Loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée

RAPPORT DE STAGE INITIATION Sujet : Préparation de données Année académique : 2010/2011 Réalisé par:  MIMID Khaoula, élève ingénieur en première année en filière Science d’Information Géographique (SIG) à l’Ecole Hassania des Travaux Publique. Encadré par :  EL YAZIDI Hanane, responsable Service Informatique à l’Agence Urbaine d’Agadir. 1 RAPPORT DE STAGE INITIATION Sujet : Préparation de données Année académique : 2010/2011 Réalisé par:  MIMID Khaoula, élève ingénieur

planification de l’éducation (techniques de planification, cartographie, démographie, statistique...) Il se propose également de compléter le cours des finances publiques en mettant l'accent sur les aspects techniques, financiers et administratifs de l’exécution des marchés des constructions scolaires. La charte nationale d’éducation et de formation a réservé un grand intérêt aux constructions et aux équipements scolaires, notamment dans le levier 17. Elle préconise plusieurs mesures d’accompagnement

Rapport - n° 2014-013 Mars 2014 Inspection générale de l’administration de l’Éducation nationale et de la Recherche Contribution à la réflexion stratégique et à la politique immobilière des universités Rapport à madame la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE _____ Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche Contribution à la réflexion stratégique

FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Édition 2009 des métiers territoriaux Guide Mars 2009 Guide des métiers territoriaux Editorial 3 1 734 000 agents publics travaillent actuellement dans les régions, les départements, les communes et leurs établissements publics. Face à l’évolution de la courbe démographique, les collectivités territoriales s’apprêtent à recruter des professionnels dans tous les domaines d’activités du service public local. Pour s’adapter à ce nouveau contexte

la fixation des objectifs au système d’information, la définition et la coordination de moyens pour atteindre les objectifs et la vérification que les objectifs sont atteints. Les objectifs de la direction des systèmes d’information doivent permettre à l’organisation de réaliser sa stratégie. 3. Où se situe, en général, une direction des systèmes d’information dans une organisation et avec quelles autres directions de l’organisation entretient-elle des relations ? La Direction des systèmes d’information

765830 Fax : 00241 765831 papsut@internetgabon.com I Synthèse de la stratégie urbaine PAPSUT PRESENTATION PRELIMINAIRE DES DOCUMENTS DE LA STRATEGIE URBAINE Le Gouvernement du Gabon – à travers le Projet d’ajustement et de planification des secteurs urbain et des transports (PAPSUT) – a engagé un processus d’élaboration d’une stratégie urbaine pour le Gabon, depuis 1996 et avec l’appui de la Banque Mondiale. Concevoir une stratégie urbaine aujourd’hui, c’est concevoir une stratégie

PRECIS DE FINANCES PUBLIQUES DEPOT LEGAL …………… / 2007 IMPRIMERIE RABAT NET MAROC Av. Hassan II – Cité Al Manar – Im. C Mag. N° 6/3 Rabat – Tél : 061 20 37 76 – 078 13 07 02 Fax : 037 20 46 32 Avec le concours de la Fondation ans seidel d’Allemagne SOMMAIRE INTRODUCTION : LES FINANCES PUBLIQUES, AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT I - EVOLUTION DU PHENOMENE FINANCIER : DE LA NEUTRALITE AUX FINANCES FONCTIONNELLES. A - LA NEUTRALITE FINANCIERE B- LES FINANCES FONCTIONNELLES

Rapport de stage : « PRÉVENTION DES RISQUES JURIDIQUES ET GESTION DES LITIGES AU SEIN DE L'ONCF » REMERCIEMENTS J'exprime mes vifs remerciements à la Direction de l'ONCF, et à M.AMRAOUI, Chef du Département des Affaires Juridiques qui m'a accordé le privilège de passer ce stage au sein de son département. Je tiens aussi à remercier : · M. KHARBACH, chef du service conseil assistance personnel ; · M.FIRKATOUNE, chef du service conseil assistance circulation ferroviaire ; · Mme. BOUNAB chef

régional en date des 14, 15 et 16 janvier 2010, autorisant le Président du Conseil régional à signer le présent contrat, Vu la délibération n° 285/2010 du GIP du Pays de Rennes, en date du 9 février 2010, approuvant le présent contrat et autorisant le Président à signer celui-ci, Vu la délibération n° C 10.031 de Rennes Métropole, en date du 4 mars 2010, approuvant le présent contrat et autorisant le Président à signer celui-ci, Vu la délibération n° 020-2010 de la Communauté de communes du Pays d’Aubigné

dépendance du domaine privée). La délimitation d’après un plan d’alignement est tjs opposable au riverain du domaine public A/ le plan d’alignement Doc réglementaire qui a pour objet de délimiter les voies public, concerne les voies communales à l’intérieur de l’agglomération, préparé par des techniciens. Délibération du conseil municipal. Caractère déclaratif et peut modifier les limites de la voirie (élargissement ou rétrécissement) Elargissement = ouvert à la puissance publique. Le plan d’alignement