Loysel

s’appliquent sur tout le territoire. 3) Travaux doctrinaux Les doctrines sont les opinions de ceux qui enseignent, travaillent sur le droit. L’œuvre doctrinale inspira le travail des juges et des législateurs. Sont rôles fut primordiale. Antoine Loysel a publié un ouvrage composé d’ensemble de règles de droit qui exprime l’essentiel du droit à l’époque : « Boire, manger, coucher ensemble, c’est le mariage, mais encore faudrait-il aller devant le curé », « Qui fait l’enfant doit le nourrir ». Un

un fief, mais à la condition de payer au roi un droit de franc-fief et sans devenir noble. Toutefois, il reste une voie d’accès : le roi. Seul le roi pourra décider de faire d’un paysan un noble. L’anoblissement est une prérogative royale (Loysel : « D’un villain, autre que le Roi ne peut faire chevalier »). Le roi est le seul à pouvoir délivrer des lettres d’anoblissement. La noblesse dative va rapidement l’emporter sur la noblesse d’origine, ayant pour origine la naissance. Toutefois, durant

PARTIE : LE COUPLE. On devrait plutôt dire les couples. C'est-à-dire deux personnes qui vivent ensemble (relations sexuelles supposées). Ce que l’on reteindra sera une communauté de vie qui il y a quelques siècles été présentée comme un adage de Loysel «  boire manger et coucher ensemble c’est mariage ce me semble ». On retient la logique de cohabitation, de communauté de vie. Cette notion a progressé juridiquement parlant. On va évoquer notamment la loi du 4 avril 2006 qui pour l’une des premières

On appelle cela la commission par omission. Puis-je être puni pour une simple abstention ? Ex : celui qui n’empêche pas un homicide dont il connaît la probable survenance peut-il être puni ? Sur cette question, l’Ancien Droit avait un adage de Loysel : « qui peut et n’empêche pêche ». Celui qui ne fait rien alors qu’il aurait pu empêcher est condamnable. Nous ne sommes pas dans l’ancien droit : CA Poitiers, 20 novembre 1901. affaire de la séquestrée de Poitiers : refuse de condamner pour violence

par lequel Louis X le Hutin avait aboli l’esclavage dans ses état. Loisel (1536-1617) le citait en adage : «Toutes personnes sont franches en ce royaume, et sitôt qu’un esclave a atteint les marches d’icelui, se faisant baptiser, est affranchi » (Loysel, Institutes coutumiè res, 1607). Mais est - on en France Outre – Mer ? Le cé bre Edit de mars 1685 touchant la police des lè îles de l’Amérique, plus connu sous le nom de Code Noir, règlemente l’esclavage des Africains pourtant peu compatible avec

surprendre le consentement de l’autre), car on estime que le dol va être très difficile à distinguer de ce qu’on peut appeler du jeu de la séduction. Cette solution est très ancienne elle remonte à une coutume du moyen âge qui est exprimé dans un adage de Loysel : « en mariage trompe qui peut ». On va considérer qu’il ne peut pas y avoir en principe de sanction pour ce type de comportement. Pour autant cela ne signifie pas que le dol n’a pas un rôle à jouer en matière de mariage. Ce qui veut dire que si

populaire, qui correspond aux pratiques suivies par la masse. Et la coutume savante formulée par les juristes. S’agissant de la coutume populaire, elle s’exprime généralement par des adages, des maximes. Celui qui a suvi le plus ces pratiques, c’est Loysel, qui a essayé de prendre connaissances des coutumes et de les transposer en adage. LA coutume savante s’exprime par principes, et à ce titre, il faut souligner, que les principes généraux du droits sont à l’origine des règles non écrites. Règles

par lesquels les époux prétendent se délier du devoir de fidélité n'ont pas de force obligatoire.  Le devoir de fidélité est en déclin. MAIS, il n'a pas encore perdu son double caractère légal et impératif. 2. Communauté de vie Adage de Loysel (auteur de l'Ancien droit) : "Boire, manger, coucher ensemble c'est mariage ce me semble"  se retrouve à l'Art 215 qui oblige les époux a une communauté de vie : - Communauté de lit, c'est-à-dire que le refus absolu d'avoir des relations sexuelles

coutumes. Le troisième, qui est le plus connu Guy Coquille, un avocat qui a été dans le cadre des états généraux, a été à plusieurs reprises députés du tiers état, il a commenté la coutume de Nevers. Le dernier, est (fin 16ème – début 17ème), est Antoine Loysel, qui était avocat au parlement de Paris, et il est l’auteur d’un ouvrage célèbre qui s’intitule « Les institutes coutumières ». Cet ouvrage est très connu des juristes car il contient des adages juridiques, et condense des notions importantes du droit

l’hégémonie de la coutume de Paris estimée meilleure que les usages provinciaux. Quelques Universitaires célèbres contribuèrent ainsi l’unification. Au 16ème siècle : DUMOULIN – qui réforma la coutume de Paris -, et d’Argentré. Au 17ème siècle : LOYSEL, auteur de « Maximes et institutes coutumières » qui sont une série de brocards exprimant de façon souvent pittoresque l’essentiel du droit. Par exemple : ➢ Ancienneté à autorité ; ➢ Qui mieux abreuve mieux prouve ; ➢ Pauvreté n’est