Maire

“Le maire et le préfet” Pendant longtemps, préfets et maires étaient nommés par le pouvoir central. Si la grande loi municipale du 5 avril 1884 est venue consacrer l’élection du maire par les conseillers municipaux, choisissant l’un des leurs, le préfet est toujours un haut fonctionnaire dont la nomination est à la discrétion du gouvernement. Ils sont encore tous deux au cœur de l’organisation administrative française, tant dans le cadre de la déconcentration que dans le cadre de la décentralisation

Cher M. le Maire, Nous, représentants de l’Association d’Entrepreneurs Etudiants (AEE), vous contactons aujourd’hui pour vous soumettre notre projet que nous souhaitons entreprendre au sein de Dunkerque. Afin de comprendre l’origine du projet, nous allons vous présenter l’association. L'idée de créer une association d'entrepreneurs étudiants est à l'origine du Centre Entrepreneuriat du Littoral/HUBHOUSE (C.E.L./HUBHOUSE). Le C.E.L. est un service supplémentaire de l'Université du Littoral Côte

Madame, monsieur, Nous revenons vers vous afin de donner suite à notre bref échange concernant le projet de carte de fidélité « Fidélens » et ainsi vous apporter plusieurs éclaircissements. Nous tenons à nous excuser de notre réponse tardive. Le faible nombre d’étudiants composant notre projet ajouté à nos semaines d’examens et diverses actions nous ont fait reculer notre perspective de lancement à la rentrée scolaire 2013-2014 plutôt qu’à l’année civile 2013 initialement prévue. Ce projet

RESPONSABILITE PENALE DU MAIRE ET DE LA COMMUNE - Déterminer l'étendue de la responsabilité pénale du maire et de la commune implique que dans un premier temps soit défini le domaine de cette responsabilité, c'est-à-dire l'ensemble des activités susceptibles de fonder la responsabilité pénale de l'élu et de sa collectivité et que dans un second temps, soient dégagées à l'intérieur de ce domaine, les fautes pouvant être à l'origine des incriminations dirigées à l'encontre du maire et de la commune.

L’exercice des pouvoirs de police administrative générale par le maire  Prendre les mesures propres à empêcher les nuisances de voisinage en réglementant notamment l’interdiction de l’usage d’engins bruyants comme les tondeuses à gazon à certaines périodes de la journée14. compétence qu’il exerce, cette foisci, au nom de l’Etat, et sous l’autorité hiérarchique du préfet lorsqu’il s’agit de mettre en œuvre les mesures de sûreté générales prises par les autorités de l’Etat au niveau national ou

Qui est Jacques Maire ? L'Affaire Jacques Maire est une affaire criminelle française qui date de 2004. Jacques Maire fut soupçonné dans les disparitions (et meurtre hypothétique) d'Odile Busset en 1983 et de Sandrine Ferry en 1985, et dans le meurtre de Nelly Haderer en 1987 dans la région de Dombasle-sur-Meurthe. Jacques Maire avait été mis en examen en 1997 pour l'enlèvement, la séquestration et le meurtre des trois jeunes femmes. Les meurtres/ disparitions Le soir du 15 mars 1983, Odile Busset

française possède un maire élu pour 6 ans parmi les membres du conseil municipal. La loi sur le cumul des mandats ne permet pas de cumuler la charge municipale avec un mandat de député, de sénateur, de conseiller régional ou de conseiller général. Il est également d’usage pour les maires de démissionner afin d'exercer une responsabilité ministérielle. Voici une présentation des fonctions du maire, qui est à la fois agent de l’Etat et de la commune. Le rôle du maire En France, le maire bénéficie d’une

L’ascension de la fonction de maire du palais III. La monté de l’aristocratie : les Pippinide IV. La rivalité pour la prépondérance entre la Neustrie et l’Austrasie Dagobert meurt et laisse deux fils. C’est une sorte de hasard où il commence leur règne très jeune. Ce sont des rois mineurs. C’est le cas à la mort de Dagobert. Clovis II en Neustrie-Bourgogne. Cette minorité fait que la réalité du pouvoir va être exercé par les maires du palais. En Austrasie, le maire du Palais du Sigebert est un

royaume qui aurait dû être divisé en quatre. N'étant pas tondus, les trois frères de Sigebert conservent néanmoins leur droit au trône. Détenant l'autorité véritable, Brunehaut lui confie également une armée. L'administration du royaume est confiée au maire du palais Warnacharius. Un parti se forma contre elle, dirigé par deux hommes, Pépin de Landen et Arnould . A la tête des grands d’Autrasie , Pépin de Landen et l'évêque Arnould de Metz, ils appellent Clotaire II en Austrasie et lui livrent Brunehaut

pouvoirs au maire du palais, ont causé leur propre perte.  Nous pouvons donc nous demander quelles sont les raisons de la chute de l’empire mérovingien ?     Dans une première partie nous verrons comment l’auteur présente l’affaiblissement du rôle du roi, avant de voir que ce rôle s’est affaibli au profit du maire du palais, Pépin le Bref, qui fondera la dynastie carolingienne. Nous allons donc mettre en avant le parallèle entre la déchéance du roi mérovingien, et l’avènement du Maire du palais.