Loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée

 réalisé  à  la  Direction  Départementale  de  la  Cohésion  Sociale  du  Nord     du  22  mars  au  3  mai  2014   Sous  la  tutelle  de  Nicolas  DELDYCKE   A  la  Cité  administrative  de  Lille   175  rue  gustave  delory   59011  LILLE                 Rapport   Réalisé  par  :   Guillaume  RENIER     A  l’attention

I) Pourquoi ce sujet ? Définitions, explications et cadrage de notre TRPE. Etant deux étudiants à l’IUFM d’Amiens, nous devons présenter un mémoire sur un sujet choisi par nous mêmes en lien avec notre formation de Professeurs des Ecoles afin de valider notre Master 1. Nous destinant à devenir Professeurs des Ecoles et ayant respectivement une Licence de STAPS (Sciences des Activités Physiques et Sportives) et de Science de l’Education, nous avons déjà eu quelques expériences professionnelles

Christine Ferraris M. Stéphane Hanrot M. Jean-Claude Bignon M. Gilles Halin Professeur à l’Ecole d’Architecture de Nantes et directeur du CERMA UMR CNRS 1536 Professeur à l’Université de Liège 1 Maître de Conférences en Informatique à l’Université de Savoie Architecte et Professeur à l’Ecole d’Architecture de Marseille Architecte et Professeur à l’Ecole d’Architecture de Nancy Maître de Conférences en Informatique à l'Université de Nancy 2 (co-directeur) Centre de Recherche en Architecture et Ingénierie

dans les domaines bancaires au début des années 1980 des activités a forte composantes technique industrielle ont été externalise. Aujourd’hui lors que nous parlons d’externalisation des ressources humaines certains pourrait penser que sont les ressources humaines elles même dans leur réalité managériale sociales qui sont concernées. En effet cette expression d’externalisation des ressources humaines peut être assimiler a un vocable dur et agressif pour les salaries elle est inévitablement

POUVOIR PUBLIQUE Le logement = le lieu où l'on habite L'habitat c'est un rapport entre le logement et son environnement. MIXITE: Mixité fonctionnelle: habitat / activités/déplacements Mixité habitat: -Typologie: - habitat collectif - habitat individuel - Statut d’occupation: - parc privé (propriétaires occupants, propriétaires bailleurs) - parc social (bailleurs publics: OPH) Hébergement: habitat temporaire 4 Sommaire 1. Logement et Habitat, évolution de l’action publique 2. La

Introduction Générale I/ Définition et Historique du droit du travail - Définition : Le droit du travail peut être défini comme étant l’ensemble des règles juridiques relatives au travail subordonné c'est-à-dire, le droit qui régis les rapports entre les employeurs qui font travailler et les salariés qui travaillent pour eux. Le travail qui est pris en compte par le droit du travail est une activité subordonnée. Les individus qui exercent des activités pour leur propre compte

L au r e n c e Bu r g o r g u e - L a r s e n L e s N o u v e ll e s T e c h n o l o g i e s L es nouvelles technologies de l’information et de la communication (ntic) sont partout. Elles ont envahi la vie personnelle des individus, transformé leurs manières de vivre, de penser, de chercher, de s’informer, de communiquer, d’échanger, de travailler et même de consommer. Dans le même temps, elles sont au cœur du développement des acteurs économiques, qu’ils soient issus de l’univers des

............................................................................5 Chapitre III : Dispositions spécifiques à certains marchés de la défense....................................................6 TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES....................................................................................................7 Chapitre Ier : Détermination des besoins à satisfaire. ...............................................................................7 Chapitre II : Spécifications

syndicales de propriétaires urbains 3-3. Loi du 27 janvier 1931 autorisant l’établissement de Plans d’aménagement pour les centres et les banlieues des villes 3-4. Dahir du 14 juin 1933 relatif aux lotissement 3-5. Dahir du 30 juillet 1952 relatif à l’urbanisme 3-6. Dahir du 30 septembre 1953 relatif aux lotissements et morcellements 4- Le dispositif juridique datant de l’indépendance 4-1. Champ d’application de la loi sur l’urbanisme 4-2. La loi du 17 juin 1992 relative aux lotissements, groupes d’habitations

INTRODUITE IL Y A VINGT-CINQ ANS ET CONSTAMMENT RENFORCÉE DEPUIS, L’ÉTUDE D’IMPACT EST UNE PROCÉDURE BIEN CONNUE DES MAÎTRES D’OUVRAGE, MAÎTRISÉE PAR LES EXPERTS ET APPRÉCIÉE PAR LE PUBLIC. ETAPE DU PROCESSUS D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE, ELLE CONSTITUE UN MOMENT ESSENTIEL POUR FAIRE ÉVOLUER LES PROJETS DE TRAVAUX ET D’AMÉNAGEMENT VERS LA SOLUTION DE MOINDRE IMPACT ET POUR DÉVELOPPER UNE CONCERTATION EFFECTIVE AVEC LE PUBLIC. CE GUIDE PROPOSE UNE MÉTHODOLOGIE GÉNÉRALE DE PRÉPARATION, DE RÉALISATION