Loi relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée

THESE présentée DEVANT L’UNIVERSITÉ DE LA MÉDITERRANÉE pour obtenir le grade de : DOCTEUR DE L’UNIVERSITÉ DE LA MÉDITERRANÉE Mention : Santé publique et Recherche Clinique par Cheick Oumar BAGAYOKO EA 3283 « Laboratoire d’Enseignement et de Recherche sur le Traitement de l’Information Médicale, LERTIM » (Faculté de Médecine, D’Aix Marseille II) Ecole doctorale : Sciences de la Vie et Santé Titre de la thèse : Mise en place d’un Système d’Information Hospitalier en Afrique Francophone

Introduction………………………………………………………………………..…...2 CHAPITRE I : La présentation générale de la CDG…………………...…………….5 SECTION 1 : Renseignement à caractère général…………………………..……5 SECTION 2 : Organes de surveillance de la CDG….………………….………..5 Sous section 1 : organe de la direction de la CDG…………………………...…….8 CHAPITRE II : LES FONDS GERES PAR LA CDG………….…………….…….14 SECTION 1 : Les Services de dépôt .............................................................14 SECTION 2 :

d'activités accomplies par des spécialistes de disciplines différentes. Sous la conduite d'un responsable, ils concourent à la réalisation d'un même objectif avec des contraintes de temps et de coûts. D'après l'Association Francophone de Management des Projets (AFITEP), un Projet est une action spécifique, nouvelle, qui structure méthodiquement et progressivement une réalité à venir pour laquelle on n'a pas encore d'équivalent exact et l'Association Française de Normalisation (AFNOR) de renchérir

Rapport n° 2010-087 ►JUILLET 2010 Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche Inspection générale de l’Éducation nationale Le manuel scolaire à l’heure du numérique Une « nouvelle donne » de la politique des ressources pour l’enseignement Rapport à Monsieur le ministre de l’Éducation nationale Porte-parole du Gouvernement MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE MINISTÈRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE ______________ Inspection générale

1Sommaire Contrôle des marchés publics Première partie : Phase préalable à l'engagement du marché 1-contrôle du dossier d'appel à la concurrence avant la tenue de la séance d'ouverture des plis 1-5- Délai d'examen des dossiers d'appel à la concurrence 1-1- Cas de l'appel d'offres ouvert 1-2- Cas de l'appel d'offres restreint 1-3- Cas de l'appel d'offres avec présélection 1-4- Cas du concours 11- Rôle du représentant du C E D au sein de la commission d'ouverture

LE DEVELOPPEMENT DE LA FILIERE BOIS – ENERGIE DANS DEUX PAYS VOSGIENS Rapport de stage Mars-Juin 2007 Jury : Master 1 Professionnel Géographie « Territoires, Reconversion et Risques » 1 2 3 LE DEVELOPPEMENT DE LA FILIERE BOIS – ENERGIE DANS DEUX PAYS VOSGIENS Rapport de stage Mars-Juin 2007 Antoine Mafféïs Jury : Monsieur Michel DESHAIES, Monsieur Jean-Paul HUSSON et Mademoiselle Stéphanie RAUSCENT-LEBEAU Master 1 Professionnel Géographie « Territoires, Reconversion et Risques

Evaluation des coûts de viabilisation dans le cadre de l’expertise des terrains à bâtir Présenté et soutenu publiquement par : Zakaria EL IDRISSI Devant le JURY composé de : M. Pr Tayeb TACHALLAIT (I. A. V. HASSAN II, Rabat)…...…….…………..... Président M. AL AZRAK Said (IGT Privé, et président du CRNO)……………………..Examinateur M. OULKHIR Mohamed (IGT Privé, Meknès)…………….……………............Rapporteur Mme. Pr EL MANSOURI Loubna (I. A. V. HASSAN II, Rabat)…….............. Rapporteur Juillet 2011 Adresse

Service public fédéral et Coopération au Développement Direction générale de la Coopération au Développement Evaluation du thème « Appui à la décentralisation et gouvernance locale » Etape 2 : Etudes de terrain Le Bénin Falilou Mbacké Cissé – CEPIA Karla Van Eynde – IRAM Avril 2006 Centre d'Expertises Politiques et Institutionnelles en Af rique African Institute for Community Driven Development Institut de Recherches et d’Applications des Méthodes de développement 1 2 • iram Paris (siège

professionnels. Il développe un ensemble de savoir-faire pluridisciplinaires qu’il met à la disposition de tous ceux qui, en entreprise, sont chargés de la prévention : chef d’entreprise, médecin du travail, CHSCT, salariés. Face à la complexité des problèmes, l’Institut dispose de compétences scientifiques, techniques et médicales couvrant une très grande variété de disciplines, toutes au service de la maîtrise des risques professionnels. Ainsi, l’INRS élabore et diffuse des documents intéressant

Ndéye Ramatoulaye Ndao Etudiante en deuxième année à l’Institut de Management du Développement à Saint-Louis en gestion des collectivités locales et de l’environnement urbain. Pour l’obtention du ; Diplôme Supérieur de Management du Développement Sous la direction de : Monsieur Mayacine Diagne Maître de conférence associé à l’U.F.R. de Sciences Juridiques et Politiques de l’Université