Magistrat

Le premier était de se marier avec un autre Romain ou Romaine. Le second était le droit de propriété. Ensuite, il y avait le droit de vote et celui de participer à la vie politique. Le dernier était le droit d’un citoyen qui était accusé par un magistrat d’être jugé devant une assemblée, un peu comme l’héliée à Athènes. Un fait qui n’existait pas à Athènes était qu’il y avait plusieurs types de citoyens. Il y avait les citoyens de droits inférieurs, qui eux n’avaient pas de droits politiques. Avec

puissance des coutumes et donc de mettre fin au privilèges des patriciens. Pour cela il faut une législation écrite qui vise à rétablir la paix sociale. En 451-450 av JC selon Tite-Live se réunit une commission spéciale, ce sont les décemvirs, c-a-d des magistrats élus extraordinaires. Une ambassade est envoyée à Athènes c'est du-moins ce qu'on croyait traditionnellement mais ce n'est pas logiques car premièrement Athènes n'est pas à son apogé et deuxièmement il y a peu de correspondance entre la loi des

plébéiens qui va alors former une nouvelle noblesse. * Les magistrats de la cité se sont les personnes investis de l’autorité publique. Les principaux magistrats se sont les consuls qui exercent la fonction gouvernementale, ils sont choisis chaque année parmi les chefs de grandes familles et ils ont hérité du pouvoir des anciens rois pouvoirs qu’on appelle imperium. Ils exercent cet imperium à 2. A côté des consuls il y a d’autre magistrats notamment les préteurs qui sont chargés de l’administration

juridictions. A) Le tribunal du magistrat et des comices : À Rome, la magistrature désigne la fonction publique en général. Les fonctions judiciaires seront exercées par les magistrats supérieurs. Or, ces magistrats supérieurs sont d’une part le consul, d’autre part le préteur. Seulement, après le magistrat peut intervenir dans certains cas une assemblée de citoyens romains qu’on appelle les comices. Quels sont ses pouvoirs ? Étant donné la qualité du magistrat, on pense qu’il a un pouvoir

effectué mon stage, compte 97 magistrats siégeant, 34 parquets (le parquet étant le procureur, celui qui, lors du procès représente l'Etat) ainsi que 259 fonctionnaires. C'est un des plus importants tribunaux de France. Lors de ma semaine de stage, j'ai assisté à des audiences correctionnelles. Ce tribunal juge des délits commis par des personnes majeures, il peut prononcer des peines allant jusqu'à 10 ans de prison. Ce tribunal est composé de 3 magistrats siégeant dont 1 président, 1 greffier

.. Le tribunaux rendent des jugements et les Cours des arrêts, le Conseil constitutionnel rend des décisions. HISTORIQUE : En ancien droit fçs, plusieurs ordres hiérarchisés. La justice était une justice retenue entre les mains du roi. Les magistrats (payés) qui rendaient cette justice la rendait au nom du roi. La notion de juridiction de loi publique n'avait pas de sens car le roi était investi de l'autorité divine. Absolutisme royal, cette concentration exposait le peuple à un fort risque

Le premier était de se marier avec un autre Romain ou Romaine. Le second était le droit de propriété. Ensuite, il y avait le droit de vote et celui de participer à la vie politique. Le dernier était le droit d’un citoyen qui était accusé par un magistrat d’être jugé devant une assemblée, un peu comme l’héliée à Athènes. Un fait qui n’existait pas à Athènes était qu’il y avait plusieurs types de citoyens. Il y avait les citoyens de droits inférieurs, qui eux n’avaient pas de droits politiques. Avec

chaque chambre, l'importance du nombre des pourvois à examiner a imposé une division du travail. De fait, chacune a dû se diviser en sections, au sein desquelles les formations de jugement sont elles-mêmes variables. Une affaire est jugée par trois magistrats lorsque le pourvoi est irrecevable ou n'est pas fondé sur des moyens sérieux, ce qui conduit à le déclarer "non admis ", ou bien encore lorsque la solution de l'affaire "paraît s'imposer ". Dans les autres cas, elle doit être jugée par une formation

Tableau des institutions. La République romaine repose sur l'équilibre de trois organes politiques qui se contrôle mutuellement. Il s'agit des magistrats, du Sénat et des assemblée du peuple, c'est a dire les comices. Les magistrats représente le pouvoir monarchique, le Sénat le pouvoir aristocratique et le peuple représente le pouvoir démocratique. Composition de la société. Les non-citoyens. Ils ne participent pas a la vie politique. Les esclaves, selon la définition qu'en donne

être partager entre différents magistrats. Passage de la royauté a un système aristocratique , passage pacifique car pas de révolution. Disparition progressive de la royauté. Le philosophe Aristote dans «  Les constitutions d’Athènes » 1) Le roi a des fonctions religieuses , il est grand prêtre , il surveille l’administration notamment celle des temples , il va juger et trancher certain crimes comme l’homicide , l’empiété . Ce roi est assisté par des magistrats qui sont appeler « Eponyme » cette