Loyauté

I) A) Ds antiquite -> notion de heros est bien complexe et peut etre aussi bien : - mythique en ayant 1 rapport avec le monde des dieux que - legendaire- fictif - reel avec 1 lien avec l’histoire antique Il est tres connu pour accomplir de nombreux exploits extraordinaires et pour lutter raremt pour lui^m ou pour sa gloire, il defend surtout des valeurs, son roi, sa patrie, sa famille, 1personne aimee. Il est aussi rarmt un hero parfait et a des

| | | |contractuelles | | | |Ex. Obligation de loyauté dans le contrat de | | | |travail art. 2088 C.c.Q. | | |3390152 Canada Inc. c. 3056309 Canada Inc. (2001) R.D.I. 82 |L'usage

/ L’absence de loyauté insuffisante à caractériser le dol par réticence : a l’origine, la jurisprudence exigeait du silence qu’il fut déloyal (caractère fallacieux), elle vérifiait donc que le cocontractant à qui on reprochait la réticence s’était tu en sachant qu’il trompait son partenaire. C’est la solution qui avait été retenue par la cour d’appel dans l’arrêt Baldus du 3 mai 2000 : l’acheteur, en se taisant sur la valeur du bien qu’il ne pouvait ignorer avait manqué de loyauté. Mais ce raisonnement

1. Le modèle de loyauté réciproque Le modèle de loyauté réciproque était naguère, la norme en Amérique du nord. Il offrait une grande sécurité d’emploi et des perspectives de promotion jusqu’au plus haut niveau de la société, selon le talent et les compétences de chacun. En échange la personne était profondément engagée envers l’entreprise ; elle se sentait étroitement associée aux succès et aux déboires de celle-ci. En misant sur une relation durable, sur une loyauté réciproque, et en

(Pr. Fabre-Magnan) sans intention de nuire au cocontractant volontairement (griefs à l’égard de celui-ci) ou involontairement (recherche de profit sans se soucier de l’autre « la fin justifiant les moyens »). La bonne foi est donc une attitude de loyauté et d’honnêteté. Donc « une personne est de bonne foi quand elle ne feint pas d’ignorer ce qu’elle sait pertinemment » (Pr. Fabre-Magnan) Cette imprécision de la notion de bonne foi est très nette dans le Code Civil. En effet, le terme de bonne foi

personnage mythique le plus connu de la littérature française. Ce chevalier mystique a de multiples qualités. Dans cet analyse littéraire, il va être question de la bravoure et du courage de Roland durant les conquêtes et à travers sa mort. Puis de sa loyauté envers son dieu et son roi. En premier lieu, on aborde la bravoure et le courage de Roland durant les nombreuses conquêtes dont il a été vainqueur. Roland n’a jamais cessé de combattre avec férocité l’ennemi à travers chaque bataille comme l’atteste

héréditaire, elle se gagne par un homme qui démontre avoir les qualités de chevalier. Les vertues les plus importantes de la chevalerie sont la largesse et la prouesse. La prouesse se “fait” de la vaillance et la loyauté: vaillance dans le combat, mais aussi dans la vie quotidienne; loyauté envers son seigneur, son roi, sa dame, mais aussi envers son vassal. La largesse include la prodigalité, la générosité, le faste. Dépenser sans compter, mais aussi être généreux envers ses adversaires, envers les

dans un monde qui a chassé la religion de la sphère publique. On retrouve cela notamment avec les religions séculières (ex: communisme) mais aussi dans la démocratie. En effet, en France, l'Etat républicain est un substitut du sacré, objet d'une loyauté et d'un engagement de la part des citoyens. L'école doit former des citoyens au travers d'une éducation à la morale laïque, qui remplace l'instruction religieuse, et l'Etat républicain concentre en lui les valeurs d'intérêt général, de bien commun

 ».     La  question  posée  à  la  Cour  de  Cassation  est  de  savoir  si  le  déséquilibre  structurel  du  contrat   constitue  une  violation  à  l’obligation  de  loyauté  dans  le  contrat,  violation  justifiant  un  retrait  brutal   et  unilatéral  du  contractant  désavantagé.     La  Haute  Juridiction  répond  à  ce  problème  en  deux

Cependant ce principe de liberté de la preuve connait une limite, ce qu’on appelle la loyauté de la preuve. B) La loyauté de la preuve, une limite non appliquée pour tous Le principe de liberté de la preuve est limité par les principes de légalité et loyauté de la preuve. En effet, les preuves rapportées doivent être licites et doivent avoir été obtenues de manière loyale. Le principe de loyauté est posé par la JP afin de limiter les abus susceptibles d’être commis par les enquêteurs