contre la pauvreté

for Difference (dénouement par différentiel) Com. Chambre commerciale de la Cour de cassation Com. sanc. Commission des sanctions de l’AMF Comofi Code monétaire et financier ESMA European Securities and Markets Authority FBF Fédération Bancaire Française FSA Financial Services Authority ISDA International Swaps and Derivatives Association Paris Cour d’appel de Paris préc. Référence bibliographique précitée PSI Prestataire de services d’investissement RG AMF Règlement général

risques & le contrôle interne au sein des établissements de crédit Entreprise Groupe Crédit Foncier 4quai de Bercy 94224 – Charenton cedex Tuteur de Stage François-Xavier FERRARIO Maître de Thèse Olivier de la VILLARMOIS Date de Stage : 01/08/2005 au 31/03/2006 Mastère Spécialisé Auditing, Management Accounting and Information System 3 Thèse Professionnelle 2005 - 2006 Nom de l’étudiant : Hicham ZMARROU Programme : 1ère année 2ème année 3ème année Mastère Spécialisé Formation continue Rapport

risques & le contrôle interne au sein des établissements de crédit Entreprise Groupe Crédit Foncier 4quai de Bercy 94224 – Charenton cedex Tuteur de Stage François-Xavier FERRARIO Maître de Thèse Olivier de la VILLARMOIS Date de Stage : 01/08/2005 au 31/03/2006 Mastère Spécialisé Auditing, Management Accounting and Information System 3 Thèse Professionnelle 2005 - 2006 Nom de l’étudiant : Hicham ZMARROU Programme : 1ère année 2ème année 3ème année Mastère Spécialisé Formation continue Rapport

-Août 2008 2 PLAN DU RAPPORT DE STAGE Introduction : Partie 1 : Moyens de financement de l’économie au Maroc 1. Présentation des types de sociétés de financement a. Financement des entreprises b. Financement des ménages c. Financement bancaire 2. Comparaison des types de sociétés de financement Partie 2 : La place de Maroc Leasing au sein du crédit bail marocain 1. Présentation de Maroc Leasing a. Fiche signalétique b. Organigramme c. Historique de l’entreprise d. Période de restructuration

partie double 3.Régle 4.Exemples de la méthode 30 Séqencen°VI.: Les charges et les produits 1) Les charges 2) Les produits 3) Structure du C.P.C 4) EXERCICE D’APPLICATION Séquence n°VII : Le cadre comptable : plan comptable 1) Défnition 31 32 33 34 35 36 2) Principes comptables fondamentaux 3) Le cadre comptable 4) Classes relatives à la comptabilité générale 5) Codifcation des comptes 37 6) Les états de synthèse 7) Exercice VIII Virement 1) Défnir le virement 38 47 48 2) Utilité du virement